CHARENTON TAXIS (Accord d'entreprise concernant les salariés et l'organisation du temps de travail

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 30442345200040

• Accord d'entreprise concernant les salariés et l'organisation du temps de travail (T09425063145)
  Début : 07/03/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CHARENTON TAXIS (Accord d'entreprise concernant les salariés et l'organisation du temps de travail

• Avenant n°1 portant sur l'accord relatif à l'égalité professionnelle hommes-femmes conclu le 11.03.25 (T09425063999)
  Début : 12/03/2025 Fin : 28/02/2028
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• ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES HEURES SUPPLEMENTAIRES (T09426065003)
  Début : 01/03/2026 Fin : 28/02/2027
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• Accord d'entreprise concernant les salaires et l'organisation du temps de travail (T09426065004)
  Début : 01/02/2026 Fin : 01/02/2027
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• Accord d'entreprise sur les heures supplémentaires (T09425063147)
  Début : 01/03/2025 Fin : 28/02/2026
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• Un Accord portant sur l'Egalité Professionnelle et Salariale entre les Femmes et les Hommes (T09425063144)
  Début : 01/03/2025 Fin : 28/02/2026
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• Un Accord sur les Heures Supplémentaires (T09425063147)
  Début : 01/03/2025 Fin : 28/02/2026
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• Accord portant sur l'Egalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes (T09424060898)
  Début : 01/02/2024 Fin : 01/02/2026
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• Un Accord d'Entreprise relatif à l'Organisation du Temps de Travail (T09424060864)
  Début : 01/02/2024 Fin : 31/01/2025
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• Un Accord d'Entreprise relatif aux Heures Supplémentaires (T09424060865)
  Début : 08/02/2024 Fin : 31/01/2025
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• Suivi de l'accord sénior signé le 12 juillet 2012 à effet au 1er janvier 2024 (T09426065001)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (T09422008854)
  Début : 10/02/2022 Fin : 10/02/2024
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• Un Accord portant sur l'Egalité Professionnelle et Salariale entre les Femmes et les Hommes (T09423011199)
  Début : 10/02/2023 Fin : 09/02/2024
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• Un Accord d'Entreprise relatif aux Heures Supplémentaires (T09423011198)
  Début : 10/02/2023 Fin : 09/02/2024
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• Un Accord d'Entreprise concernant les Salariés et l'Organisation du Temps de Travail (T09423011196)
  Début : 10/02/2023 Fin : 31/01/2024
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• ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES SALARIES ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL (T09422008851)
  Début : 01/02/2022 Fin : 31/01/2023
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• ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES HEURES SUPPLEMENTAIRES (T09422008853)
  Début : 01/02/2022 Fin : 31/01/2023
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• Suivi de l'accord sénior signé le 12 juillet 2012 à effet au 1er janvier 2020 (T09421007735)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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