Accords d'entreprise : Transports de voyageurs par taxis
LES TRANSPORTS PERSONNALISES DU VALOIS
Accord d'entreprise LES TRANSPORTS PERSONNALISES DU VALOIS 26/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA RÉGLEMENTATION SOCIALE
ACCORD
Accord d'entreprise LES TRANSPORTS PERSONNALISES DU VALOIS 21/04/2021
Négociation Annuelle Obligatoire 2020-2021
ACCORD
Accord d'entreprise LES TRANSPORTS PERSONNALISES DU VALOIS 12/03/2019
Procès verbal d'accord négociations annuelles obligatoires 2018
ACCORD
LMB TAXI
Accord d'entreprise LMB TAXI 10/08/2022
UN ACCORD RELATIF A L'AUGMENTATION DU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES ET CONTRAT DE TRAVAIL INTERMITTENT
ACCORD
M'PASSI TAXI
Accord d'entreprise M'PASSI TAXI 25/01/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
M.R.J.
Accord d'entreprise M.R.J. 23/11/2022
Accord d'entreprise sur les heures supplémentaires
ACCORD
M3D
Accord d'entreprise M3D 01/03/2023
accord d'aménagement du temps de travail
ACCORD
MAD'IN TAXIS
Accord d'entreprise MAD'IN TAXIS 19/12/2022
ACCORD FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
MADAME SYLVIE SALAUN
Accord d'entreprise MADAME SYLVIE SALAUN 13/12/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DE CONVENTIONS DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS TRAVAILLES
ACCORD
MARCHAL 3T SAS
Accord d'entreprise MARCHAL 3T SAS 30/03/2023
Accord portant sur l'annualisation du temps de travail
ACCORD
MARIGNY TAXI
Accord d'entreprise MARIGNY TAXI 02/07/2024
Accord collectif d'entreprise relatif aux heures supplémentaires
ACCORD
MAXIME BRILLE
Accord d'entreprise MAXIME BRILLE 01/06/2026
UN ACCORD RELATIF AU CONTINGENT D’HEURES SUPPLÉMENTAIRES ET À LA MAJORATION DES HEURES SUPPLÉMENTAIRES
ACCORD
MELANIE MONNIER
Accord d'entreprise MELANIE MONNIER 30/12/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPLISSEMENT D’HEURES SUPPLEMENTAIRES ET AU CONTINGENT ANNUEL D’HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
MICHEL LAGANIER
Accord d'entreprise MICHEL LAGANIER 25/02/2022
Accord Collectif relatif à la durée du travail
ACCORD
MK TAXI VICTOR
Accord d'entreprise MK TAXI VICTOR 05/11/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À L’ACCOMPLISSEMENT D’HEURES SUPPLÉMENTAIRES, AU CONTINGENT D’HEURES SUPPLÉMENTAIRES ET A LA MAJORATION DES JOURS FERIES
ACCORD
MOOVE CAR MOBILITY FRANCE SAS
Accord d'entreprise MOOVE CAR MOBILITY FRANCE SAS 22/03/2024
Accord collectif d'amenagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise MOOVE CAR MOBILITY FRANCE SAS 16/12/2025
Avenant nº1 à l'accord collectif d'aménagement du temps de travail
AVENANT
MOVING PRESTIGE
Accord d'entreprise MOVING PRESTIGE 12/06/2023
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT ANNUEL D’HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
MURIEL FASSOT
Accord d'entreprise MURIEL FASSOT 16/03/2021
ACCORD PORTANT SUR L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise MURIEL FASSOT 16/03/2021
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D'ASTREINTES
ACCORD
Madame Nadine DUVAL
Accord d'entreprise Madame Nadine DUVAL 10/01/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
Miguel MARGERIE
Accord d'entreprise Miguel MARGERIE 12/06/2019
accord relatif au travail intermittent
ACCORD
NORMANDIE TAXI 76
Accord d'entreprise NORMANDIE TAXI 76 01/07/2023
ACCORD D ENTREPRISE
ACCORD
OZ TAXI
Accord d'entreprise OZ TAXI 17/06/2024
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL, LE TRAVAIL DE NUIT, LES ASTREINTES ET LES JOURS FERIES
ACCORD
pascal guillerm
Accord d'entreprise pascal guillerm 01/11/2023
accord d'interessement
ACCORD
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