Accords d'entreprise : Transports de voyageurs par taxis
TAXI SERVICE 38
Accord d'entreprise TAXI SERVICE 38 08/08/2022
UN ACCORD RELATIF A L'AUGMENTATION DU CONTINGENT D'HEURES ET TRAVAIL INTERMITTENT
ACCORD
TAXI SUD NIVERNAIS
Accord d'entreprise TAXI SUD NIVERNAIS 09/03/2022
GESTION DES TEMPS DE PAUSE REPAS COUPURE ET LEUR REMUNERATION
ACCORD
TAXI TRANSPORTS LEBLOND
Accord d'entreprise TAXI TRANSPORTS LEBLOND 20/02/2025
UN ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À L’ACCOMPLISSEMENT D’HEURES SUPPLÉMENTAIRES ET AU CONTINGENT D’HEURES SUPPLÉMENTAIRES
ACCORD
TAXI WILLY
Accord d'entreprise TAXI WILLY 17/03/2021
accord d'entreprise relatif à la mise en place d'astreinte
ACCORD
TAXIS BEAU SOLEIL
Accord d'entreprise TAXIS BEAU SOLEIL 24/05/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
TAXIS BIGOURDANS
Accord d'entreprise TAXIS BIGOURDANS 23/05/2022
ACCORD COLLECTIF D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL COMPORTANT UNE ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL - A compter du 01/06/2022
ACCORD
TAXIS BORDERIEUX
Accord d'entreprise TAXIS BORDERIEUX 27/10/2023
Accord d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
TAXIS DE MALESHERBES
Accord d'entreprise TAXIS DE MALESHERBES 05/06/2025
ACCORD RELATIF AU CONTINGENT ANNUEL D’HEURES SUPPLÉMENTAIRES
ACCORD
TAXIS DE RIVES
Accord d'entreprise TAXIS DE RIVES 08/08/2022
UN ACCORD RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
TAXIS DES ETOILES
Accord d'entreprise TAXIS DES ETOILES 15/05/2020
Accord d'entreprise sur la mise en place de l'activite partielle Individualisée dans le cadre du COVID 19
ACCORD
Accord d'entreprise TAXIS DES ETOILES 10/02/2021
Accord collectif sur l'organisation du temps de travail - Ensemble du personnel roulant - A compter du 01/03/2021
ACCORD
TAXIS DES FORGES
Accord d'entreprise TAXIS DES FORGES 29/11/2021
ACCORD ENTREPRISE INSTAURANT LES CHEQUES VACANCES
ACCORD
Accord d'entreprise TAXIS DES FORGES 15/06/2022
ACCORD ENTREPRISE INSTAURANT LES CHEQUES VACANCES
ACCORD
TAXIS DU PERCHE
Accord d'entreprise TAXIS DU PERCHE 03/03/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU RECOURS AUX CONTRATS DE TRAVAIL INTERMITTENT
ACCORD
TAXIS DU SUD
Accord d'entreprise TAXIS DU SUD 23/11/2022
Accord d'entreprise sur les heures supplémentaires
ACCORD
TAXIS DU VIGNOBLE
Accord d'entreprise TAXIS DU VIGNOBLE 23/01/2026
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À LA DURÉE DE TRAVAIL
ACCORD
TAXIS David SANSORNY
Accord d'entreprise TAXIS David SANSORNY 19/12/2025
projet d'accord augmentant le contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
TAXIS JACQUES COEUR
Accord d'entreprise TAXIS JACQUES COEUR 25/03/2024
accord d'entreprise relatif au contingent annuel d'heures supplémentaires et aux indemnités repas
ACCORD
TAXIS KEROMNES
Accord d'entreprise TAXIS KEROMNES 17/10/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL ET A LA MISE EN PLACE DE LA GEOLOCALISATION
ACCORD
TAXIS LAMASTROIS
Accord d'entreprise TAXIS LAMASTROIS 12/01/2026
ACCORD D'ENTREPRISE DE LA SOCIETE LAMASTROIS SARL RELATIF A L"AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
TAXIS LES GOELETTES
Accord d'entreprise TAXIS LES GOELETTES 29/06/2022
accord d'entreprise relatif a l'amenagement de la durée du travail et a la mise en place d'astreinte
ACCORD
TAXIS SERVICES CARTELEGUE
Accord d'entreprise TAXIS SERVICES CARTELEGUE 29/08/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU REGIME D'ASTREINTE
ACCORD
Accord d'entreprise TAXIS SERVICES CARTELEGUE 29/08/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME D'ANCIENNETE
ACCORD
Accord d'entreprise TAXIS SERVICES CARTELEGUE 29/08/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT
ACCORD
TAXIS STRAGIOTTI
Accord d'entreprise TAXIS STRAGIOTTI 23/12/2022
ACCORD RELATIF A L ACCOMPLISSEMENT D HEURES SUPPLEMENTAIRES ET AU CONTINGENT ANNUEL D HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
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