Accords d'entreprise : Production de boissons alcooliques distillées

Accord d'entreprise SLAUR SARDET 02/07/2026
Avenant N° 3 à l'accord d'entreprise relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail du 24 janvier 2000
AVENANT

Accord d'entreprise SOC AGRICOLE DE BOLOGNE SA 30/06/2020
Accord d'Entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise SOC VINS ET SPIRITUEUX LA MARTINIQUAISE 15/05/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOC VINS ET SPIRITUEUX LA MARTINIQUAISE (Egalité Prof H-F - Accord) 21/09/2022
Un Accord d'entreprise portant sur l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SOC VINS ET SPIRITUEUX LA MARTINIQUAISE (Egalité Prof H-F - Accord) 03/02/2023
Un Accord relatif à l'Egalité Professionnelle entre les Hommes et les Femmes
ACCORD

Accord d'entreprise SOC VINS ET SPIRITUEUX LA MARTINIQUAISE (MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL) 13/10/2021
ACCORD D'ENTREPISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOC VINS ET SPIRITUEUX LA MARTINIQUAISE (NAO 2018) 06/04/2018
UNE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOC VINS ET SPIRITUEUX LA MARTINIQUAISE (NAO 2020) 15/05/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOC VINS ET SPIRITUEUX LA MARTINIQUAISE (NAO 2021) 23/03/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SOC VINS ET SPIRITUEUX LA MARTINIQUAISE (NAO 2021) 23/03/2021
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires pour 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SOC VINS ET SPIRITUEUX LA MARTINIQUAISE (NAO 2022) 18/03/2022
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SOC VINS ET SPIRITUEUX LA MARTINIQUAISE (NAO 2022-2023) 21/09/2022
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022-2023
ACCORD

Accord d'entreprise SOC VINS ET SPIRITUEUX LA MARTINIQUAISE (NAO 2023-2024) 09/10/2023
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023-2024
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AGRICOLE DE BOLOGNE SA 28/01/2024
ACCORD D'INTERESSEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE DISTILLERIES VINICOLES DU BLAYAIS 25/03/2022
ACCORD SUR L'ORGANISATION DU TRAVAIL POSTE 5X8 - TRAVAIL EN CONTINU
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE LA PERRUGE 31/03/2026
Accord de modulation de temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES PRODUITS D'ARMAGNAC 20/06/2024
Décision unilatérale de l'entreprise Augmentations Générales 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES PRODUITS MARNIER LAPOSTOLLE 19/11/2024
ACCORD DE MISE EN PLACE DU COMITE DE GROUPE CAMPARI FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES VINS ET EAUX DE VIE 15/11/2024
accord collectif d'entreprise fixant les règles d'aménagement du temps de travail, les conditions de recours au forfait en jours et aux astreintes, les modalités de décompte des jours de congés payés pris et d'attribution de jours de congés payés suppl
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE JAS HENNESSY & C° 01/07/2021
AVENANT 1 ACCORD 18/12/2019 TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE JAS HENNESSY & C° 01/03/2022
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise portant sur les vêtements de travail et le temps d'habillage/deshabillage du 18 juillet 2016
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE JAS HENNESSY & C° 04/03/2022
ACCORD CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 SUR LES REMUNERATIONS, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE JAS HENNESSY & C° 21/11/2022
AVENANT N°2 A L’ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LES VETEMENTS DE TRAVAIL ET LE TEMPS D’HABILLAGE / DESHABILLAGE DU 18 JUILLET 2016
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE JAS HENNESSY & C° 06/03/2024
ACCORD CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024 SUR LES REMUNERATIONS, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE JAS HENNESSY & C° 18/02/2025
ACCORD CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025 SUR LES REMUNERATIONS, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD