Accords d'entreprise : Production de boissons alcooliques distillées

Accord d'entreprise CHATEAU DE COGNAC 24/02/2026
ACCORD COLLECTIF AUTORISANT LE VOTE ELECTRONIQUE DANS L’ENTREPRISE CHATEAU DE COGNAC
ACCORD

Accord d'entreprise CHATEAU DE COGNAC 15/06/2026
PROTOCOLE D’ACCORD DES NEGOCIATIONS ANNUELLES 2026
ACCORD

Accord d'entreprise CLAIR DE LORRAINE 20/06/2018
Accord d'entreprise relatif au temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CLAIR DE LORRAINE 13/04/2021
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL CONCLU LE 20 JUIN 2018
AVENANT

Accord d'entreprise CLAIR DE LORRAINE 19/10/2023
ACCORD RELATIF AU TRAVAIL DU DIMANCHE
ACCORD

Accord d'entreprise CLS REMY COINTREAU 06/11/2018
accord collectif relatif au comité social et économique (CSE) au sein de l'UES Rémy Cointreau
ACCORD

Accord d'entreprise CLS REMY COINTREAU 12/02/2019
ACCORD POLITIQUE SALARIALE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CLS REMY COINTREAU 18/04/2019
protocole d'accord préelectoral pour les elections des membres de la delegation du personnel aux CSEE
ACCORD

Accord d'entreprise CLS REMY COINTREAU 15/03/2021
Avenant à l'accord collectif portant reconnaissance sur l'UES au sein de la branche cognacs, liqueurs et spiritueux du groupe Rémy Cointreau
AVENANT

Accord d'entreprise CLS REMY COINTREAU 09/03/2022
ACCORD POLITIQUE SALARIALE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise CLS REMY COINTREAU 20/07/2022
AVENANT N°2 A L'ACCORD UES
AVENANT

Accord d'entreprise CLS REMY COINTREAU 20/01/2023
Accord portant sur la mise en place du forfait mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise CLS REMY COINTREAU 09/04/2026
MOBILITES DURABLES
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE D'ARMAGNAC DUCASTAING - SAINT (NAO 2019) 25/02/2019
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE VITICULTEURS ET AGRICULTEURS LIMOUX ET ENVIRONS 10/07/2020
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET A L AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise COURVOISIER S.A.S 19/04/2019
Accord Salarial NAO
ACCORD

Accord d'entreprise COURVOISIER S.A.S 17/04/2019
Prorogation des mandats DUP
ACCORD

Accord d'entreprise COURVOISIER S.A.S 17/04/2019
Indemnité de départ volontaire à la retraite
ACCORD

Accord d'entreprise COURVOISIER S.A.S 30/09/2019
Accord égalité hommes femmes
ACCORD

Accord d'entreprise COURVOISIER S.A.S 30/09/2019
Avenant accord temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise COURVOISIER S.A.S 30/09/2019
Règles associées à la grille des salaires
ACCORD

Accord d'entreprise COURVOISIER S.A.S 29/05/2020
Avenant n°1 Accord aménagement de fin de carrières
ACCORD

Accord d'entreprise COURVOISIER S.A.S 17/06/2022
Avenant n°1 Absences autorisées pour enfants malades et personnes gravement malades
AVENANT

Accord d'entreprise COURVOISIER S.A.S 08/06/2022
Accord NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise COURVOISIER S.A.S 08/06/2022
Accord sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD