Accords d'entreprise : Transports de voyageurs par taxis
G.C.G.
Accord d'entreprise G.C.G. 23/12/2022
accord d'entreprise relatif à l'accomplissement d'heures supplémentaires et au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
G7
Accord d'entreprise G7 18/02/2022
Accord relatif à la rémunération, au temps de travail et au partage de la valeur ajoutée dans l’entreprise dans le cadre des Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) 2022
ACCORD
Accord d'entreprise G7 23/02/2023
Accord relatif à la rémunération, au temps de travail et au partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise
ACCORD
Accord d'entreprise G7 01/02/2024
Accord relatif à la rémunération, au temps de travail et au partage de la valeur ajoutée dans l’entreprise dans le cadre des Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) 2024
ACCORD
Accord d'entreprise G7 12/12/2024
Accord de forfait annuel en jours
ACCORD
Accord d'entreprise G7 12/12/2024
Accord instituant un régime d'astreinte
ACCORD
Accord d'entreprise G7 13/02/2025
Accord relatif à la rémunération, au temps de travail et au partage de la valeur ajoutée dans l’entreprise dans le cadre des Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) 2025
ACCORD
Accord d'entreprise G7 04/12/2025
Accord collectif d’entreprise sur le Compte Epargne Temps
ACCORD
Accord d'entreprise G7 22/01/2026
Accord relatif à la rémunération, au temps de travail et au partage de la valeur ajoutée dans le cadre des NAO 2026
ACCORD
GARD TAXIS SERVICES
Accord d'entreprise GARD TAXIS SERVICES 28/09/2023
l'accord d'entreprise relatif au contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD
GATTAUT CYRIL
Accord d'entreprise GATTAUT CYRIL 10/01/2020
Accord collectif sur les heures supplémentaires
ACCORD
GEM'TAXI
Accord d'entreprise GEM'TAXI 07/10/2025
accord collectif d'entreprise instituant un contingent d'heures supplémentaires en date du 07/10/2025
ACCORD
GEOFFREY MORILLON
Accord d'entreprise GEOFFREY MORILLON 31/08/2024
accord collectif sur les cheques vacances
ACCORD
GOLDEN CLASS
Accord d'entreprise GOLDEN CLASS 14/10/2025
GOLDEN CLASS ACCORD D'ENTREPRISE DUREE DU TRAVAIL
ACCORD
GUERREIRO RODRIGUES SEBASTIEN
Accord d'entreprise GUERREIRO RODRIGUES SEBASTIEN 27/11/2023
CONTINGENT D’HEURES SUPPLÉMENTAIRES & DUREE MAXIMALE HEBDOMADAIRE DE TRAVAIL
ACCORD
HAUTE PURSUIT
Accord d'entreprise HAUTE PURSUIT 12/12/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE HAUTE PURSUIT
ACCORD
Accord d'entreprise HAUTE PURSUIT 29/09/2023
AVENANT AU CHAPITRE 2 DE L’ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAILAU SEIN DE LA SOCIETE HAUTE PURSUIT , OBJET : MODULATION ET ANNUALISATION
AVENANT
HEETCH
Accord d'entreprise HEETCH 06/05/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX CONVENTIONS INDIVIDUELLES DE FORFAIT EN JOURS SUR L'ANNÉE
ACCORD
Accord d'entreprise HEETCH 01/12/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE
ACCORD
Accord d'entreprise HEETCH 30/03/2023
AVENANT N°2 A L’ACCORD D’ENTREPRISE BUDGET DES ACTIVITÉS SOCIALES ET CULTURELLES DU CSE
AVENANT
HERMES MOBILITE TRANSPORT
Accord d'entreprise HERMES MOBILITE TRANSPORT 28/08/2025
ACCORD COLLECTIF sur la mise en place et l’organisation du TRAVAIL de NUIT
ACCORD
HERVOUET FRANCE
Accord d'entreprise HERVOUET FRANCE 01/10/2025
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES SALAIRES ET LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise HERVOUET FRANCE 20/03/2026
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES/FEMMES
ACCORD
HYPE
Accord d'entreprise HYPE 03/11/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF À L'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ HYPE
ACCORD
Accord d'entreprise HYPE 03/11/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX ENTRETIENS PROFESSIONNELS AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ HYPE
ACCORD
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