Accords d'entreprise : Production de boissons alcooliques distillées

Accord d'entreprise CLS REMY COINTREAU 20/01/2023
Accord portant sur la mise en place du forfait mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE D'ARMAGNAC DUCASTAING - SAINT (NAO 2019) 25/02/2019
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE VITICULTEURS ET AGRICULTEURS LIMOUX ET ENVIRONS 10/07/2020
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET A L AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise COURVOISIER S.A.S 19/04/2019
Accord Salarial NAO
ACCORD

Accord d'entreprise COURVOISIER S.A.S 17/04/2019
Prorogation des mandats DUP
ACCORD

Accord d'entreprise COURVOISIER S.A.S 17/04/2019
Indemnité de départ volontaire à la retraite
ACCORD

Accord d'entreprise COURVOISIER S.A.S 30/09/2019
Accord égalité hommes femmes
ACCORD

Accord d'entreprise COURVOISIER S.A.S 30/09/2019
Avenant accord temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise COURVOISIER S.A.S 30/09/2019
Règles associées à la grille des salaires
ACCORD

Accord d'entreprise COURVOISIER S.A.S 29/05/2020
Avenant n°1 Accord aménagement de fin de carrières
ACCORD

Accord d'entreprise COURVOISIER S.A.S 17/06/2022
Avenant n°1 Absences autorisées pour enfants malades et personnes gravement malades
AVENANT

Accord d'entreprise COURVOISIER S.A.S 08/06/2022
Accord NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise COURVOISIER S.A.S 08/06/2022
Accord sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise COURVOISIER S.A.S 08/06/2022
Droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise COURVOISIER S.A.S 08/06/2022
Accord Prime Carburant Velo
ACCORD

Accord d'entreprise COURVOISIER S.A.S 09/04/2024
AVENANT N°2 ACCORD DE CONSOLIDATION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise COURVOISIER S.A.S 09/04/2024
Avenant n°2 Accord d'aménagement de fin de carrières
AVENANT

Accord d'entreprise COURVOISIER S.A.S 09/04/2024
AVENANT N°2 ACCORD INDEMNITE DE DEPART A LA RETRAITE
AVENANT

Accord d'entreprise COURVOISIER S.A.S 31/05/2024
Prime Transport et Mobilité Vélo
ACCORD

Accord d'entreprise COURVOISIER S.A.S 03/04/2025
PV DESACCORD NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise COURVOISIER S.A.S 03/04/2025
Accord prime transport mobilité vélo
ACCORD

Accord d'entreprise COURVOISIER S.A.S 03/04/2025
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise COURVOISIER S.A.S 22/07/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS ET AU REPORT DES ELECTIONS DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise COURVOISIER SAS 29/05/2020
Accord enfants malades et personnes gravement malades
ACCORD

Accord d'entreprise COURVOISIER SAS 29/05/2020
AVENANT ACCORD INDEMNITE DE DEPART VOLONTAIRE A LA RETRAITE
AVENANT