ELIAN

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 76020009700060

• Avenant N°1 de l'Accord Compte Epargne Temps (T00124061282)
  Début : 01/12/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ELIAN

• Accord sur le Règlement de Plan d'Epargne Retraite d'entreprise collectif "PERCOL" Compte-titres de la société Elian - Groupe Lyondellbasell (T00124061241)
  Début : 01/12/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ELIAN

• Accord Négociations annuelles obligatoires Année 2023 (T00123005882)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ELIAN

• Accord instituant un compte épargne-temps (T00120002362)
  Début : 01/04/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ELIAN

• Accord Relatif à l'Égalité Professionnelle Femmes - Hommes Elian SAS - Oyonnax - Groupe Lyondellbasell (T00125062447)
  Début : 18/11/2025 Fin : 17/11/2028
  Accord d'entreprise ELIAN

• Accord relatif au Maintien dans l'Emploi des Séniors-ELIAN SAS (T00125062229)
  Début : 09/07/2025 Fin : 08/07/2028
  Accord d'entreprise ELIAN

• Accord Négociation Annuelles Obligatoires Année 2025 Elian SAS (T00125061715)
  Début : 01/04/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise ELIAN

• Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes (T00122004930)
  Début : 25/08/2022 Fin : 24/08/2025
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• Accord Négociations Annuelles Obligatoires Année 2024 (T00124060671)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires année 2022 (T00122004439)
  Début : 01/04/2022 Fin : 31/03/2023
  Accord d'entreprise ELIAN