Accords d'entreprise : Transports de voyageurs par taxis
ALPES OISANS TAXIS
Accord d'entreprise ALPES OISANS TAXIS 17/06/2024
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL, LE TRAVAIL DE NUIT, LES ASTREINTES ET LES JOURS FERIES
ACCORD
AMBULANCE TAXIS D'APHRODITE
Accord d'entreprise AMBULANCE TAXIS D'APHRODITE 04/11/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE SIGNÉ LE 04 NOVEMBRE 2019
ACCORD
AMBULANCES ET TRANSPORTS ERIC DIJOU
Accord d'entreprise AMBULANCES ET TRANSPORTS ERIC DIJOU 09/12/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DECOMPTE DU TEMPS DE TRAVAIL EFFECTIF A L'AUGMENTATION DU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES ET AU SEUIL DU DECLENCHEMENT DES HEURES SUPPLEMENTAIRES L'INSTAURATION DU TRAVAIL DE NUIT A LA DUREE MAXIMALE DES PAUSES
ACCORD
AMBULANCES MAUREL
Accord d'entreprise AMBULANCES MAUREL 26/10/2022
Accord collectif prime UPH
ACCORD
AMBULANCES TAXIS METAYER
Accord d'entreprise AMBULANCES TAXIS METAYER 07/02/2022
ACCORD ENTREPRISE
ACCORD
ANNE-MARIE VIONNET
Accord d'entreprise ANNE-MARIE VIONNET 15/06/2021
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF SPÉCIFIQUE D’ACTIVITÉ PARTIELLE DE LONGUE DURÉE (APLD)
ACCORD
ANTHONY FINET
Accord d'entreprise ANTHONY FINET 29/10/2024
UN ACCORD RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
ARES TAXIS
Accord d'entreprise ARES TAXIS 28/02/2023
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD
ARNO TOUR'S
Accord d'entreprise ARNO TOUR'S 19/06/2023
Accord Collectif fixant les modalités de mise en œuvre du contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD
ARNOUX AUTOPRESTIGE
Accord d'entreprise ARNOUX AUTOPRESTIGE 17/07/2025
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L’ANNEE
ACCORD
Accord d'entreprise ARNOUX AUTOPRESTIGE 27/11/2025
Accord d'entreprise relatif à la mise en œuvre du dispositif d'Activité partielle de longue durée rebond (APLD-R)
ACCORD
B.TAXIS
Accord d'entreprise B.TAXIS 17/12/2021
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du contrat intermittent
ACCORD
BENEFICE EURL
Accord d'entreprise BENEFICE EURL 01/06/2022
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD
BENLEVI JULIEN
Accord d'entreprise BENLEVI JULIEN 02/02/2026
UN ACCORD RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
BERNAL ENTREPRISES
Accord d'entreprise BERNAL ENTREPRISES 11/05/2020
PV Accord entreprise
ACCORD
BOLOGNE TAXI
Accord d'entreprise BOLOGNE TAXI 10/03/2023
Accord d'entreprise relatif à l'augmentation du contingent d'heures supplémentaires annuel
ACCORD
Accord d'entreprise BOLOGNE TAXI 01/09/2023
accord d'entreprise relatif à l'augmentation du contingent d'heures supplémentaires annuel
ACCORD
BYJOWAY
Accord d'entreprise BYJOWAY 26/08/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TRAVAIL INTERMITTENT
ACCORD
Accord d'entreprise BYJOWAY 22/08/2023
ACCORD CADRE INTERMITENT
ACCORD
Accord d'entreprise BYJOWAY 30/11/2021
ACCORD CADRE INTERMITENT
ACCORD
Accord d'entreprise BYJOWAY 22/12/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TRAVAIL INTERMITTENT À L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
CALONNEC-BOURNY
Accord d'entreprise CALONNEC-BOURNY 02/08/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AUGMENTATION DU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
CANNES TOURISME SERVICES
Accord d'entreprise CANNES TOURISME SERVICES 14/05/2025
Accord collectif d annualisation du temps de travail
ACCORD
CAZERES TAXIS
Accord d'entreprise CAZERES TAXIS 03/03/2026
Accord relatif au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
CECILIA RAIBAUT
Accord d'entreprise CECILIA RAIBAUT 12/06/2023
ACCORD RELATIF A L'ACCOMPLISSEMENT DES HEURES SUPP ET AU CONTINGENT ANNUEL
ACCORD
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