Accords d'entreprise : Fabrication de vêtements de dessous

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (70 accords)

ANNE FONTAINE

Accord d'entreprise ANNE FONTAINE 22/12/2017
LA MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL DU DEPARTEMENT STYLE AU SEIN D'ANNE FONTAINE
AVENANT

Accord d'entreprise ANNE FONTAINE 06/07/2018
LA MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

ATELIERS CHARVET

Accord d'entreprise ATELIERS CHARVET 29/09/2020
Accord collectif relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée
ACCORD

BONNETERIE D'ARMOR

Accord d'entreprise BONNETERIE D'ARMOR 03/01/2018
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise BONNETERIE D'ARMOR 02/02/2018
UN AVENANT N°2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DEROGATION DU REPOS DOMINICAL DU PERSONNEL DES GRANDS MAGASINS PARISIENS
AVENANT

Accord d'entreprise BONNETERIE D'ARMOR 26/04/2018
Un accord relatif à l'Egalité professionnelle et qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise BONNETERIE D'ARMOR 31/07/2018
Avenant à l'accord relatif à la dérogation au repos dominical
AVENANT

Accord d'entreprise BONNETERIE D'ARMOR 21/01/2019
PROCES VERBAL DE NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (NAO) 2019
ACCORD

Accord d'entreprise BONNETERIE D'ARMOR 23/05/2019
Un Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle et à la qualité de vie au travail
AVENANT

Accord d'entreprise BONNETERIE D'ARMOR 23/05/2019
Avenant n° 3 relatif à la dérogation au repos dominical
AVENANT

Accord d'entreprise BONNETERIE D'ARMOR 04/11/2019
Accord sur la gestion des emplois et des parcours professionnels et mixité des métiers
ACCORD

Accord d'entreprise BONNETERIE D'ARMOR 28/02/2020
Un accord Négociations annuelles obligatoires année 2020 au sein de la société BONNETERIE D'ARMOR
ACCORD

Accord d'entreprise BONNETERIE D'ARMOR 20/04/2020
UN Avenant à l'accord des négociationas annuelles obligatoires année 2020
AVENANT

Accord d'entreprise BONNETERIE D'ARMOR 26/11/2020
Un Accord d'activité partielle de longue durée (APLD)
ACCORD

CHANTELLE

Accord d'entreprise CHANTELLE 27/05/2019
Avenant à l'accord d'établissement relatif à l'aménagement du temps de travail d’Épernay du 14 avril 2017
AVENANT

ELAN INDUSTRIES

Accord d'entreprise ELAN INDUSTRIES 31/10/2017
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D'UN FONDS DE SOLIDARITE ENFANT GRAVEMENT MALADE (LOI MATHYS)
ACCORD

Accord d'entreprise ELAN INDUSTRIES 19/03/2018
Négociation annuelle 2018 - Accord relatif aux salaires applicables au personnel d'ELAN Industries
ACCORD

Accord d'entreprise ELAN INDUSTRIES 19/02/2019
Accord relatif au versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d’achat au sein de la société ELAN Industries
ACCORD

Accord d'entreprise ELAN INDUSTRIES 04/03/2019
relatif aux salaires applicables au personnel d’ELAN Industries
ACCORD

Accord d'entreprise ELAN INDUSTRIES 27/05/2020
Accord relatif sur la mise en place d'un fonds de solidarité enfant gravement malade (Loi Mathys)
ACCORD

EMINENCE

Accord d'entreprise EMINENCE 28/05/2019
UN ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise EMINENCE 28/05/2019
UN ACCORD EN FAVEUR DE DON DE JOURS ENFANT GRAVEMENT MALADE OU PROCHE AIDANT
ACCORD

Accord d'entreprise EMINENCE 28/05/2019
UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise EMINENCE 27/06/2019
UN ACCORD DE MISE EN PLACE CSE
ACCORD

Accord d'entreprise EMINENCE 08/09/2020
UN ACCORD DE METHODE RELATIF A LA PROCEDURE D'INFORMATION CONSULTATION DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL DANS LE CADRE DE L.1233-30 CT.
ACCORD

Accord d'entreprise EMINENCE 04/12/2020
UN PV ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PORTANT SUR LA REMUNERATION, LA DUREE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL, ET L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

EMPREINTE SA

Accord d'entreprise EMPREINTE SA 09/09/2020
Un Accord d'entreprise activité réduite pour le maintien en emploi
ACCORD

ETABLISSEMENTS GUICHARD ET CIE

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS GUICHARD ET CIE 17/04/2018
ACCORD COLLECTIF SUR L'EGALITE HOMMES-FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS GUICHARD ET CIE 17/04/2018
accord collectif portant sur la hausse des salaires
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS GUICHARD ET CIE 15/04/2019
accord collectif portant sur la hausse des salaires
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS GUICHARD ET CIE 29/04/2020
Accord collectif portant sur la hausse des salaires
ACCORD

FONLUPT

Accord d'entreprise FONLUPT 24/06/2020
ACCORD ENTREPRISE DE RENONCIATION AUX JOURS DE FRACTIONNEMENT
ACCORD

GROUPE BARBARA

Accord d'entreprise GROUPE BARBARA 20/11/2018
ACCORD RELATIF AU TRAVAIL DOMINICAL SUR LES POINTS DE VENTE SITUES EN ZONE TOURISTIQUE INTERNATIONALE
ACCORD

