EMINENCE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 35016912400020

• UN ACCORD DE MISE EN PLACE CSE (T03019001428)
  Début : 23/09/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise EMINENCE

• ACCORD EN FAVEUR DE DON DE JOURS ENFANT GRAVEMENT MALADE OU PROCHE AIDANT (T03025061931)
  Début : 01/10/2025 Fin : 01/10/2030
  Accord d'entreprise EMINENCE

• ACCORD DROIT A LA DECONNEXION (T03025061902)
  Début : 03/07/2025 Fin : 02/07/2029
  Accord d'entreprise EMINENCE

• PROCES VERBAL D'ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR 2026 (T03025061956)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise EMINENCE

• ACCORD SUR LE TELETRAVAIL (T03025061146)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise EMINENCE

• NAO 2025 (T03025061148)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise EMINENCE

• UN ACCORD EN FAVEUR DE DON DE JOURS ENFANT GRAVEMENT MALADE OU PROCHE AIDANT (T03021003066)
  Début : 11/05/2021 Fin : 10/05/2025
  Accord d'entreprise EMINENCE

• Avenant n°4 à l'accord sur la durée et l'aménagement du temps de travail de la société Eminence (T03024060449)
  Début : 29/03/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise EMINENCE

• UN ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION (T03019001241)
  Début : 28/05/2019 Fin : 27/05/2024
  Accord d'entreprise EMINENCE

• UN ACCORD SUR LE TÉLÉTRAVAIL (T03022004163)
  Début : 10/05/2022 Fin : 09/05/2024
  Accord d'entreprise EMINENCE

• l'accord d'entreprise relatif à l'adoption du vote électronique (T03023060090)
  Début : 02/10/2023 Fin : 08/12/2023
  Accord d'entreprise EMINENCE

• l'accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel (T03023060013)
  Début : 25/07/2023 Fin : 08/12/2023
  Accord d'entreprise EMINENCE

• UN PROCES VERBAL D'ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PORTANT SUR LA REMUNERATION, LA DUREE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (T03021003642)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise EMINENCE

• UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL (T03019001239)
  Début : 28/05/2019 Fin : 27/05/2022
  Accord d'entreprise EMINENCE

• UN AVENANT N°2 A L'ACCORD SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 23/10/1996 (T03021003549)
  Début : 29/11/2021 Fin : 29/04/2022
  Accord d'entreprise EMINENCE

• UN PV ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PORTANT SUR LA REMUNERATION, LA DUREE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL, ET L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (T03020002674)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise EMINENCE

• UN ACCORD EN FAVEUR DE DON DE JOURS ENFANT GRAVEMENT MALADE OU PROCHE AIDANT (T03019001243)
  Début : 28/05/2019 Fin : 27/05/2021
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• UN ACCORD DE METHODE RELATIF A LA PROCEDURE D'INFORMATION CONSULTATION DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL DANS LE CADRE DE L.1233-30 CT. (T03020002460)
  Début : 08/09/2020 Fin : 30/09/2020
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