Accords d'entreprise : Transports de voyageurs par taxis

Accord d'entreprise 1 taxi svp 14/11/2023
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LE CONTINGENT ANNUEL D’HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise A.C.M. 30/12/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise A.N.E 04/10/2023
Relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise AA EUROP'TAXIS 25/05/2021
ACCORD D'ENTREPRISE AA EUROP'TAXIS
ACCORD

Accord d'entreprise ABEILLES TAXIS LA ROCHELLE 30/12/2020
Accord collectif fixant les conditions d'aménagement du temps de travail à temps partiel sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise ABMS TAXI 01/08/2022
Accord d'entreprise relatif aux conventions individuelles de forfait en jours sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise ABP TAXI 05/12/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise AGE D'OR TRANSPORT VME 06/04/2021
Un Accord d'Entreprise relatif à l'Aménagement du Temps de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise ALEXIA TAXI 12/12/2019
UN ACCORD PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR 12 MOIS CONSECUTIFS
ACCORD

Accord d'entreprise ALIENIORT 24/12/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ALLEGO TRANSPORT GROUPE 28/12/2021
ACCORD COLLECTIF D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL COMPORTANT UNE MODULATION DES HORAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIANCE CORINNE TAXIS 07/11/2022
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise ALLO SAM TAXI 14/03/2022
accord collectif d entreprise fixant les conditions d'aménagement du temps de travaille a temps partiel sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise ALLO TAXI 30/01/2023
Accord contingent heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise ALLO TAXI DU GUIERS 20/12/2019
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL TEMPS PARTIEL AMENAGE
ACCORD

Accord d'entreprise ALLO TAXI SARL 12/12/2023
ACCORD CONTINGENT HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise ALO TAXI SAINT MARCEL 13/03/2023
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise ALP'SAM TAXI 19/05/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise AMBULANCE TAXIS D'APHRODITE 04/11/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE SIGNÉ LE 04 NOVEMBRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise AMBULANCES ET TRANSPORTS ERIC DIJOU 09/12/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DECOMPTE DU TEMPS DE TRAVAIL EFFECTIF A L'AUGMENTATION DU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES ET AU SEUIL DU DECLENCHEMENT DES HEURES SUPPLEMENTAIRES L'INSTAURATION DU TRAVAIL DE NUIT A LA DUREE MAXIMALE DES PAUSES
ACCORD

Accord d'entreprise AMBULANCES MAUREL 26/10/2022
Accord collectif prime UPH
ACCORD

Accord d'entreprise AMBULANCES TAXIS METAYER 07/02/2022
ACCORD ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise ANNE-MARIE VIONNET 15/06/2021
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF SPÉCIFIQUE D’ACTIVITÉ PARTIELLE DE LONGUE DURÉE (APLD)
ACCORD

Accord d'entreprise ARES TAXIS 28/02/2023
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise ARNO TOUR'S 19/06/2023
Accord Collectif fixant les modalités de mise en œuvre du contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD