Accords d'entreprise : Fabrication de vêtements de dessous
H. LEMAHIEU
Accord d'entreprise H. LEMAHIEU 04/12/2025
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise portant sur l'APLD de l'entreprise H. LEMAHIEU-Fin anticipée du dispositif
AVENANT
Accord d'entreprise H. LEMAHIEU 04/12/2025
Accord d'entreprise - APLD Rebond
ACCORD
H.LEMAHIEU SA
Accord d'entreprise H.LEMAHIEU SA 06/06/2019
Accord d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise H.LEMAHIEU SA 23/01/2019
Accord de méthode
ACCORD
Accord d'entreprise H.LEMAHIEU SA 26/04/2019
Accord d'entreprise relatif à la constitution, aux moyens, modalités de fonctionnement et attributions du comite social et économique et au droit syndical dans l'entreprise
ACCORD
Accord d'entreprise H.LEMAHIEU SA 14/05/2019
Protocole d'accord preelectoral
ACCORD
JC CONFECTION
Accord d'entreprise JC CONFECTION 02/02/2018
ACCORD SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
L'ATELIER DE SAINT-MICHEL
Accord d'entreprise L'ATELIER DE SAINT-MICHEL 30/08/2023
UN ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
LA MAISON LEJABY
Accord d'entreprise LA MAISON LEJABY 24/02/2021
PROTOCOLE D’ACCORD PORTANT SUR LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD
LACOSTE OPERATIONS
Accord d'entreprise LACOSTE OPERATIONS 14/12/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MODALITES D’ATTRIBUTION ET DE VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT
ACCORD
Accord d'entreprise LACOSTE OPERATIONS 25/10/2021
ACCORD DE GROUPE RELATIF AU SYSTEME DE GARANTIES COLLECTIVES OBLIGATOIRES FRAIS DE SANTE
ACCORD
Accord d'entreprise LACOSTE OPERATIONS 08/02/2022
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L’ANNEE 2022
ACCORD
Accord d'entreprise LACOSTE OPERATIONS 25/02/2022
AVENANT N° 1 A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU SYSTEME DE GARANTIES COLLECTIVES OBLIGATOIRES « INCAPACITE, INVALIDITE, ET DECES »
AVENANT
Accord d'entreprise LACOSTE OPERATIONS 26/09/2022
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION EXCEPTIONNELLE EN FAVEUR DU POUVOIR D'ACHAT POUR L'ANNEE 2022
ACCORD
Accord d'entreprise LACOSTE OPERATIONS 01/02/2024
ACCORD SUITE A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'ANNEE 2024
ACCORD
Accord d'entreprise LACOSTE OPERATIONS 02/01/2024
AVENANT N° 1 À L'ACCORD DE GROUPE RELATIF AU SYSTÈME DE GARANTIES COLLECTIVES OBLIGATOIRE FRAIS DE SANTÉ
AVENANT
Accord d'entreprise LACOSTE OPERATIONS 02/01/2024
AVENANT N° 2 À L'ACCORD DE GROUPE RELATIF AU SYSTÉME DE GARANTIES COLLECTIVES OBLIGATOIRE "INCAPACITÉ, INVALIDITÉ, ET DÉCÉS"
AVENANT
Accord d'entreprise LACOSTE OPERATIONS 20/07/2023
AVENANT RELATIF A L'ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE
AVENANT
Accord d'entreprise LACOSTE OPERATIONS 20/07/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DETERMINATION DU PERIMETRE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA SOCIETE LACOSTE OPERATIONS
ACCORD
LEJABY MAISON DE CREATION
Accord d'entreprise LEJABY MAISON DE CREATION 05/08/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DROIT SYNDICAL
ACCORD
Accord d'entreprise LEJABY MAISON DE CREATION 05/08/2025
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD
Accord d'entreprise LEJABY MAISON DE CREATION 05/08/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TRAVAIL DOMINICAL
ACCORD
Accord d'entreprise LEJABY MAISON DE CREATION 05/08/2025
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise LEJABY MAISON DE CREATION 05/08/2025
Accord récapitulatif des avantages sociaux
ACCORD
LES ATELIERS GAUTHIER
Accord d'entreprise LES ATELIERS GAUTHIER 26/07/2024
Accord d'entreprise modifiant la période de prise du congé principal
ACCORD
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