Accords d'entreprise : Transports de voyageurs par taxis
SPL MOBILITE ET STATIONNEMENT DU PAYS AJACCIO
Accord d'entreprise SPL MOBILITE ET STATIONNEMENT DU PAYS AJACCIO 11/09/2017
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD
Accord d'entreprise SPL MOBILITE ET STATIONNEMENT DU PAYS AJACCIO 11/09/2017
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD
Accord d'entreprise SPL MOBILITE ET STATIONNEMENT DU PAYS AJACCIO 11/09/2017
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD
STARLIGHT VTC
Accord d'entreprise STARLIGHT VTC 07/08/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT
ACCORD
STE DE TRANSPORTS AZUR
Accord d'entreprise STE DE TRANSPORTS AZUR 23/05/2023
Accord de substitution
ACCORD
SUD AVEYRON TAXIS
Accord d'entreprise SUD AVEYRON TAXIS 27/05/2020
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SUD VTC
Accord d'entreprise SUD VTC 31/03/2023
l'accord d'entreprise de la société SUD VTC de Février 2023 relatif à la durée et à l'organisation du travail
ACCORD
SUN RIVIERA TAXI
Accord d'entreprise SUN RIVIERA TAXI 17/04/2024
Accord d'intéressement d'entreprise
ACCORD
SYLVIE BERGES
Accord d'entreprise SYLVIE BERGES 30/09/2020
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'ANNUALISATION
ACCORD
TANGUY MICKAEL
Accord d'entreprise TANGUY MICKAEL 25/03/2026
Accord d’entreprise relatif à l'annualisation du temps de travail
ACCORD
TAXI 50
Accord d'entreprise TAXI 50 01/03/2024
Accord collectif forfait annuel en jours
ACCORD
TAXI AUMALOIS
Accord d'entreprise TAXI AUMALOIS 19/01/2021
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE
ACCORD
TAXI AYMERIC
Accord d'entreprise TAXI AYMERIC 10/05/2023
Accord d'entreprise relatif au contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD
TAXI BENELY
Accord d'entreprise TAXI BENELY 10/06/2022
ACCORD HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
TAXI BILLY
Accord d'entreprise TAXI BILLY 01/08/2022
accord d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
TAXI CANDEL SARL
Accord d'entreprise TAXI CANDEL SARL 15/10/2022
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'astreintes
ACCORD
TAXI CAROLA
Accord d'entreprise TAXI CAROLA 03/06/2022
ACCORD D ENTREPRISE SUR LES HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
TAXI D'AQUI
Accord d'entreprise TAXI D'AQUI 27/06/2025
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE PORTANT AUGMENTATION DU CONTINGENT ANNUEL D’HEURES SUPPLEMENTAIRES ET DE LA DUREE HEBDOMADAIRE MOYENNE DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise TAXI D'AQUI 01/10/2025
Accord collectif d'entreprise instaurant le contrat de travail à durée indéterminée intermittent
ACCORD
TAXI D'OZ
Accord d'entreprise TAXI D'OZ 10/07/2018
ACCORD CONCLU AVEC L'ENSEMBLE DES SALARIES ET PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
TAXI DE L OYAT ASSISTANCE
Accord d'entreprise TAXI DE L OYAT ASSISTANCE 29/04/2025
ACCORD D'ENTREPRISE 29/04/2025 DUREE DU TRAVAIL
ACCORD
TAXI DE ROOST
Accord d'entreprise TAXI DE ROOST 06/05/2021
ACCORD D'ENTREPRISE AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL TAXI DE ROOST
ACCORD
TAXI DE SAINT DIZIER
Accord d'entreprise TAXI DE SAINT DIZIER 10/03/2023
accord d'entreprise relatif à l'augmentation du contingent d'heures supplémentaires annuel
ACCORD
Accord d'entreprise TAXI DE SAINT DIZIER 01/09/2023
accord d'entreprise relatif à l'augmentation du contingent d'heures supplémentaires annuel
ACCORD
Taxi Berne 2
Accord d'entreprise Taxi Berne 2 29/12/2025
Accord entreprise sur durée du travail, astreinte, frais de déplacements et diverses dispositions
ACCORD
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