Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de sucre, chocolat et confiserie

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (65 accords)

BISCUITS BOUVARD

Accord d'entreprise BISCUITS BOUVARD 16/04/2018
EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise BISCUITS BOUVARD 06/12/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DES CONSULTATIONS RECURRENTES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise BISCUITS BOUVARD 17/06/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION SUR LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS ET LA MIXITE DES METIERS
ACCORD

Accord d'entreprise BISCUITS BOUVARD 17/06/2020
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DES REPOS ET CONGES PAYES DANS LE CADRE DE L'EPIDEMIE COVID19
ACCORD

CARAMBAR AND CO.

Accord d'entreprise CARAMBAR AND CO. 22/09/2017
Accord collectif portant constitution d'un Comité central de l' UES
ACCORD

Accord d'entreprise CARAMBAR AND CO. 22/09/2017
Accord collectif sur la constitution d'une délégation syndicale centrale
ACCORD

Accord d'entreprise CARAMBAR AND CO. 22/09/2017
Accord collectif portant sur la tructuration des établissements de l'UES
ACCORD

Accord d'entreprise CARAMBAR AND CO. 04/10/2017
Accord collectif d'UES modifiant le régime de remboursement des frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise CARAMBAR AND CO. 07/02/2018
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 UES CARAMBAR AND CO
ACCORD

Accord d'entreprise CARAMBAR AND CO. 25/01/2018
ACCORD COLLECTIF SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES DE L'UES CARAMBAR & CO
ACCORD

Accord d'entreprise CARAMBAR AND CO. 23/11/2018
Accord d'UES carambar & Co - Vote par voie électronique des membres des instances représentatives du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise CARAMBAR AND CO. 26/02/2019
Accord relatif au versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise CARAMBAR AND CO. 01/04/2019
Accord d'entreprise sur la durée, l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CARAMBAR AND CO. 01/04/2019
Accord d'entreprise Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CARAMBAR AND CO. 01/04/2019
Accord Entreprise Compte Epargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise CARAMBAR AND CO. 11/07/2019
Accord de méthode portant sur la procédure d'information / consultation des instances représentatives de l'UES Carambar & Co dans le cadre du projet de réorganisation des activités du siège
ACCORD

Accord d'entreprise CARAMBAR AND CO. 30/10/2019
Accord de méthode en vue de la constitution de l'UES Carambar & Co
ACCORD

Accord d'entreprise CARAMBAR AND CO. 04/03/2020
ACCORD CONSTITUTION DE UN CSE CENTRAL DE L UES CARAMBAR AND CO
ACCORD

Accord d'entreprise CARAMBAR AND CO. 12/02/2020
Accord collectif sur la constitution d'une délégation syndicale centrale
ACCORD

DE NEUVILLE

Accord d'entreprise DE NEUVILLE 25/09/2018
Accord sur l’échéance des mandats du CE, DP et CHSCT en raison de la mise en place à venir du comité social et économique (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise DE NEUVILLE 20/03/2019
Accord sur le recours au vote électronique pour les élections des membres du Comité Social et Economique de Neuville
ACCORD

DIPA

Accord d'entreprise DIPA 26/07/2018
ACCORD RELATIF A L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET A LA QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

FRIAND IMPORT

Accord d'entreprise FRIAND IMPORT 28/09/2018
Acord CET
ACCORD

GENERAL MILLS FRANCE

Accord d'entreprise GENERAL MILLS FRANCE 28/03/2019
ACCORD PORTANT SUR LES CONDITIONS D'ATTRIBUTION DES MEDAILLES D'HONNEUR DU TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE GENERAL MILLS FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise GENERAL MILLS FRANCE 09/04/2019
Accord d'entreprise General Mills France portant sur les contreparties du travail le dimanche 26 mai 2019
ACCORD

Accord d'entreprise GENERAL MILLS FRANCE 04/06/2019
Acoord relatif à l'aide financière exceptionnelle accordée aux salariés en difficulté temporaire au sein de la société General Mills
ACCORD

Accord d'entreprise GENERAL MILLS FRANCE 15/10/2019
Accord collectif relatif à la mise en place du conseil social et économique au sein de la société General Mills France
ACCORD

GRAN GELATO ITALIANO SAS

Accord d'entreprise GRAN GELATO ITALIANO SAS 22/02/2018
FORFAITS ANNUELS EN JOURS
ACCORD

JEFF DE BRUGES DIFFUSION

Accord d'entreprise JEFF DE BRUGES DIFFUSION 19/02/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANUELLE OBLIGTOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise JEFF DE BRUGES DIFFUSION 24/01/2019
ACCORD COLLECTIF D'UES RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL AU SEIN DE L'UES JEFF DE BRUGES - MODALITES DE MISE EN PLACE ET DE FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise JEFF DE BRUGES DIFFUSION 27/01/2020
Accord relatif au travail la journée du dimanche
ACCORD

