Accords d'entreprise : Production de boissons alcooliques distillées

Accord d'entreprise MARTELL & CO 17/03/2023
Avenant n°12 à l'accord d'entreprise du 28/05/2010 sur les périodes d'aménagement individualisé du travail
AVENANT

Accord d'entreprise MARTELL & CO 16/03/2023
Accord d'entreprise sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise MARTELL & CO 26/09/2023
AVENANT N°4 du 26/09/2023 A L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 28 SEPTEMBRE 2011 RELATIF A L’ACTIVITE DE DISTILLATION
AVENANT

Accord d'entreprise MARTELL & CO 28/09/2023
Accord relatif à la mise en place du vote électronique pour les élections 2023 du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise MARTELL & CO 27/10/2023
Avenant n°1 à l'accord relatif à la mise en place du vote électronique pour les élections 2023 du CSE
AVENANT

Accord d'entreprise MARTELL & CO 19/03/2024
Accord sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise MARTELL & CO 11/03/2024
Avenant 2 à l'accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du CSE
AVENANT

Accord d'entreprise MARTELL & CO 29/03/2024
Avenant n°7 à l'avenant n°3 à l'accord d'entreprise portant sur l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise MARTELL & CO 17/06/2024
Avenant n°13 à l'accord d'entreprise du 28/05/2010 sur les périodes d'aménagement individualisé du travail
AVENANT

Accord d'entreprise MARTELL & CO 20/12/2024
AVENANT N° 3 A L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 29/01/2008 PORTANT SUR LE REGLEMENT DE LA COUVERTURE DE PREVOYANCE INCAPACITE – INVALIDITE – DECES
AVENANT

Accord d'entreprise MARTELL & CO 20/12/2024
AVENANT N° 5 A L’ACCORD-CADRE DU 11 JUILLET 2007 PORTANT REGLEMENT DES REGIMES DE RETRAITE SUPPLEMENTAIRE
AVENANT

Accord d'entreprise MARTELL & CO 20/12/2024
Avenant n°8 du 20/12/2024 à l'avenant n°3 du 28/06/2013 à l'accord d'entreprise du 25/11/2003 portant sur l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise MARTELL & CO 22/05/2025
Avenant n°4 à l'accord d'entreprise portant sur le règlement de la couverture de prévoyance incapacité-invalidité-décès
AVENANT

Accord d'entreprise MARTELL & CO 12/06/2025
Avenant n°14 à l'accord d'entreprise sur les périodes d'aménagement individualisé du travail
AVENANT

Accord d'entreprise MARTELL & CO 01/04/2025
Avenant n°1 à l'accord collectif formalisant le régime "remboursement complémentaire des frais de santé"
AVENANT

Accord d'entreprise Martell & Co 27/10/2023
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise relatif à la journée de solidarité
AVENANT

Accord d'entreprise Martell & Co 13/11/2023
Avenant n°5 à l'avenant n°3 du 28/06/2013 à l'accord d'entreprise du 25/11/2003 portant sur l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise Martell & Co 23/11/2023
Avenant n°6 à l'avenant n°3 à l'accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise Martell & Co 23/11/2023
Avenant n°5 à l'accord d'entreprise relatif à l'activité de distillation
AVENANT

Accord d'entreprise Martell & Co 21/11/2023
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise sur le travail de nuit occasionnel
AVENANT

Accord d'entreprise Martell & Co 27/10/2025
Accord d'entreprise portant sur le compte épargne temps (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise PERNOD 12/10/2018
ACCORD COMPLEMENTAIRE AUX DISPOSITIFS EXISTANT EN MATIERE D’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET DE CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise PERNOD RICARD FRANCE 10/09/2020
PROCES VERBAL D'ACCORD SUR LES REMUNERATIONS
ACCORD

Accord d'entreprise PERNOD RICARD FRANCE 11/12/2020
AVENANT °5 A L'ACCORD SUR AMENAGEMENT ET REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL LOI ROBIEN DE MODULATION ET ANNUALISATION DU 24 JUIN 1997
AVENANT

Accord d'entreprise PERNOD RICARD FRANCE 11/12/2020
AVENANT A L'ACCORD SUR L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TAVAIL DU 1er FEVRIER 1982
AVENANT