Accords d'entreprise : Production de boissons alcooliques distillées

Accord d'entreprise CAMUS LA GRANDE MARQUE SA 17/04/2024
Accord de Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise CAMUS LA GRANDE MARQUE SA 01/12/2025
Avenant n°2 portant révision partielle de l’accord Compte Épargne Temps
AVENANT

Accord d'entreprise CHAI 931 08/01/2025
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE CONCERNANT LE FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMPAGNE GH MARTEL ET CIE 01/03/2019
ACCORD NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CHATEAU DE COGNAC 17/06/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise CHATEAU DE COGNAC 17/06/2019
Accord sur le Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise CHATEAU DE COGNAC 09/04/2020
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail du 16 mars 2016
AVENANT

Accord d'entreprise CHATEAU DE COGNAC 01/07/2020
Accord de travail à distance de la société Château de Cognac
ACCORD

Accord d'entreprise CHATEAU DE COGNAC 14/04/2020
Accord d'entreprise relatif au report du versement des primes d'objectifs dus au titre de l'exercice fiscal 2020 et à une proposition de réduction des bonus des salariés cadres au titre de l'exercice 2021
ACCORD

Accord d'entreprise CHATEAU DE COGNAC 15/12/2022
AVENANT N°2 A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 16 MARS 2016
ACCORD

Accord d'entreprise CHATEAU DE COGNAC 18/01/2023
AVENANT N° 3A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL 16 MARS 2016
AVENANT

Accord d'entreprise CHATEAU DE COGNAC 04/04/2024
Avenant n°4 à l'accord collectif d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail du 16 Mars 2016
AVENANT

Accord d'entreprise CHATEAU DE COGNAC 10/06/2024
Protocole d'accord des NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise CHATEAU DE COGNAC 20/06/2025
Protocole d'accord des négociations annuelles 2025
ACCORD

Accord d'entreprise CHATEAU DE COGNAC 09/03/2026
AVENANT N° 5 A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 16 MARS 2016 PORTANT SUR LES ASTREINTES
AVENANT

Accord d'entreprise CHATEAU DE COGNAC 24/02/2026
ACCORD COLLECTIF AUTORISANT LE VOTE ELECTRONIQUE DANS L’ENTREPRISE CHATEAU DE COGNAC
ACCORD

Accord d'entreprise CLAIR DE LORRAINE 20/06/2018
Accord d'entreprise relatif au temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CLAIR DE LORRAINE 13/04/2021
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL CONCLU LE 20 JUIN 2018
AVENANT

Accord d'entreprise CLAIR DE LORRAINE 19/10/2023
ACCORD RELATIF AU TRAVAIL DU DIMANCHE
ACCORD

Accord d'entreprise CLS REMY COINTREAU 06/11/2018
accord collectif relatif au comité social et économique (CSE) au sein de l'UES Rémy Cointreau
ACCORD

Accord d'entreprise CLS REMY COINTREAU 12/02/2019
ACCORD POLITIQUE SALARIALE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CLS REMY COINTREAU 18/04/2019
protocole d'accord préelectoral pour les elections des membres de la delegation du personnel aux CSEE
ACCORD

Accord d'entreprise CLS REMY COINTREAU 15/03/2021
Avenant à l'accord collectif portant reconnaissance sur l'UES au sein de la branche cognacs, liqueurs et spiritueux du groupe Rémy Cointreau
AVENANT

Accord d'entreprise CLS REMY COINTREAU 09/03/2022
ACCORD POLITIQUE SALARIALE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise CLS REMY COINTREAU 20/07/2022
AVENANT N°2 A L'ACCORD UES
AVENANT