Accords d'entreprise : Production de boissons alcooliques distillées
DISTILLERIE DE LA TOUR
Accord d'entreprise DISTILLERIE DE LA TOUR 23/12/2024
Accord d'entreprise relatif au forfait jours
ACCORD
DISTILLERIE DE SAINT DENIS
Accord d'entreprise DISTILLERIE DE SAINT DENIS 13/06/2025
Accord d'entreprise fixant les conditions de recours à l'annualisation du temps de travail
ACCORD
DISTILLERIE DES MOISANS
Accord d'entreprise DISTILLERIE DES MOISANS 16/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MESURES EXCEPTIONNELLES DE FIXATION ET DE MODIFICATION DES DATES DE CONGES PAYES ET RECUPERATION DES HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
Accord d'entreprise DISTILLERIE DES MOISANS 30/07/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
DISTILLERIE DILLON
Accord d'entreprise DISTILLERIE DILLON 07/07/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN REGIME DE PREVOYANCE
ACCORD
Accord d'entreprise DISTILLERIE DILLON 10/04/2024
Accord d'entreprise relatif au travail du dimanche
ACCORD
DISTILLERIE JEAN GOYARD
Accord d'entreprise DISTILLERIE JEAN GOYARD 20/04/2018
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES
ACCORD
Accord d'entreprise DISTILLERIE JEAN GOYARD 13/04/2018
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise DISTILLERIE JEAN GOYARD 20/04/2018
Un accord portant sur la prorogation des mandats de la DUP
ACCORD
Accord d'entreprise DISTILLERIE JEAN GOYARD 19/04/2019
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise DISTILLERIE JEAN GOYARD 15/07/2020
Un avenant à l'accord portant sur le temps de travail en date du 27/11/2012
AVENANT
Accord d'entreprise DISTILLERIE JEAN GOYARD 10/06/2021
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise DISTILLERIE JEAN GOYARD 22/03/2022
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise DISTILLERIE JEAN GOYARD 02/03/2023
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise DISTILLERIE JEAN GOYARD 26/04/2024
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise DISTILLERIE JEAN GOYARD 14/06/2022
Un accord portant sur le télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise DISTILLERIE JEAN GOYARD 15/09/2022
Un accord portant sur une prime de partage
ACCORD
Accord d'entreprise DISTILLERIE JEAN GOYARD 17/03/2025
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise DISTILLERIE JEAN GOYARD 17/03/2025
Un accord portant sur le versement d'une prime de partage de la valeur
ACCORD
Accord d'entreprise DISTILLERIE JEAN GOYARD 16/03/2026
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
DISTILLERIE MERLET ET FILS SARL
Accord d'entreprise DISTILLERIE MERLET ET FILS SARL 30/07/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL PORTANT SUR L'ANNUALISATION SU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
DISTILLERIE RIVIERE DU MAT
Accord d'entreprise DISTILLERIE RIVIERE DU MAT 23/05/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TRAVAIL DE NUIT
ACCORD
DISTILLERIE TESSENDIER & FILS
Accord d'entreprise DISTILLERIE TESSENDIER & FILS 28/06/2022
ACCORD DE MISE EN PLACE ET DE FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD
Accord d'entreprise DISTILLERIE TESSENDIER & FILS 28/06/2022
ACCORD DE MISE EN PLACE DE LA CSSCT
ACCORD
DISTILLERIE TESSENDIER ET FILS
Accord d'entreprise DISTILLERIE TESSENDIER ET FILS 21/12/2022
Accord relatif à la mise en place du dispositif de forfait annuel en jours
ACCORD
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