Accords d'entreprise : Transports de voyageurs par taxis
SERVICE PRESTIGE
Accord d'entreprise SERVICE PRESTIGE 10/06/2025
Accord conclu au sein du CSE dans le cadre de la P.P.V.
ACCORD
SEVERAL DRIVERS
Accord d'entreprise SEVERAL DRIVERS 19/02/2024
L'organisation de la durée du travail et à l'augmentation du pouvoir d'achat des salariés
ACCORD
SEZEN
Accord d'entreprise SEZEN 10/03/2025
Accord contingent heures supplémentaires
ACCORD
Accord d'entreprise SEZEN 10/03/2025
Accord contingent heures supplémentaires
ACCORD
SNAPCAR
Accord d'entreprise SNAPCAR 23/04/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MODIFICATION DU CONTINGENT ANNUEL D’HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
Accord d'entreprise SNAPCAR 09/01/2025
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
SPL MOBILITE ET STATIONNEMENT DU PAYS AJACCIO
Accord d'entreprise SPL MOBILITE ET STATIONNEMENT DU PAYS AJACCIO 11/09/2017
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD
Accord d'entreprise SPL MOBILITE ET STATIONNEMENT DU PAYS AJACCIO 11/09/2017
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD
Accord d'entreprise SPL MOBILITE ET STATIONNEMENT DU PAYS AJACCIO 11/09/2017
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD
STARLIGHT VTC
Accord d'entreprise STARLIGHT VTC 07/08/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT
ACCORD
STE DE TRANSPORTS AZUR
Accord d'entreprise STE DE TRANSPORTS AZUR 23/05/2023
Accord de substitution
ACCORD
SUD AVEYRON TAXIS
Accord d'entreprise SUD AVEYRON TAXIS 27/05/2020
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SUD VTC
Accord d'entreprise SUD VTC 31/03/2023
l'accord d'entreprise de la société SUD VTC de Février 2023 relatif à la durée et à l'organisation du travail
ACCORD
SUN RIVIERA TAXI
Accord d'entreprise SUN RIVIERA TAXI 17/04/2024
Accord d'intéressement d'entreprise
ACCORD
SYLVIE BERGES
Accord d'entreprise SYLVIE BERGES 30/09/2020
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'ANNUALISATION
ACCORD
TANGUY MICKAEL
Accord d'entreprise TANGUY MICKAEL 25/03/2026
Accord d’entreprise relatif à l'annualisation du temps de travail
ACCORD
TAXI 50
Accord d'entreprise TAXI 50 01/03/2024
Accord collectif forfait annuel en jours
ACCORD
TAXI ALLIANCE J&K
Accord d'entreprise TAXI ALLIANCE J&K 30/01/2026
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ACCOMPLISSEMENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES ET AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
TAXI AUMALOIS
Accord d'entreprise TAXI AUMALOIS 19/01/2021
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE
ACCORD
TAXI AYMERIC
Accord d'entreprise TAXI AYMERIC 10/05/2023
Accord d'entreprise relatif au contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD
TAXI BENELY
Accord d'entreprise TAXI BENELY 10/06/2022
ACCORD HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
TAXI BILLY
Accord d'entreprise TAXI BILLY 01/08/2022
accord d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
TAXI CANDEL SARL
Accord d'entreprise TAXI CANDEL SARL 15/10/2022
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'astreintes
ACCORD
TAXI CAROLA
Accord d'entreprise TAXI CAROLA 03/06/2022
ACCORD D ENTREPRISE SUR LES HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
Taxi Berne 2
Accord d'entreprise Taxi Berne 2 29/12/2025
Accord entreprise sur durée du travail, astreinte, frais de déplacements et diverses dispositions
ACCORD
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