CARBONE 4 HOLDING

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 82957954900017

• Avenant accord forfait mobilités durables (T07525079574)
  Début : 08/07/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CARBONE 4 HOLDING

• Accord relatif au recours au vote électronique (T07524070048)
  Début : 18/07/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CARBONE 4 HOLDING

• Avenant à l'accord sur le forfait mobilités durables (T07524066556)
  Début : 17/05/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CARBONE 4 HOLDING

• Accord sur le forfait mobilités durables (T07522047885)
  Début : 01/12/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CARBONE 4 HOLDING

• ACCORD DE RECONNAISSANCE D’UNE UNITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIALE ENTRE LES SOCIÉTÉS CARBONE 4, CARBONE 4 HOLDING ET CARBON4 FINANCE (T07520027134)
  Début : 11/12/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CARBONE 4 HOLDING

• Accord d'entreprise : forfaits annuels en jours (T07519012907)
  Début : 28/06/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CARBONE 4 HOLDING

• Accord d'UES relatif à la politique parentale (T07524069605)
  Début : 01/07/2024 Fin : 30/06/2026
  Accord d'entreprise CARBONE 4 HOLDING

• Avenant à l'accord d'entreprise sur le télétravail (T07525076397)
  Début : 23/04/2025 Fin : 23/04/2026
  Accord d'entreprise CARBONE 4 HOLDING

• Avenant à l'accord d'entreprise sur le télétravail (T07524066348)
  Début : 25/04/2024 Fin : 25/04/2025
  Accord d'entreprise CARBONE 4 HOLDING

• Accord collectif d'entreprise - réduction mandat CSE (T07524070051)
  Début : 01/08/2024 Fin : 10/10/2024
  Accord d'entreprise CARBONE 4 HOLDING

• Accord sur le télétravail (T07523057829)
  Début : 01/08/2023 Fin : 01/08/2024
  Accord d'entreprise CARBONE 4 HOLDING