CROSSJECT

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 43882221500077

• Avenant N°2 à l'accord d'entreprise concernant la participation de l'entreprise CROSSJECT au budget consacré aux oeuvres sociales et culturelles du CSE (T02125062736)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CROSSJECT

• Avenant N°1 à l'accord d'entreprise Compte Epargne Temps CET (T02125062086)
  Début : 10/06/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CROSSJECT

• Avenant N°1 à l'accord d'entreprise concernant la participation de l'entreprise Crossject au budget consacré aux oeuvres sociales et culturelles du comité social et économique (T02125061849)
  Début : 25/03/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CROSSJECT

• ACCORD PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (NAO) 2024 (T02124061133)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CROSSJECT

• Accord Temps de Travail (T02124060992)
  Début : 01/07/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CROSSJECT

• Accord Télétravail (T02123060253)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CROSSJECT

• ACCORD COLLECTIF RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE POUR L'ELECTION DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU CSE CROSSJECT (T02123005933)
  Début : 22/03/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CROSSJECT

• ACCORD INSTANCE REPRESENTATIVES DU PERSONNEL ET DROIT SYNDICAL (T02121004059)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord CET (T02121003421)
  Début : 01/06/2021 Fin : 01/01/2999
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• Participation de l'entreprise CROSSJECT au budget consacré aux oeuvres sociales et culturelles du CSE (T02120001873)
  Début : 13/12/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CROSSJECT

• Accord collectif portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail (T02126062926)
  Début : 12/02/2026 Fin : 11/02/2030
  Accord d'entreprise CROSSJECT

• Accord NAO 2025 (T02125062477)
  Début : 01/07/2025 Fin : 31/12/2025
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• Accord sur l'égalité professionnelle des femmes et des hommes dans l'entreprise (T02122004171)
  Début : 16/12/2021 Fin : 16/12/2025
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• Accord portant sur les Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) (T02122005253)
  Début : 07/10/2022 Fin : 08/10/2023
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• Accord temps de travail (T02121003420)
  Début : 01/06/2021 Fin : 01/06/2023
  Accord d'entreprise CROSSJECT

• ACCORD PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (NAO) (T02121004058)
  Début : 30/11/2021 Fin : 30/10/2022
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• AVENANTI A L'ACCORD DE METHODE (T02121003235)
  Début : 04/03/2021 Fin : 01/07/2021
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• Accord de méthode relatif aux négociations portants sur les accords temps de travail, NAO, représentation IRP, droit syndical et accord PEE (T02120002729)
  Début : 24/09/2020 Fin : 01/07/2021
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• Avenant à l'accord sur les Négociations Annuelles Obligatoires du 07 octobre 2022 (T02123060151)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/1975
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