Accords d'entreprise : Transports de voyageurs par taxis
1 taxi svp
Accord d'entreprise 1 taxi svp 14/11/2023
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LE CONTINGENT ANNUEL D’HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
A.C.M.
Accord d'entreprise A.C.M. 30/12/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
A.N.E
Accord d'entreprise A.N.E 04/10/2023
Relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise A.N.E 12/06/2024
Accord d'entreprise relatif à l'annualisation du temps de travail
ACCORD
A2LT
Accord d'entreprise A2LT 28/02/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE A2LT
ACCORD
AA EUROP'TAXIS
Accord d'entreprise AA EUROP'TAXIS 25/05/2021
ACCORD D'ENTREPRISE AA EUROP'TAXIS
ACCORD
ABEILLES TAXIS LA ROCHELLE
Accord d'entreprise ABEILLES TAXIS LA ROCHELLE 30/12/2020
Accord collectif fixant les conditions d'aménagement du temps de travail à temps partiel sur l'année
ACCORD
ABMS TAXI
Accord d'entreprise ABMS TAXI 01/08/2022
Accord d'entreprise relatif aux conventions individuelles de forfait en jours sur l'année
ACCORD
ABP TAXI
Accord d'entreprise ABP TAXI 05/12/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
AGE D'OR TRANSPORT VME
Accord d'entreprise AGE D'OR TRANSPORT VME 06/04/2021
Un Accord d'Entreprise relatif à l'Aménagement du Temps de Travail
ACCORD
ALBIN TAXIS
Accord d'entreprise ALBIN TAXIS 24/03/2025
Accord d’entreprise sur le contingent d’heures supplémentaires
ACCORD
ALEXIA TAXI
Accord d'entreprise ALEXIA TAXI 12/12/2019
UN ACCORD PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR 12 MOIS CONSECUTIFS
ACCORD
ALIENIORT
Accord d'entreprise ALIENIORT 24/12/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
ALLEGO TRANSPORT GROUPE
Accord d'entreprise ALLEGO TRANSPORT GROUPE 28/12/2021
ACCORD COLLECTIF D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL COMPORTANT UNE MODULATION DES HORAIRES
ACCORD
ALLIANCE CORINNE TAXIS
Accord d'entreprise ALLIANCE CORINNE TAXIS 07/11/2022
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD
ALLIANCE TAXI CHAUVOIS LEGRAND
Accord d'entreprise ALLIANCE TAXI CHAUVOIS LEGRAND 17/05/2024
FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
Accord d'entreprise ALLIANCE TAXI CHAUVOIS LEGRAND 17/06/2025
Accord d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
ALLO SAM TAXI
Accord d'entreprise ALLO SAM TAXI 14/03/2022
accord collectif d entreprise fixant les conditions d'aménagement du temps de travaille a temps partiel sur l'année
ACCORD
ALLO TAXI
Accord d'entreprise ALLO TAXI 30/01/2023
Accord contingent heures supplémentaires
ACCORD
ALLO TAXI DU GUIERS
Accord d'entreprise ALLO TAXI DU GUIERS 20/12/2019
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL TEMPS PARTIEL AMENAGE
ACCORD
ALLO TAXI KIMVA
Accord d'entreprise ALLO TAXI KIMVA 11/07/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
ALLO TAXI SARL
Accord d'entreprise ALLO TAXI SARL 12/12/2023
ACCORD CONTINGENT HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
ALLO TAXI VIALATTE
Accord d'entreprise ALLO TAXI VIALATTE 01/07/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L’ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL, AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES, A LA REMUNERATION, AUX CONGES PAYES ET AU CONTRAT DE TRAVAIL INTERMITTENT
ACCORD
ALO TAXI SAINT MARCEL
Accord d'entreprise ALO TAXI SAINT MARCEL 13/03/2023
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
ALP'SAM TAXI
Accord d'entreprise ALP'SAM TAXI 19/05/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas