Clinique Saint Joseph Angouleme

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 84474802000022

• Procès verbal d'accord de la négociation annuelle obligatoire 2025 (T01625061239)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise Clinique Saint Joseph Angouleme

• Avenant n°2 à l'accord sur l'aménagement et la réduction du temps de travail en date du 28 février 2000 (T01625061021)
  Début : 05/05/2025 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif au vote électronique (T01623003211)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• NAO 2022 (T01622002837)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Protocole d'accord NAO 2021 (T01621002033)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif aux objectifs de progression de l'index égalité professionnelle entre les femmes et les hommes pour l'année 2024 (T01624060279)
  Début : 28/02/2024 Fin : 28/02/2029
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• PV NAO 2024 (T01625060792)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/01/2025
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• PPV (T01625060794)
  Début : 19/12/2024 Fin : 01/01/2025
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• NAO 2023 (T01624060187)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Accord sur le versement de la prime de partage de la valeur (PPV) (T01624060188)
  Début : 12/12/2023 Fin : 01/01/2024
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