H LEMAHIEU SA

Accord d'entreprise H LEMAHIEU SA 01/04/2020
accord d'entreprise relatif a l'aménagement des congés payés dans le contexte de la crise du covid 19
ACCORD

H.LEMAHIEU SA

Accord d'entreprise H.LEMAHIEU SA 23/01/2019
Accord de méthode
ACCORD

Accord d'entreprise H.LEMAHIEU SA 26/04/2019
Accord d'entreprise relatif à la constitution, aux moyens, modalités de fonctionnement et attributions du comite social et économique et au droit syndical dans l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise H.LEMAHIEU SA 14/05/2019
Protocole d'accord preelectoral
ACCORD

Accord d'entreprise H.LEMAHIEU SA 06/06/2019
Accord d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail
ACCORD

JC CONFECTION

Accord d'entreprise JC CONFECTION 02/02/2018
ACCORD SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

ODEA

Accord d'entreprise ODEA 11/12/2020
Accord Entreprise relatif à l'Activité Partielle de Longue Durée
ACCORD

OS2M

Accord d'entreprise OS2M 30/09/2020
recours au dispositif d'activité réduite pour le maintien en emploi
ACCORD

PETIT BATEAU

Accord d'entreprise PETIT BATEAU 30/10/2017
ACCORD D'ETABLISSEMENT SUR LA MISE EN PLACE D'UNE EQUIPE DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise PETIT BATEAU 30/10/2017
ACCORD D'ETABLISSEMENT SUR LA MISE EN PLACE D'UNE EQUIPE DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise PETIT BATEAU 24/09/2020
Accord d'entreprise relatif aux modalités de mise en œuvre des indemnités de transport
ACCORD

PETIT-BATEAU

Accord d'entreprise PETIT-BATEAU 02/11/2017
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise PETIT-BATEAU 22/12/2017
ACCORD D'ETABLISSEMENT SUR LA REPARTITION DE L'ENVELOPPE BUDGETAIRE DES NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise PETIT-BATEAU 18/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise PETIT-BATEAU 21/12/2017
ACCORD D'ETABLISSEMENT SUR LA MISE EN PLACE D'UNE EQUIPE DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise PETIT-BATEAU 30/01/2018
ACORD D'ENTREPRISE SUR LE TRAVAIL EN SOIREE ET LE TRAVAIL DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise PETIT-BATEAU 06/02/2018
ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME DE PERFORMANCE
ACCORD

Accord d'entreprise PETIT-BATEAU 19/01/2018
ACCORD D'ETABLISSEMENT SUR LA MISE EN PLACE D'UNE EQUIPE DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise PETIT-BATEAU 18/06/2018
Accord relatif aux compensations liées aux déplacements
ACCORD

Accord d'entreprise PETIT-BATEAU 24/07/2018
Accord sur la nouvelle organisation du dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise PETIT-BATEAU 24/10/2018
Accord sur le vote par voie électronique
ACCORD

Accord d'entreprise PETIT-BATEAU 18/12/2018
Procès-verbal d'accord NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise PETIT-BATEAU 15/03/2018
Accord sur le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise PETIT-BATEAU 03/07/2019
Accord d'entreprise relatif à l'emploi des travailleurs en situation de handicap
ACCORD

Accord d'entreprise PETIT-BATEAU 08/12/2020
Accord d’entreprise sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Petit Bateau

Accord d'entreprise Petit Bateau 29/01/2020
Accord d'entreprise relatif au contrat de génération
ACCORD

SARL SOCOLOIR

Accord d'entreprise SARL SOCOLOIR 11/09/2019
ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise SARL SOCOLOIR 10/12/2018
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SARL SOCOLOIR 04/11/2020
PV Accord NAO sur les écarts de rémunération H F signé le 04.11.2020
ACCORD

Accord d'entreprise SARL SOCOLOIR 01/12/2020
ACCORD COLLECTIF SUR LA MISE EN ŒUVRE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SARL SOCOLOIR 21/12/2020
ACCORD COLLECTIF SUR LA PERIODICITE DE L’ENTRETIEN PROFESSIONNEL ET SUR LES MODALITES D’APPRECIATION DU PARCOURS PROFESSIONNEL DES SALARIES POUR L’ENTRETIEN RECAPITULATIF
ACCORD

SIMON FONLUPT

Accord d'entreprise SIMON FONLUPT 14/03/2019
la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise SIMON FONLUPT 14/10/2020
Activité Partielle de Longue Durée
ACCORD

SIMONE PERELE SA

Accord d'entreprise SIMONE PERELE SA 02/10/2020
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE DANS LE CADRE DES NÉGOCIATIONS OBLIGATOIRES 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SIMONE PERELE SA 22/10/2020
ACCORD COLLECTIF SUR LA PERIODICITE DE L’ENTRETIEN PROFESSIONNEL ET SUR LES MODALITES D’APPRECIATION DU PARCOURS PROFESSIONNEL DES SALARIES POUR L’ENTRETIEN RECAPITULATIF
ACCORD

Accord d'entreprise SIMONE PERELE SA 23/09/2020
ACCORD COLLECTIF SUR LA MISE EN ŒUVRE DU TÉLÉTRAVAIL
ACCORD

USINE DUVAL

Accord d'entreprise USINE DUVAL 10/12/2020
UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD D'ETABLISSEMENT CONCERNANT L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE (A.P.L.D.) SIGNE LE 23:11:2020
AVENANT