Accord d'entreprise JEFF DE BRUGES DIFFUSION 26/05/2020
Accord sur la prise de conges payes dans le cadre des mesures d'urgence liées à la crise sanitaire du covid19
ACCORD

LA COMPAGNIE DES DESSERTS

Accord d'entreprise LA COMPAGNIE DES DESSERTS 31/08/2018
ACCORD SENIOR ET CONTRAT DE GENERATION
ACCORD

Accord d'entreprise LA COMPAGNIE DES DESSERTS 12/03/2020
EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise LA COMPAGNIE DES DESSERTS 17/02/2020
ACCORD FRAIS DE SANTE ET PREVOYANCE
ACCORD

Accord d'entreprise LA COMPAGNIE DES DESSERTS 24/08/2020
ACCORD CONCERNANT LA MISE EN PLACE D'UNE UES AU SEIN DE COMPAGNIE DES DESSERTS
ACCORD

Accord d'entreprise LA COMPAGNIE DES DESSERTS 14/09/2020
ACCORD COLLECTIF APLD
ACCORD

Accord d'entreprise LA COMPAGNIE DES DESSERTS 07/10/2020
AVENANT ACCORD APLD
AVENANT

LDS

Accord d'entreprise LDS 06/06/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE TEMPS PARTIEL AMENAGE SUR L'ANNEE
ACCORD

LOC MARIA BISCUITS

Accord d'entreprise LOC MARIA BISCUITS 05/02/2020
Accord relatif au fonctionnement du CSE
ACCORD

Les gourmandises des Francais

Accord d'entreprise Les gourmandises des Francais 04/12/2019
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE LES GOURMANDISES DES FRANCAIS
ACCORD

MONTEL DISTRIBUTION

Accord d'entreprise MONTEL DISTRIBUTION 20/06/2018
Accord QVT
AVENANT

SOC D'EXPLOITATION DE MARQUES

SOCIETE DV SAS

Accord d'entreprise SOCIETE DV SAS 29/05/2019
accord d'entreprise sur les temps de pause - covid
ACCORD

SOLINEST

Accord d'entreprise SOLINEST 16/01/2018
Accord sur la prorogation des mandats des membres du comité d'entreprise, des délégués du personnel et du CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise SOLINEST 11/09/2018
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE D'ENTREPRISE, DES DELEGUES DU PERSONNEL ET DU CHSCT
AVENANT

Accord d'entreprise SOLINEST 11/09/2018
ACCORD ANNUEL SUR LES SALAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SOLINEST 12/11/2018
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE AU SEIN DE LA SOCIETE SOLINEST
ACCORD

Accord d'entreprise SOLINEST 11/12/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE VOTE LECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA SOCIETE SOLINEST SAS
ACCORD

Accord d'entreprise SOLINEST 29/01/2019
ACCORD FIXANT LE CADRE DE LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE LA SOCIETE SOLINEST SAS
ACCORD

Accord d'entreprise SOLINEST 11/03/2019
Accord d'entreprise relatif à l'octroi de la prime Macron
ACCORD

Accord d'entreprise SOLINEST 15/05/2020
Accord d'entreprise portant sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise SOLINEST 15/05/2020
Accord d'entreprise portant sur l'indemnisation de l'activité partielle pour les promoteurs des ventes
ACCORD

Accord d'entreprise SOLINEST 28/04/2020
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LES CONGES PAYES ET JOURS DE REPOS, SUITE A LA CRISE LIEE AU COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise SOLINEST 27/05/2020
Accord d'entreprise portant revision à l'accord d'entreprise du 10 avril 2006 établissant un compte épargne temps, à l'attetion du personnel de la société SOLINEST et son avenant du 29 août 2011
ACCORD

SUPERGROUP

Accord d'entreprise SUPERGROUP 04/07/2018
Accord d'Entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections du Comité Social et Economique de Supergroup
ACCORD

Accord d'entreprise SUPERGROUP 14/02/2019
Accord collectif d'établissement relatif à l'aménagement et à l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SUPERGROUP 06/06/2019
Accord d'entreprise relatif au télétravail occasionnel
ACCORD

Accord d'entreprise SUPERGROUP 04/10/2019
Accord collectif d'établissement relatif à l'aménagement et à l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SUPERGROUP 04/10/2019
Accord collectif d'établissement relatif à la gestion des titres restaurant
ACCORD

Accord d'entreprise SUPERGROUP 31/03/2020
Un accord collectif d'établissement relatif à l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD

SUPERGROUP (NAO 2020)

Accord d'entreprise SUPERGROUP (NAO 2020) 13/12/2019
Accord conclu dans le cadre de la Négociation Annuelle obligatoire 2020
ACCORD