Accords d'entreprise : Transports de voyageurs par taxis
CHARENTON TAXIS (Egalité Prof H-F - Accord)
Accord d'entreprise CHARENTON TAXIS (Egalité Prof H-F - Accord) 10/02/2022
ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise CHARENTON TAXIS (Egalité Prof H-F - Accord) 10/02/2023
Un Accord portant sur l'Egalité Professionnelle et Salariale entre les Femmes et les Hommes
ACCORD
CHARENTON TAXIS (Heures Supplémentaires)
Accord d'entreprise CHARENTON TAXIS (Heures Supplémentaires) 10/02/2022
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
CHARENTON TAXIS (Organisation du Temps de Travail)
Accord d'entreprise CHARENTON TAXIS (Organisation du Temps de Travail) 11/02/2022
ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES SALARIES ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
CHARENTON TAXIS (SENIORS)
Accord d'entreprise CHARENTON TAXIS (SENIORS) 05/07/2021
Suivi de l'accord sénior signé le 12 juillet 2012 à effet au 1er janvier 2020
ACCORD
CHARENTON TAXIS (Suivi de l'accord sénior signé le 12 juillet 2012 à effet au 1er janvier 2024)
Accord d'entreprise CHARENTON TAXIS (Suivi de l'accord sénior signé le 12 juillet 2012 à effet au 1er janvier 2024) 23/10/2025
Suivi de l'accord sénior signé le 12 juillet 2012 à effet au 1er janvier 2024
ACCORD
CHARENTON TAXIS SAS (Heures Supplémentaires)
Accord d'entreprise CHARENTON TAXIS SAS (Heures Supplémentaires) 10/02/2023
Un Accord d'Entreprise relatif aux Heures Supplémentaires
ACCORD
CHARENTON TAXIS SAS (Salaires + Horaires Travail)
Accord d'entreprise CHARENTON TAXIS SAS (Salaires + Horaires Travail) 10/02/2023
Un Accord d'Entreprise concernant les Salariés et l'Organisation du Temps de Travail
ACCORD
CHARLES LIMOUSINES
Accord d'entreprise CHARLES LIMOUSINES 14/03/2025
Accord d'entreprise
ACCORD
CHARNET
Accord d'entreprise CHARNET 03/05/2024
PROJET d'ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LES HEURES SUPPLEMENTAIRES (CONTINGENT ANNUEL ET MAJORATION)
ACCORD
CHAUFFEUR PARTICULIER PROVENCE
Accord d'entreprise CHAUFFEUR PARTICULIER PROVENCE 08/09/2020
accord APLD
ACCORD
CMC TAXI
Accord d'entreprise CMC TAXI 05/05/2025
Accord d('entreprise relatif à l'accomplissement d'heures supplémentaires, au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
CVN TAXI AMBULANCES
Accord d'entreprise CVN TAXI AMBULANCES 18/10/2022
ACCORD organisation de la durée du travail : hausse du contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD
DILICO
Accord d'entreprise DILICO 16/12/2022
accord d'entreprise portant sur le contingent annuel d'heures supplémentaires et la mise en place d'astreintes
ACCORD
DRUGUET TAXIS
Accord d'entreprise DRUGUET TAXIS 10/03/2025
AVENANT A UN ACCORD D'INTERESSEMENT
AVENANT
EASY TAXI
Accord d'entreprise EASY TAXI 15/06/2022
Accord portant sur l'annualisation du temps de travail
ACCORD
EI GORDANA VUCENOVIC
Accord d'entreprise EI GORDANA VUCENOVIC 31/10/2025
ACCORD SUR L’ANNUALISATION DE LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD
EIRL TAXI NEVOY - BRUNO SARRON
Accord d'entreprise EIRL TAXI NEVOY - BRUNO SARRON 08/12/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
ESPACE TAXIS
Accord d'entreprise ESPACE TAXIS 12/12/2023
Accord relatif au contingent annuel d'heures supplémentaires et aux durées maximales du travail
ACCORD
ESPACE TRANSPORT SERVICES
Accord d'entreprise ESPACE TRANSPORT SERVICES 23/07/2021
Accord collectif relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée
ACCORD
ESVL TRANSPORTS
Accord d'entreprise ESVL TRANSPORTS 30/11/2020
accord d'entreprise portant sur la prime de treizième mois
ACCORD
EURL TAXI BEA
Accord d'entreprise EURL TAXI BEA 04/10/2022
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE CONTINGENT ET LES MAJORATIONS DES HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
FLORENT DELORME
Accord d'entreprise FLORENT DELORME 04/01/2023
ACCORD COLLECTIF SUR L'AUGMENTATION DU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
FREDERIC CHAREL
Accord d'entreprise FREDERIC CHAREL 26/11/2024
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
FRW TAXI
Accord d'entreprise FRW TAXI 04/10/2022
UN ACCORD RELATIF A L'AUGMENTATION DU CONTINGENT D'HEURES ET CONTRAT DE TRAVAIL INTERMITTENT
ACCORD
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