Accords d'entreprise : Fabrication de vêtements de dessous

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (58 accords)

ANNE FONTAINE

Accord d'entreprise ANNE FONTAINE 22/12/2017
LA MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL DU DEPARTEMENT STYLE AU SEIN D'ANNE FONTAINE
AVENANT

Accord d'entreprise ANNE FONTAINE 06/07/2018
LA MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

ATELIERS CHARVET

Accord d'entreprise ATELIERS CHARVET 29/09/2020
Accord collectif relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée
ACCORD

BONNETERIE D'ARMOR

Accord d'entreprise BONNETERIE D'ARMOR 03/01/2018
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise BONNETERIE D'ARMOR 02/02/2018
UN AVENANT N°2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DEROGATION DU REPOS DOMINICAL DU PERSONNEL DES GRANDS MAGASINS PARISIENS
AVENANT

Accord d'entreprise BONNETERIE D'ARMOR 26/04/2018
Un accord relatif à l'Egalité professionnelle et qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise BONNETERIE D'ARMOR 31/07/2018
Avenant à l'accord relatif à la dérogation au repos dominical
AVENANT

Accord d'entreprise BONNETERIE D'ARMOR 21/01/2019
PROCES VERBAL DE NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (NAO) 2019
ACCORD

Accord d'entreprise BONNETERIE D'ARMOR 23/05/2019
Un Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle et à la qualité de vie au travail
AVENANT

Accord d'entreprise BONNETERIE D'ARMOR 23/05/2019
Avenant n° 3 relatif à la dérogation au repos dominical
AVENANT

Accord d'entreprise BONNETERIE D'ARMOR 04/11/2019
Accord sur la gestion des emplois et des parcours professionnels et mixité des métiers
ACCORD

Accord d'entreprise BONNETERIE D'ARMOR 28/02/2020
Un accord Négociations annuelles obligatoires année 2020 au sein de la société BONNETERIE D'ARMOR
ACCORD

Accord d'entreprise BONNETERIE D'ARMOR 20/04/2020
UN Avenant à l'accord des négociationas annuelles obligatoires année 2020
AVENANT

CHANTELLE

Accord d'entreprise CHANTELLE 27/05/2019
Avenant à l'accord d'établissement relatif à l'aménagement du temps de travail d’Épernay du 14 avril 2017
AVENANT

ELAN INDUSTRIES

Accord d'entreprise ELAN INDUSTRIES 31/10/2017
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D'UN FONDS DE SOLIDARITE ENFANT GRAVEMENT MALADE (LOI MATHYS)
ACCORD

Accord d'entreprise ELAN INDUSTRIES 19/03/2018
Négociation annuelle 2018 - Accord relatif aux salaires applicables au personnel d'ELAN Industries
ACCORD

Accord d'entreprise ELAN INDUSTRIES 19/02/2019
Accord relatif au versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d’achat au sein de la société ELAN Industries
ACCORD

Accord d'entreprise ELAN INDUSTRIES 04/03/2019
relatif aux salaires applicables au personnel d’ELAN Industries
ACCORD

Accord d'entreprise ELAN INDUSTRIES 27/05/2020
Accord relatif sur la mise en place d'un fonds de solidarité enfant gravement malade (Loi Mathys)
ACCORD

EMINENCE

Accord d'entreprise EMINENCE 28/05/2019
UN ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise EMINENCE 28/05/2019
UN ACCORD EN FAVEUR DE DON DE JOURS ENFANT GRAVEMENT MALADE OU PROCHE AIDANT
ACCORD

Accord d'entreprise EMINENCE 28/05/2019
UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise EMINENCE 27/06/2019
UN ACCORD DE MISE EN PLACE CSE
ACCORD

Accord d'entreprise EMINENCE 08/09/2020
UN ACCORD DE METHODE RELATIF A LA PROCEDURE D'INFORMATION CONSULTATION DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL DANS LE CADRE DE L.1233-30 CT.
ACCORD

EMPREINTE SA

Accord d'entreprise EMPREINTE SA 09/09/2020
Un Accord d'entreprise activité réduite pour le maintien en emploi
ACCORD

