Accords d'entreprise : Production de boissons alcooliques distillées
CAMUS LA GRANDE MARQUE SA
Accord d'entreprise CAMUS LA GRANDE MARQUE SA 07/05/2021
Accord de négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise CAMUS LA GRANDE MARQUE SA 31/08/2021
Accord collectif d'entreprise portant sur la flexi mobilité et le télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise CAMUS LA GRANDE MARQUE SA 22/11/2021
Accord collectif portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise CAMUS LA GRANDE MARQUE SA 30/06/2022
Accord de négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise CAMUS LA GRANDE MARQUE SA 28/02/2023
Avenant n°1 à l'accord collectif portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
AVENANT
Accord d'entreprise CAMUS LA GRANDE MARQUE SA 17/05/2023
Accord de Négociation Annuelle Obligatoire 2023
ACCORD
Accord d'entreprise CAMUS LA GRANDE MARQUE SA 30/08/2023
Accord relatif au périmètre et au nombre d'établissements distincts
ACCORD
Accord d'entreprise CAMUS LA GRANDE MARQUE SA 03/10/2023
Accord collectif relatif à la flexi mobilité et au télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise CAMUS LA GRANDE MARQUE SA 06/03/2024
Avenant n°2 à l'accord collectif portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
AVENANT
Accord d'entreprise CAMUS LA GRANDE MARQUE SA 17/04/2024
Accord de Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise CAMUS LA GRANDE MARQUE SA 01/12/2025
Avenant n°2 portant révision partielle de l’accord Compte Épargne Temps
AVENANT
Accord d'entreprise CAMUS LA GRANDE MARQUE SA 16/06/2026
Accord de Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD
CHAI 931
Accord d'entreprise CHAI 931 08/01/2025
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE CONCERNANT LE FORFAIT JOURS
ACCORD
CHAMPAGNE GH MARTEL ET CIE
Accord d'entreprise CHAMPAGNE GH MARTEL ET CIE 01/03/2019
ACCORD NAO 2019
ACCORD
CHATEAU DE COGNAC
Accord d'entreprise CHATEAU DE COGNAC 17/06/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise CHATEAU DE COGNAC 17/06/2019
Accord sur le Compte Epargne Temps
ACCORD
Accord d'entreprise CHATEAU DE COGNAC 09/04/2020
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail du 16 mars 2016
AVENANT
Accord d'entreprise CHATEAU DE COGNAC 01/07/2020
Accord de travail à distance de la société Château de Cognac
ACCORD
Accord d'entreprise CHATEAU DE COGNAC 14/04/2020
Accord d'entreprise relatif au report du versement des primes d'objectifs dus au titre de l'exercice fiscal 2020 et à une proposition de réduction des bonus des salariés cadres au titre de l'exercice 2021
ACCORD
Accord d'entreprise CHATEAU DE COGNAC 15/12/2022
AVENANT N°2 A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 16 MARS 2016
ACCORD
Accord d'entreprise CHATEAU DE COGNAC 18/01/2023
AVENANT N° 3A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL 16 MARS 2016
AVENANT
Accord d'entreprise CHATEAU DE COGNAC 04/04/2024
Avenant n°4 à l'accord collectif d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail du 16 Mars 2016
AVENANT
Accord d'entreprise CHATEAU DE COGNAC 10/06/2024
Protocole d'accord des NAO 2024
ACCORD
Accord d'entreprise CHATEAU DE COGNAC 20/06/2025
Protocole d'accord des négociations annuelles 2025
ACCORD
Accord d'entreprise CHATEAU DE COGNAC 09/03/2026
AVENANT N° 5 A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 16 MARS 2016 PORTANT SUR LES ASTREINTES
AVENANT
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