Accords d'entreprise : Transports de voyageurs par taxis
INFINITY MOBILITE
Accord d'entreprise INFINITY MOBILITE 03/04/2023
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES ELUS DU CSE
ACCORD
Accord d'entreprise INFINITY MOBILITE 28/03/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
J.A.M. GROUP D.O.O.
Accord d'entreprise J.A.M. GROUP D.O.O. 08/04/2019
Accord d'entreprise relatif à l'accomplissement d'heures supplémentaires et au système de primes
ACCORD
JEAN MICHEL SANDRA BOULLOUD TAXI
Accord d'entreprise JEAN MICHEL SANDRA BOULLOUD TAXI 20/12/2018
UN ACCORD PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
JEREMY DELFOSSE
Accord d'entreprise JEREMY DELFOSSE 21/06/2023
ACCORD D ENTREPRISE ACCOMPLISSEMENT DES HEURES SUPPLEMENTAIRES ET CONTINGENT ANNUEL D HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
KEOLIS SANTE RETZ VENDEE OCEAN
Accord d'entreprise KEOLIS SANTE RETZ VENDEE OCEAN 26/11/2025
Accord d'entreprise conditions de travail (avenant de révision de l'accord du 08/07/2021 relatif à l'organisation du travail dans l'entreprise)
AVENANT
KEOLIS TOURS ACCESS
Accord d'entreprise KEOLIS TOURS ACCESS 14/02/2023
Protocole d'accord de fin de conflit
ACCORD
Accord d'entreprise KEOLIS TOURS ACCESS 29/05/2024
NAO
ACCORD
Accord d'entreprise KEOLIS TOURS ACCESS 16/05/2025
Accord NAO 2025
ACCORD
Accord d'entreprise KEOLIS TOURS ACCESS 12/09/2023
protocole d'"accord préélectoral pour les élections des membres du comité social et économique de Keolis Tours Access
ACCORD
KINGDOM LIMOUSINES
Accord d'entreprise KINGDOM LIMOUSINES 23/11/2022
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT MISE EN PLACE DE L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
L.T.L.
Accord d'entreprise L.T.L. 03/10/2018
Un Accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
LAETITIA VANTHOURNOUT
Accord d'entreprise LAETITIA VANTHOURNOUT 19/11/2024
Accord d'entreprise relatif à l'accomplissement d'heures supplémentaires et au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
LATITUDE 46
Accord d'entreprise LATITUDE 46 11/07/2022
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A L ACCOMPLISSEMENT D HEURES SUPPLEMNTAIRES
ACCORD
LENA TAXI
Accord d'entreprise LENA TAXI 07/10/2025
accord collectif d'entreprise instituant un contingent d'heures supplémentaires en date du 07/10/2025
ACCORD
LES BERLINES DE PARIS SAS
Accord d'entreprise LES BERLINES DE PARIS SAS 14/12/2017
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PROTOCOLE D'ACCORD 2017
ACCORD
LES TAXIS DE BONNIERES
Accord d'entreprise LES TAXIS DE BONNIERES 11/07/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À L’ACCOMPLISSEMENT D’HEURES SUPPLÉMENTAIRES ET AU CONTINGENT D’HEURES SUPPLÉMENTAIRES
ACCORD
LES TAXIS DE LA HAUTE VALLEE
Accord d'entreprise LES TAXIS DE LA HAUTE VALLEE 20/02/2023
Accord collectif n°2023/01 sur la gestion du temps de travail, des repos intégrant l'annualisation, la flexibilité et le bien-être des salariés
ACCORD
LES TAXIS DE LA VALLEE
Accord d'entreprise LES TAXIS DE LA VALLEE 04/03/2025
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail, l'indemnisation des repas ainsi que les congés payés
ACCORD
LES TAXIS DU GRAND VALLON
Accord d'entreprise LES TAXIS DU GRAND VALLON 31/07/2024
ACCORD D ENTREPRISE
ACCORD
LES TRANSPORTS PERSONNALISES DU VALOIS
Accord d'entreprise LES TRANSPORTS PERSONNALISES DU VALOIS 12/03/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
Accord d'entreprise LES TRANSPORTS PERSONNALISES DU VALOIS 26/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA RÉGLEMENTATION SOCIALE
ACCORD
Accord d'entreprise LES TRANSPORTS PERSONNALISES DU VALOIS 21/04/2021
Négociation Annuelle Obligatoire 2020-2021
ACCORD
Accord d'entreprise LES TRANSPORTS PERSONNALISES DU VALOIS 12/03/2019
Procès verbal d'accord négociations annuelles obligatoires 2018
ACCORD
LMB TAXI
Accord d'entreprise LMB TAXI 10/08/2022
UN ACCORD RELATIF A L'AUGMENTATION DU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES ET CONTRAT DE TRAVAIL INTERMITTENT
ACCORD
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