ETABLISSEMENTS GUICHARD ET CIE

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS GUICHARD ET CIE 17/04/2018
ACCORD COLLECTIF SUR L'EGALITE HOMMES-FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS GUICHARD ET CIE 17/04/2018
accord collectif portant sur la hausse des salaires
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS GUICHARD ET CIE 15/04/2019
accord collectif portant sur la hausse des salaires
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS GUICHARD ET CIE 29/04/2020
Accord collectif portant sur la hausse des salaires
ACCORD

FONLUPT

Accord d'entreprise FONLUPT 24/06/2020
ACCORD ENTREPRISE DE RENONCIATION AUX JOURS DE FRACTIONNEMENT
ACCORD

GROUPE BARBARA

Accord d'entreprise GROUPE BARBARA 20/11/2018
ACCORD RELATIF AU TRAVAIL DOMINICAL SUR LES POINTS DE VENTE SITUES EN ZONE TOURISTIQUE INTERNATIONALE
ACCORD

H LEMAHIEU SA

Accord d'entreprise H LEMAHIEU SA 01/04/2020
accord d'entreprise relatif a l'aménagement des congés payés dans le contexte de la crise du covid 19
ACCORD

H.LEMAHIEU SA

Accord d'entreprise H.LEMAHIEU SA 23/01/2019
Accord de méthode
ACCORD

Accord d'entreprise H.LEMAHIEU SA 26/04/2019
Accord d'entreprise relatif à la constitution, aux moyens, modalités de fonctionnement et attributions du comite social et économique et au droit syndical dans l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise H.LEMAHIEU SA 14/05/2019
Protocole d'accord preelectoral
ACCORD

Accord d'entreprise H.LEMAHIEU SA 06/06/2019
Accord d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail
ACCORD

JC CONFECTION

Accord d'entreprise JC CONFECTION 02/02/2018
ACCORD SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

OS2M

Accord d'entreprise OS2M 30/09/2020
recours au dispositif d'activité réduite pour le maintien en emploi
ACCORD

PETIT BATEAU

Accord d'entreprise PETIT BATEAU 30/10/2017
ACCORD D'ETABLISSEMENT SUR LA MISE EN PLACE D'UNE EQUIPE DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise PETIT BATEAU 30/10/2017
ACCORD D'ETABLISSEMENT SUR LA MISE EN PLACE D'UNE EQUIPE DE NUIT
ACCORD

PETIT-BATEAU

Accord d'entreprise PETIT-BATEAU 02/11/2017
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise PETIT-BATEAU 22/12/2017
ACCORD D'ETABLISSEMENT SUR LA REPARTITION DE L'ENVELOPPE BUDGETAIRE DES NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise PETIT-BATEAU 18/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise PETIT-BATEAU 21/12/2017
ACCORD D'ETABLISSEMENT SUR LA MISE EN PLACE D'UNE EQUIPE DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise PETIT-BATEAU 30/01/2018
ACORD D'ENTREPRISE SUR LE TRAVAIL EN SOIREE ET LE TRAVAIL DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise PETIT-BATEAU 06/02/2018
ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME DE PERFORMANCE
ACCORD

Accord d'entreprise PETIT-BATEAU 19/01/2018
ACCORD D'ETABLISSEMENT SUR LA MISE EN PLACE D'UNE EQUIPE DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise PETIT-BATEAU 18/06/2018
Accord relatif aux compensations liées aux déplacements
ACCORD

Accord d'entreprise PETIT-BATEAU 24/07/2018
Accord sur la nouvelle organisation du dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise PETIT-BATEAU 24/10/2018
Accord sur le vote par voie électronique
ACCORD

Accord d'entreprise PETIT-BATEAU 18/12/2018
Procès-verbal d'accord NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise PETIT-BATEAU 15/03/2018
Accord sur le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise PETIT-BATEAU 03/07/2019
Accord d'entreprise relatif à l'emploi des travailleurs en situation de handicap
ACCORD

Petit Bateau

Accord d'entreprise Petit Bateau 29/01/2020
Accord d'entreprise relatif au contrat de génération
ACCORD

SARL SOCOLOIR

Accord d'entreprise SARL SOCOLOIR 11/09/2019
ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise SARL SOCOLOIR 10/12/2018
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES
ACCORD

SIMON FONLUPT

Accord d'entreprise SIMON FONLUPT 14/03/2019
la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise SIMON FONLUPT 14/10/2020
Activité Partielle de Longue Durée
ACCORD