COMPAGNIE DU BLANC ARGENT

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 54209772000065

• Protocole d'accord négociations annuelles 2026 (T04126061266)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COMPAGNIE DU BLANC ARGENT

• PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES 2025 (T04125060841)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COMPAGNIE DU BLANC ARGENT

• Avenant 1 au protocole d'accord négociations annuelles 2024 (T04124060547)
  Début : 09/10/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COMPAGNIE DU BLANC ARGENT

• COMPTE EPARGNE TEMPS (T04124060477)
  Début : 28/06/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COMPAGNIE DU BLANC ARGENT

• PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES 2024 (T04124060268)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COMPAGNIE DU BLANC ARGENT

• ACCORD DE CLASSIFICATION DES EMPLOIS ET DES REMUNERATIONS DE LA COMPAGNIE DU BLANC ARGENT (T04122002170)
  Début : 01/04/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COMPAGNIE DU BLANC ARGENT

• ACCORD RELATIF AUX MODALITES JOURS FERIES (T04121001356)
  Début : 25/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COMPAGNIE DU BLANC ARGENT

• NAO 2020 (T04120001065)
  Début : 02/06/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COMPAGNIE DU BLANC ARGENT

• NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (T04119000571)
  Début : 27/03/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COMPAGNIE DU BLANC ARGENT

• Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes, à la qualité de vie au travail et à la mobilité des salariés (T04123002648)
  Début : 03/07/2023 Fin : 03/07/2026
  Accord d'entreprise COMPAGNIE DU BLANC ARGENT

• PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL POUR LES ELECTIONS DU CSE DE LA COMPAGNIE DU BLANC ARGENT (T04122002058)
  Début : 30/05/2022 Fin : 30/05/2026
  Accord d'entreprise COMPAGNIE DU BLANC ARGENT

• PROTOCOLE D'ACORD NEGOCIATIONS ANNUELLES 2023 (T04123002532)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise COMPAGNIE DU BLANC ARGENT

• ACCORD EGALITE HOMMES FEMMES (T04120001118)
  Début : 01/07/2020 Fin : 01/07/2023
  Accord d'entreprise COMPAGNIE DU BLANC ARGENT

• PROTOCOLE D'ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022 (T04122002171)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise COMPAGNIE DU BLANC ARGENT

• avenant au compte épargne temps (T04120001066)
  Début : 02/06/2020 Fin : 21/09/2022
  Accord d'entreprise COMPAGNIE DU BLANC ARGENT

• covid, complément employeur à l'activité partielle (T04121001487)
  Début : 01/04/2021 Fin : 30/04/2021
  Accord d'entreprise COMPAGNIE DU BLANC ARGENT

• complément employeur à l'activité partielle (T04121001422)
  Début : 16/03/2020 Fin : 31/03/2021
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• Accord d'entreprise relatif aux modalités de versement di complément employeur à l'allocation d'activité partielle (T04120001138)
  Début : 16/03/2020 Fin : 31/10/2020
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• PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL POUR LES ELECTIONS DU C.S.E (T04118000187)
  Début : 24/05/2018 Fin : 05/07/2018
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