Accords d'entreprise : Transports de voyageurs par taxis
CENTRALE TAXIS 76
Accord d'entreprise CENTRALE TAXIS 76 01/07/2024
accord entreprise contingent annuel d heures supplementaires
ACCORD
CHABE
Accord d'entreprise CHABE 03/02/2020
NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES ACCORD 2020
ACCORD
Accord d'entreprise CHABE 25/02/2020
Accord d'Entreprise sur l'Egalité Professionnelle
ACCORD
Accord d'entreprise CHABE 07/06/2022
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES ACCORD 2022
ACCORD
Accord d'entreprise CHABE 11/12/2023
ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023
ACCORD
Accord d'entreprise CHABE 13/06/2024
CHABE NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES ACCORD 2024
ACCORD
Accord d'entreprise CHABE 20/03/2025
Accord égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
CHABE AFFAIRES
Accord d'entreprise CHABE AFFAIRES 20/04/2021
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle
ACCORD
Accord d'entreprise CHABE AFFAIRES 10/12/2021
CHAFF NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES ACCORD 2021
ACCORD
Accord d'entreprise CHABE AFFAIRES 22/11/2022
CHAFF NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES ACCORD 2022
ACCORD
Accord d'entreprise CHABE AFFAIRES 20/11/2023
CHAFF NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES ACCORD 2023
ACCORD
Accord d'entreprise CHABE AFFAIRES 18/12/2024
CHAFF NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES ACCORD 2024
ACCORD
Accord d'entreprise CHABE AFFAIRES 08/12/2025
Accord égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise CHABE AFFAIRES 16/12/2025
CHAFF NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES ACCORD 2025
ACCORD
CHARENTON TAXI
Accord d'entreprise CHARENTON TAXI 15/02/2021
ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
CHARENTON TAXI SAS (Heures Supplémentaires)
Accord d'entreprise CHARENTON TAXI SAS (Heures Supplémentaires) 06/02/2024
Un Accord d'Entreprise relatif aux Heures Supplémentaires
ACCORD
CHARENTON TAXI SAS (Organisation Temps Travail)
Accord d'entreprise CHARENTON TAXI SAS (Organisation Temps Travail) 06/02/2024
Un Accord d'Entreprise relatif à l'Organisation du Temps de Travail
ACCORD
CHARENTON TAXIS (ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES HEURES SUPPLEMENTAIRES)
Accord d'entreprise CHARENTON TAXIS (ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES HEURES SUPPLEMENTAIRES) 12/03/2026
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
CHARENTON TAXIS (Accord d'entreprise concernant les salaires et l'organisation du temps de travail
Accord d'entreprise CHARENTON TAXIS (Accord d'entreprise concernant les salaires et l'organisation du temps de travail 26/02/2026
Accord d'entreprise concernant les salaires et l'organisation du temps de travail
ACCORD
CHARENTON TAXIS (Accord d'entreprise concernant les salariés et l'organisation du temps de travail
Accord d'entreprise CHARENTON TAXIS (Accord d'entreprise concernant les salariés et l'organisation du temps de travail 06/03/2025
Accord d'entreprise concernant les salariés et l'organisation du temps de travail
ACCORD
CHARENTON TAXIS (Accord d'entreprise sur les heures supplémentaires)
Accord d'entreprise CHARENTON TAXIS (Accord d'entreprise sur les heures supplémentaires) 11/03/2025
Accord d'entreprise sur les heures supplémentaires
ACCORD
Accord d'entreprise CHARENTON TAXIS (Accord d'entreprise sur les heures supplémentaires) 11/03/2025
Un Accord sur les Heures Supplémentaires
ACCORD
CHARENTON TAXIS (Avt1 l'accord relatif à l'égalité professionnelle H-F conclu le 11.03.25 suite a une MEC
Accord d'entreprise CHARENTON TAXIS (Avt1 l'accord relatif à l'égalité professionnelle H-F conclu le 11.03.25 suite a une MEC 11/03/2025
Avenant n°1 portant sur l'accord relatif à l'égalité professionnelle hommes-femmes conclu le 11.03.25
AVENANT
CHARENTON TAXIS (Egalité Prof H-F - Accord - INCOMPLET EN ATTENTE NOUVEAU AVENANT DEPOSER
Accord d'entreprise CHARENTON TAXIS (Egalité Prof H-F - Accord - INCOMPLET EN ATTENTE NOUVEAU AVENANT DEPOSER 11/03/2025
Un Accord portant sur l'Egalité Professionnelle et Salariale entre les Femmes et les Hommes
ACCORD
CHARENTON TAXIS (Egalité Prof H-F - Accord - NON-CONFORME)
Accord d'entreprise CHARENTON TAXIS (Egalité Prof H-F - Accord - NON-CONFORME) 09/02/2024
Accord portant sur l'Egalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes
ACCORD
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