CSE AIR FRANCE EXPLOITATION HUB

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 81302994900043

• Accord sur l'aménagement du temps de travail (T09323060374)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CSE AIR FRANCE EXPLOITATION HUB

• Accord sur le Télétravail au sein du CSE AF Hub (T09323060032)
  Début : 01/09/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CSE AIR FRANCE EXPLOITATION HUB

• Accord sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes CSE Air France Exploitation Hub – 2022 / 2026 (T09323011118)
  Début : 01/11/2022 Fin : 31/01/2026
  Accord d'entreprise CSE AIR FRANCE EXPLOITATION HUB

• Accord NAO 2024 (T09324061502)
  Début : 01/04/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise CSE AIR FRANCE EXPLOITATION HUB

• Avenant à l'accord relatif au dispositif d'APLD au sein du CSE Air France Exploitation Hub (T09523007000)
  Début : 01/07/2023 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise CSE AIR FRANCE EXPLOITATION HUB

• Accord sur la négociation annuelle obligatoire 2023 (T09323060224)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• Avenant à l’Accord relatif au dispositif d’activité partielle de longue durée au sein du CSE Air France Exploitation Hub (T09321007309)
  Début : 01/01/2021 Fin : 30/06/2023
  Accord d'entreprise CSE AIR FRANCE EXPLOITATION HUB

• Avenant à l’Accord relatif au dispositif d’activité partielle de longue durée au sein du Comité Social et économique Air France Exploitation Hub (T09321007074)
  Début : 01/07/2021 Fin : 30/06/2023
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• Protocole de réponse sur la situation exceptionnelle d'inflation (T09322009083)
  Début : 01/12/2021 Fin : 31/12/2022
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• Accord sur la négociation annuelle obligatoire 2021 & 2022 (T09321007667)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise CSE AIR FRANCE EXPLOITATION HUB

• ACCORD D'ACTIVITÉ PARTIELLE DE LONGUE DURÉE AU SEIN DU CSE (T09320005979)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2022
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• Accord PEPA 2021 (T09321008216)
  Début : 01/12/2021 Fin : 31/12/2021
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• ACCORD DE MISE EN PLACE DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT (T09320005871)
  Début : 01/12/2020 Fin : 31/12/2020
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• ACCORD NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 (T09320005870)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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