Accords d'entreprise : Transports de voyageurs par taxis
TC TRANSPORT ADAPTE
Accord d'entreprise TC TRANSPORT ADAPTE 08/07/2025
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU " FORFAIT-JOURS " POUR LE PERSONNEL CADRE ET NON-CADRE AUTONOME
ACCORD
Accord d'entreprise TC TRANSPORT ADAPTE 08/07/2025
ACCORD COLLECTIF D ENTREPRISE RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD
Accord d'entreprise TC TRANSPORT ADAPTE 08/07/2025
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD
TRANSERVICES
Accord d'entreprise TRANSERVICES 24/05/2022
Accord collectif relatif au contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD
TRANSOPCO FRANCE
Accord d'entreprise TRANSOPCO FRANCE 03/05/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT AU SEIN DE L'UES KAPTEN
ACCORD
TRANSPORT SANITAIRE INDEPENDANT
Accord d'entreprise TRANSPORT SANITAIRE INDEPENDANT 25/11/2024
Un Accord Collectif sur le Forfait Annuel en Jours
ACCORD
TRANSPORTS ADAPTES DE LA MARNE
Accord d'entreprise TRANSPORTS ADAPTES DE LA MARNE 15/03/2019
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise TRANSPORTS ADAPTES DE LA MARNE 12/03/2019
Un accord portant sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
Accord d'entreprise TRANSPORTS ADAPTES DE LA MARNE 21/05/2019
Un accord portant sur le dialogue social et la mise en place du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise TRANSPORTS ADAPTES DE LA MARNE 08/01/2020
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise TRANSPORTS ADAPTES DE LA MARNE 26/06/2020
Un accord portant sur les contrats à durée déterminée
ACCORD
Accord d'entreprise TRANSPORTS ADAPTES DE LA MARNE 19/10/2022
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise TRANSPORTS ADAPTES DE LA MARNE 19/10/2022
Un accord portant sur une prime de partage de la valeur
ACCORD
TRANSPORTS LATIL AURELIE
Accord d'entreprise TRANSPORTS LATIL AURELIE 03/09/2020
Accord collectif d'entreprise sur le temps de travail et les congés payés
ACCORD
VALERIE MATHURIN
Accord d'entreprise VALERIE MATHURIN 06/08/2024
Accord durée hebdomadaire de travail - Contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
VARETZ TAXI
Accord d'entreprise VARETZ TAXI 05/01/2026
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
VIP CAR SOLUTIONS
Accord d'entreprise VIP CAR SOLUTIONS 25/03/2025
Accord d'entreprise relatif à l'annualisation du temps de travail
ACCORD
WEB & TEL
Accord d'entreprise WEB & TEL 09/07/2019
protocole d'accord annuel sur les salaires effectifs, la durée effective et l'organisation du temps de travail et le partage de la valeur ajoutée de l'entreprise
ACCORD
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