COOPERATIVE LES CELLIERS ASSOCIES

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 77742204900018

• NAO (T02225061755)
  Début : 01/03/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COOPERATIVE LES CELLIERS ASSOCIES

• Avenant de révision de l'accord sur les frais de santé (T02225061495)
  Début : 01/02/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COOPERATIVE LES CELLIERS ASSOCIES

• Accord d'entreprise sur la négociation annuelle obligatoire (T02224060489)
  Début : 15/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COOPERATIVE LES CELLIERS ASSOCIES

• Accord d'entreprise sur la négociation annuelle obligatoire (T02222004060)
  Début : 01/03/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COOPERATIVE LES CELLIERS ASSOCIES

• Négociation annuelle obligatoire (T02220001932)
  Début : 01/03/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COOPERATIVE LES CELLIERS ASSOCIES

• Avenant révision de l'accord sur les frais de santé (T02220001931)
  Début : 01/03/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord de révision de l'accord sur le dispositif salarial (T02219000913)
  Début : 01/03/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord de révision de l'accord sur l'aménagement du temps de travail (T02219000914)
  Début : 01/03/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COOPERATIVE LES CELLIERS ASSOCIES

• UN AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD DU 19/12/2014 concernant LES FRAIS DE SANTE (A02218003250)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Prevention de l'exposition aux facteurs de risques professionnels (T02225061569)
  Début : 01/03/2025 Fin : 29/02/2028
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• Accord portant sur l'égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes (T02223005132)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2026
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• Accord d'entreprise relatif à la prime de partage de la valeur (T02225061754)
  Début : 01/03/2025 Fin : 13/06/2025
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• Accord d'entreprise sur le droit à la déconnexion (T02220001927)
  Début : 01/03/2020 Fin : 01/03/2023
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• Droit d'expression directe et collective (T02220001928)
  Début : 01/03/2020 Fin : 01/03/2023
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• Articulation entre vie professionnelle, vie personnelle et vie familiale (T02220001930)
  Début : 01/03/2020 Fin : 01/03/2023
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• Insertion professionnelle et maintien dans l'emploi des personnes handicapés (T02220001929)
  Début : 01/03/2020 Fin : 01/03/2023
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• Accord portant sur l'égalité professionnelle et salariale entre les hommes et les femmes (T02219001259)
  Début : 01/07/2019 Fin : 30/06/2022
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• Accord de suppléance (T02219000737)
  Début : 01/03/2019 Fin : 01/03/2020
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• Accord d'entreprise sur la négociation annuelle obligatoire (T02219000912)
  Début : 01/03/2019 Fin : 28/02/2020
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