Carambar and co

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 82423921400029

• accord collectif relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres du CSE (T09223061817)
  Début : 17/11/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise Carambar and co

• Accord sur le versement d'une prime de partage de la valeur (T09223039469)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise Carambar and co

• Accord relatif aux NAO 2023 (T09222038644)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise Carambar and co

• Accord d'entreprise télétravail Carambar & Co (T09222037508)
  Début : 07/11/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord cadrage Compte Epargne Temps (T09222036266)
  Début : 24/08/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord de cadrage Télétravail (T09222034825)
  Début : 16/06/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif sur la constitution d'une délégation syndicale centrale (T09220016901)
  Début : 12/02/2020 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD CONSTITUTION DE UN CSE CENTRAL DE L UES CARAMBAR AND CO (T09220016904)
  Début : 04/03/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise Carambar and co

• Accord d'entreprise sur la durée, l'aménagement et l'organisation du temps de travail (T09219010590)
  Début : 01/05/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise Télétravail (T09219010591)
  Début : 01/05/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord Entreprise Compte Epargne temps (T09219010592)
  Début : 01/05/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif portant constitution d'un Comité central de l' UES (A09218030173)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif sur la constitution d'une délégation syndicale centrale (A09218030174)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif portant sur la tructuration des établissements de l'UES (A09218030176)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif d'UES modifiant le régime de remboursement des frais de santé (A09218030181)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2026 (T09226079355)
  Début : 26/02/2026 Fin : 31/12/2026
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• Accord de cadrage GEPP QVT (T09222035768)
  Début : 07/07/2022 Fin : 07/07/2025
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• ACCORD COLLECTIF SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES DE L'UES CARAMBAR & CO (A09218031401)
  Début : 25/01/2018 Fin : 24/01/2021
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• Accord de méthode en vue de la constitution de l'UES Carambar & Co (T09219014770)
  Début : 30/10/2019 Fin : 31/03/2020
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• Accord relatif au versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (T09219009596)
  Début : 26/02/2019 Fin : 01/03/2020
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• Accord d'UES carambar & Co - Vote par voie électronique des membres des instances représentatives du personnel (T09218006083)
  Début : 07/12/2018 Fin : 31/12/2019
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• Accord de méthode portant sur la procédure d'information / consultation des instances représentatives de l'UES Carambar & Co dans le cadre du projet de réorganisation des activités du siège (T09219013007)
  Début : 11/07/2019 Fin : 03/09/2019
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• ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 UES CARAMBAR AND CO (A09218030474)
  Début : 07/02/2018 Fin : 31/12/2018
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