Accords d'entreprise : Transports de voyageurs par taxis

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (37 accords)

ALEXIA TAXI

Accord d'entreprise ALEXIA TAXI 12/12/2019
UN ACCORD PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR 12 MOIS CONSECUTIFS
ACCORD

ALLO TAXI DU GUIERS

Accord d'entreprise ALLO TAXI DU GUIERS 20/12/2019
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL TEMPS PARTIEL AMENAGE
ACCORD

AMBULANCE TAXIS D'APHRODITE

Accord d'entreprise AMBULANCE TAXIS D'APHRODITE 04/11/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE SIGNÉ LE 04 NOVEMBRE 2019
ACCORD

BERNAL ENTREPRISES

Accord d'entreprise BERNAL ENTREPRISES 11/05/2020
PV Accord entreprise
ACCORD

BYJOWAY

Accord d'entreprise BYJOWAY 26/08/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TRAVAIL INTERMITTENT
ACCORD

CHABE

Accord d'entreprise CHABE 03/02/2020
NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES ACCORD 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CHABE 25/02/2020
Accord d'Entreprise sur l'Egalité Professionnelle
ACCORD

GATTAUT CYRIL

Accord d'entreprise GATTAUT CYRIL 10/01/2020
Accord collectif sur les heures supplémentaires
ACCORD

J.A.M. GROUP D.O.O.

Accord d'entreprise J.A.M. GROUP D.O.O. 08/04/2019
Accord d'entreprise relatif à l'accomplissement d'heures supplémentaires et au système de primes
ACCORD

JEAN MICHEL SANDRA BOULLOUD TAXI

Accord d'entreprise JEAN MICHEL SANDRA BOULLOUD TAXI 20/12/2018
UN ACCORD PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

LES BERLINES DE PARIS SAS

Accord d'entreprise LES BERLINES DE PARIS SAS 14/12/2017
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PROTOCOLE D'ACCORD 2017
ACCORD

LES TRANSPORTS PERSONNALISES DU VALOIS

Accord d'entreprise LES TRANSPORTS PERSONNALISES DU VALOIS 12/03/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise LES TRANSPORTS PERSONNALISES DU VALOIS 26/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA RÉGLEMENTATION SOCIALE
ACCORD

Madame Nadine DUVAL

Accord d'entreprise Madame Nadine DUVAL 10/01/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Miguel MARGERIE

Accord d'entreprise Miguel MARGERIE 12/06/2019
accord relatif au travail intermittent
ACCORD

RADIO TAXI LE HAVRE

Accord d'entreprise RADIO TAXI LE HAVRE 17/07/2020
ACCORD ENTREPRISE SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL, LE TRAVAIL DE NUIT, LE TRAVAIL DU DIMANCHE et SUR LES PRIMES DR 13ème MOIS ET ANCIENNETE
ACCORD

REGINAUD

Accord d'entreprise REGINAUD 21/06/2018
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

SARL AMSS TAXI

Accord d'entreprise SARL AMSS TAXI 14/12/2018
l'accord d'entreprise relatif aux heures supplémentaires
ACCORD

SARL FERON LESCOUET

Accord d'entreprise SARL FERON LESCOUET 07/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

SARL LASSOUJADE

Accord d'entreprise SARL LASSOUJADE 06/11/2018
Accord d'entreprise modifiant pour une durée inderminée les règles de récupération liées au dépassement du contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

SARL LES TAXIS DES HAUTES FALAISES

Accord d'entreprise SARL LES TAXIS DES HAUTES FALAISES 02/01/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

SARL TAXI GAEL

Accord d'entreprise SARL TAXI GAEL 06/12/2017
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE POUR GARANTIR LA COMPETITIVITE DE L'ENTREPRISE
ACCORD

SAS TAXI ROQUENTIN

Accord d'entreprise SAS TAXI ROQUENTIN 01/03/2019
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

SPL MOBILITE ET STATIONNEMENT DU PAYS AJACCIO

Accord d'entreprise SPL MOBILITE ET STATIONNEMENT DU PAYS AJACCIO 11/09/2017
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise SPL MOBILITE ET STATIONNEMENT DU PAYS AJACCIO 11/09/2017
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

STARLIGHT VTC

Accord d'entreprise STARLIGHT VTC 07/08/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT
ACCORD

TAXI D'OZ

Accord d'entreprise TAXI D'OZ 10/07/2018
ACCORD CONCLU AVEC L'ENSEMBLE DES SALARIES ET PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

TAXIS SERVICES CARTELEGUE

Accord d'entreprise TAXIS SERVICES CARTELEGUE 29/08/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise TAXIS SERVICES CARTELEGUE 29/08/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU REGIME D'ASTREINTE
ACCORD

Accord d'entreprise TAXIS SERVICES CARTELEGUE 29/08/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME D'ANCIENNETE
ACCORD

TRANSOPCO FRANCE

Accord d'entreprise TRANSOPCO FRANCE 03/05/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT AU SEIN DE L'UES KAPTEN
ACCORD

TRANSPORTS ADAPTES DE LA MARNE

Accord d'entreprise TRANSPORTS ADAPTES DE LA MARNE 12/03/2019
Un accord portant sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS ADAPTES DE LA MARNE 15/03/2019
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS ADAPTES DE LA MARNE 21/05/2019
Un accord portant sur le dialogue social et la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS ADAPTES DE LA MARNE 08/01/2020
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS ADAPTES DE LA MARNE 26/06/2020
Un accord portant sur les contrats à durée déterminée
ACCORD

WEB & TEL

Accord d'entreprise WEB & TEL 09/07/2019
protocole d'accord annuel sur les salaires effectifs, la durée effective et l'organisation du temps de travail et le partage de la valeur ajoutée de l'entreprise
ACCORD