Accords d'entreprise : Transports de voyageurs par taxis
TAXI D'AQUI
Accord d'entreprise TAXI D'AQUI 27/06/2025
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE PORTANT AUGMENTATION DU CONTINGENT ANNUEL D’HEURES SUPPLEMENTAIRES ET DE LA DUREE HEBDOMADAIRE MOYENNE DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise TAXI D'AQUI 01/10/2025
Accord collectif d'entreprise instaurant le contrat de travail à durée indéterminée intermittent
ACCORD
TAXI D'OZ
Accord d'entreprise TAXI D'OZ 10/07/2018
ACCORD CONCLU AVEC L'ENSEMBLE DES SALARIES ET PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
TAXI DE L OYAT ASSISTANCE
Accord d'entreprise TAXI DE L OYAT ASSISTANCE 29/04/2025
ACCORD D'ENTREPRISE 29/04/2025 DUREE DU TRAVAIL
ACCORD
TAXI DE ROOST
Accord d'entreprise TAXI DE ROOST 06/05/2021
ACCORD D'ENTREPRISE AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL TAXI DE ROOST
ACCORD
TAXI DE SAINT DIZIER
Accord d'entreprise TAXI DE SAINT DIZIER 10/03/2023
accord d'entreprise relatif à l'augmentation du contingent d'heures supplémentaires annuel
ACCORD
Accord d'entreprise TAXI DE SAINT DIZIER 01/09/2023
accord d'entreprise relatif à l'augmentation du contingent d'heures supplémentaires annuel
ACCORD
TAXI DES BERGES DU RHONE
Accord d'entreprise TAXI DES BERGES DU RHONE 06/11/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD
Accord d'entreprise TAXI DES BERGES DU RHONE 20/06/2024
UN ACCORD RELATIF A L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
TAXI DU GOLFE
Accord d'entreprise TAXI DU GOLFE 11/10/2023
Accord d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
TAXI DU NOHAIN
Accord d'entreprise TAXI DU NOHAIN 16/03/2022
GESTION DES TEMPS DE PAUSE REPAS COUPURE ET LEUR REMUNERATION
ACCORD
Accord d'entreprise TAXI DU NOHAIN 25/01/2023
PROCES VERBAL DU REFERENDUM RELATIF AUX CRENEAUX DE PAUSE REPAS ET AUX INDEMNITES DE REPAS
ACCORD
TAXI DUNOYER
Accord d'entreprise TAXI DUNOYER 01/12/2021
Accord d'entreprise relatif à l'accomplissement d'heures supplémentaires et au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
TAXI GIS
Accord d'entreprise TAXI GIS 03/01/2024
Un accord portant sur l'augmentation du contingent d'heures supplémentaires annuel
ACCORD
TAXI HAUT BUGEY
Accord d'entreprise TAXI HAUT BUGEY 16/10/2024
Accord collectif d'entreprise portant sur la durée du travail
ACCORD
TAXI HUBERT
Accord d'entreprise TAXI HUBERT 13/09/2023
ACCORD D’ENTREPRISE CONTINGENT HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
TAXI LA LIGNE VERTE
Accord d'entreprise TAXI LA LIGNE VERTE 27/01/2023
Accord collectif d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
TAXI LAURENT LE PORS
Accord d'entreprise TAXI LAURENT LE PORS 29/03/2022
Un accord d'entreprise relatif aux heures supplémentaires
ACCORD
TAXI LES ARRIBAS
Accord d'entreprise TAXI LES ARRIBAS 23/05/2022
ACCORD COLLECTIF D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL COMPORTANT UNE ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL - A compter du 01/06/2022
ACCORD
TAXI MARNAY
Accord d'entreprise TAXI MARNAY 31/07/2024
Accord collectif portant sur les heures supplémentaires
ACCORD
TAXI ME'LYS
Accord d'entreprise TAXI ME'LYS 14/12/2024
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
TAXI MEDICAL DE L'ETOILE
Accord d'entreprise TAXI MEDICAL DE L'ETOILE 07/10/2025
accord collectif d'entreprise instituant un contingent d'heures supplémentaires en date du 07/10/2025
ACCORD
TAXI MICHAEL GHILLAIN
Accord d'entreprise TAXI MICHAEL GHILLAIN 10/12/2024
Avenant au contrat de travail du 04 décembre 2023 de Me Drancourt Maryline
AVENANT
TAXI MONTAGNE
Accord d'entreprise TAXI MONTAGNE 04/11/2025
Accord d'entreprise relatif au contingent annuel des heures supplémentaires
ACCORD
TAXI MORLAND
Accord d'entreprise TAXI MORLAND 26/06/2025
ACCORD D'INTERESSEMENT
ACCORD
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