Accords d'entreprise : Fabrication de vêtements de dessous

Accord d'entreprise MACOSA 07/01/2022
Accord sur l'affichage syndical
ACCORD

Accord d'entreprise MACOSA 14/06/2022
ACCORD D'ENTREPRISE EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise MANUFACTURE DE CONFECTION DU SAOSNOIS 21/03/2025
Accord collectif entreprise Négociations Annuelles Obligatoires 2025
ACCORD

Accord d'entreprise MANUFACTURE DE CONFECTION DU SAOSNOIS 07/10/2025
Accord collectif relatif au décompte des congés payés en jours ouvrés
ACCORD

Accord d'entreprise MANUFACTURE DE CONFECTION DU SAOSNOIS 14/11/2025
Accord d'entreprise relatif au contingent annuel d'heures supplémentaires et aux majorations
ACCORD

Accord d'entreprise ODEA 11/12/2020
Accord Entreprise relatif à l'Activité Partielle de Longue Durée
ACCORD

Accord d'entreprise OS2M 30/09/2020
recours au dispositif d'activité réduite pour le maintien en emploi
ACCORD

Accord d'entreprise PETIT BATEAU 30/10/2017
ACCORD D'ETABLISSEMENT SUR LA MISE EN PLACE D'UNE EQUIPE DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise PETIT BATEAU 24/09/2020
Accord d'entreprise relatif aux modalités de mise en œuvre des indemnités de transport
ACCORD

Accord d'entreprise PETIT BATEAU 08/01/2024
Accord d'établissement portant sur la rémunération variable du service coupe
ACCORD

Accord d'entreprise PETIT BATEAU 15/10/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise PETIT BATEAU 13/11/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EMPLOI DES TRAVAILLEURS EN SITUATION DE HANDICAP 2025
ACCORD

Accord d'entreprise PETIT-BATEAU 22/12/2017
ACCORD D'ETABLISSEMENT SUR LA REPARTITION DE L'ENVELOPPE BUDGETAIRE DES NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise PETIT-BATEAU 18/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise PETIT-BATEAU 21/12/2017
ACCORD D'ETABLISSEMENT SUR LA MISE EN PLACE D'UNE EQUIPE DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise PETIT-BATEAU 02/11/2017
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise PETIT-BATEAU 30/01/2018
ACORD D'ENTREPRISE SUR LE TRAVAIL EN SOIREE ET LE TRAVAIL DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise PETIT-BATEAU 06/02/2018
ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME DE PERFORMANCE
ACCORD

Accord d'entreprise PETIT-BATEAU 19/01/2018
ACCORD D'ETABLISSEMENT SUR LA MISE EN PLACE D'UNE EQUIPE DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise PETIT-BATEAU 18/06/2018
Accord relatif aux compensations liées aux déplacements
ACCORD

Accord d'entreprise PETIT-BATEAU 24/07/2018
Accord sur la nouvelle organisation du dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise PETIT-BATEAU 24/10/2018
Accord sur le vote par voie électronique
ACCORD

Accord d'entreprise PETIT-BATEAU 18/12/2018
Procès-verbal d'accord NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise PETIT-BATEAU 15/03/2018
Accord sur le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise Petit Bateau 29/01/2020
Accord d'entreprise relatif au contrat de génération
ACCORD