Accords d'entreprise : Transports de voyageurs par taxis

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (18 accords)

J.A.M. GROUP D.O.O.

Accord d'entreprise J.A.M. GROUP D.O.O. 08/04/2019
Accord d'entreprise relatif à l'accomplissement d'heures supplémentaires et au système de primes
ACCORD

JEAN MICHEL SANDRA BOULLOUD TAXI

Accord d'entreprise JEAN MICHEL SANDRA BOULLOUD TAXI 20/12/2018
UN ACCORD PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

LES BERLINES DE PARIS SAS

Accord d'entreprise LES BERLINES DE PARIS SAS 14/12/2017
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PROTOCOLE D'ACCORD 2017
ACCORD

LES TRANSPORTS PERSONNALISES DU VALOIS

Accord d'entreprise LES TRANSPORTS PERSONNALISES DU VALOIS 12/03/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Miguel MARGERIE

Accord d'entreprise Miguel MARGERIE 12/06/2019
accord relatif au travail intermittent
ACCORD

REGINAUD

Accord d'entreprise REGINAUD 21/06/2018
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

SARL AMSS TAXI

Accord d'entreprise SARL AMSS TAXI 14/12/2018
l'accord d'entreprise relatif aux heures supplémentaires
ACCORD

SARL FERON LESCOUET

Accord d'entreprise SARL FERON LESCOUET 07/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

SARL LASSOUJADE

Accord d'entreprise SARL LASSOUJADE 06/11/2018
Accord d'entreprise modifiant pour une durée inderminée les règles de récupération liées au dépassement du contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

SARL TAXI GAEL

Accord d'entreprise SARL TAXI GAEL 06/12/2017
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE POUR GARANTIR LA COMPETITIVITE DE L'ENTREPRISE
ACCORD

SAS TAXI ROQUENTIN

Accord d'entreprise SAS TAXI ROQUENTIN 01/03/2019
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

SPL MOBILITE ET STATIONNEMENT DU PAYS AJACCIO

Accord d'entreprise SPL MOBILITE ET STATIONNEMENT DU PAYS AJACCIO 11/09/2017
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

TAXI D'OZ

Accord d'entreprise TAXI D'OZ 10/07/2018
ACCORD CONCLU AVEC L'ENSEMBLE DES SALARIES ET PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

TRANSOPCO FRANCE

Accord d'entreprise TRANSOPCO FRANCE 03/05/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT AU SEIN DE L'UES KAPTEN
ACCORD

TRANSPORTS ADAPTES DE LA MARNE

Accord d'entreprise TRANSPORTS ADAPTES DE LA MARNE 12/03/2019
Un accord portant sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS ADAPTES DE LA MARNE 15/03/2019
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS ADAPTES DE LA MARNE 21/05/2019
Un accord portant sur le dialogue social et la mise en place du CSE
ACCORD

WEB & TEL

Accord d'entreprise WEB & TEL 09/07/2019
protocole d'accord annuel sur les salaires effectifs, la durée effective et l'organisation du temps de travail et le partage de la valeur ajoutée de l'entreprise
ACCORD