Accords d'entreprise : Production de boissons alcooliques distillées

Accord d'entreprise MARTELL & CO 19/12/2019
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise du 29/01/2008 portant règlement de la couverture de prévoyance incapacité - invalidité - décès
AVENANT

Accord d'entreprise MARTELL & CO 24/09/2020
AVENANT N°9 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES PERIODES D'AMENAGEMENT INDIVIDUALISE DU TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise MARTELL & CO 24/09/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise MARTELL & CO 28/10/2019
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise MARTELL & CO 29/10/2019
Protocole d'accord préélectoral relatif à l'élection des membres du Comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise MARTELL & CO 02/12/2019
Accord collectif d'entreprise relatif au travail de nuit régulier
ACCORD

Accord d'entreprise MARTELL & CO 15/12/2020
Accord à durée déterminée sur l'application d'un moratoire relatif aux cotisations du régime de prévoyance
ACCORD

Accord d'entreprise MARTELL & CO 31/03/2021
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise MARTELL & CO 31/03/2021
AVENANT N°10 A L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 28 MAI 2010 SUR LES PERIODES D’AMENAGEMENT INDIVIDUALISE DU TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise MARTELL & CO 22/12/2021
Accord relatif à la compensation de salaire due dans le cadre du remplacement d'un salarié absent de niveau de classification supérieure
ACCORD

Accord d'entreprise MARTELL & CO 14/03/2022
Avenant n°11 à l'accord d'entreprise sur les périodes d'aménagement individualisé du travail
AVENANT

Accord d'entreprise MARTELL & CO 01/03/2022
AVENANT N°2 RELATIF A L’ACTIVITE DE DISTILLATION
AVENANT

Accord d'entreprise MARTELL & CO 14/03/2022
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise MARTELL & CO 19/05/2022
Accord Remboursement complémentaire des frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise MARTELL & CO 17/03/2023
Avenant n°12 à l'accord d'entreprise du 28/05/2010 sur les périodes d'aménagement individualisé du travail
AVENANT

Accord d'entreprise MARTELL & CO 16/03/2023
Accord d'entreprise sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise MARTELL & CO 26/09/2023
AVENANT N°4 du 26/09/2023 A L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 28 SEPTEMBRE 2011 RELATIF A L’ACTIVITE DE DISTILLATION
AVENANT

Accord d'entreprise MARTELL & CO 28/09/2023
Accord relatif à la mise en place du vote électronique pour les élections 2023 du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise MARTELL & CO 27/10/2023
Avenant n°1 à l'accord relatif à la mise en place du vote électronique pour les élections 2023 du CSE
AVENANT

Accord d'entreprise MARTELL & CO 19/03/2024
Accord sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise Martell & Co 27/10/2023
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise relatif à la journée de solidarité
AVENANT

Accord d'entreprise Martell & Co 13/11/2023
Avenant n°5 à l'avenant n°3 du 28/06/2013 à l'accord d'entreprise du 25/11/2003 portant sur l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise Martell & Co 23/11/2023
Avenant n°6 à l'avenant n°3 à l'accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise Martell & Co 23/11/2023
Avenant n°5 à l'accord d'entreprise relatif à l'activité de distillation
AVENANT

Accord d'entreprise Martell & Co 21/11/2023
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise sur le travail de nuit occasionnel
AVENANT