Accords d'entreprise : Transports de voyageurs par taxis
SARL CHATELAIN DIDIER
Accord d'entreprise SARL CHATELAIN DIDIER 14/10/2025
Accord collectif d'entreprise relatif au travail Intermittent
ACCORD
SARL FERON
Accord d'entreprise SARL FERON 08/01/2021
ACCORD D'ENTREPRISE DU 07 JUIN 2019 - AVENANT N°1
AVENANT
Accord d'entreprise SARL FERON 12/08/2024
ACCORD D'ENTREPRISE DU 07 JUIN 2019 - AVENANT N°2 DE REVISION
AVENANT
SARL FERON LESCOUET
Accord d'entreprise SARL FERON LESCOUET 07/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD
SARL LASSOUJADE
Accord d'entreprise SARL LASSOUJADE 06/11/2018
Accord d'entreprise modifiant pour une durée inderminée les règles de récupération liées au dépassement du contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
SARL LES TAXIS DAVID LACOMBE
Accord d'entreprise SARL LES TAXIS DAVID LACOMBE 14/03/2024
ACCORD ENTREPRISE relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
SARL LES TAXIS DES HAUTES FALAISES
Accord d'entreprise SARL LES TAXIS DES HAUTES FALAISES 02/01/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SARL S.E.B.TRANSPORT (SERVICES EXPRESS BEAULACAIS TRANSPORT)
Accord d'entreprise SARL S.E.B.TRANSPORT (SERVICES EXPRESS BEAULACAIS TRANSPORT) 20/01/2025
accord collectif relatif au contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD
SARL S.T.E Grand Sud
Accord d'entreprise SARL S.T.E Grand Sud 15/06/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SARL TAXI A.I.M. LASSERRE
Accord d'entreprise SARL TAXI A.I.M. LASSERRE 03/12/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD
SARL TAXI DES ETOILES
Accord d'entreprise SARL TAXI DES ETOILES 21/10/2021
ACCORD COLLECTIF SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL - Chauffeurs de Taxi - A COMPTER DU 01/11/2021
ACCORD
SARL TAXI GAEL
Accord d'entreprise SARL TAXI GAEL 06/12/2017
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE POUR GARANTIR LA COMPETITIVITE DE L'ENTREPRISE
ACCORD
SARL TAXI REPESSE TREHOUR
Accord d'entreprise SARL TAXI REPESSE TREHOUR 07/01/2021
Un Accord d'entreprise relatif au contrat de travail intermittent
ACCORD
SAS AMBULANCE SAINT MARTINOISE
Accord d'entreprise SAS AMBULANCE SAINT MARTINOISE 25/09/2025
DUREE DU TRAVAIL
ACCORD
SAS TAXI CERCYCOIS
Accord d'entreprise SAS TAXI CERCYCOIS 09/03/2023
CRENEAUX DE PAUSE REPAS ET INDEMNITES DE REPAS
ACCORD
Accord d'entreprise SAS TAXI CERCYCOIS 16/03/2022
gestion des temps de pause repas coupure et leur remuneration
ACCORD
SAS TAXI GRIZARD
Accord d'entreprise SAS TAXI GRIZARD 30/11/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TAUX DE MAJORATION ET AU CONTINGENT DES HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
SAS TAXI ROQUENTIN
Accord d'entreprise SAS TAXI ROQUENTIN 01/03/2019
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
SERVICE PRESTIGE
Accord d'entreprise SERVICE PRESTIGE 24/02/2022
Accord Collectif d'entreprise Activité Partielle Longue Durée
ACCORD
Accord d'entreprise SERVICE PRESTIGE 10/06/2025
Accord conclu au sein du CSE dans le cadre de la P.P.V.
ACCORD
SEVERAL DRIVERS
Accord d'entreprise SEVERAL DRIVERS 19/02/2024
L'organisation de la durée du travail et à l'augmentation du pouvoir d'achat des salariés
ACCORD
SEZEN
Accord d'entreprise SEZEN 10/03/2025
Accord contingent heures supplémentaires
ACCORD
Accord d'entreprise SEZEN 10/03/2025
Accord contingent heures supplémentaires
ACCORD
SNAPCAR
Accord d'entreprise SNAPCAR 23/04/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MODIFICATION DU CONTINGENT ANNUEL D’HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
Accord d'entreprise SNAPCAR 09/01/2025
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
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