ENSTO NOVEXIA

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 43205692700028

• Accord relatif aux primes d'ancienneté (T06924063825)
  Début : 01/07/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENSTO NOVEXIA

• ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TELETRAVAIL (T06921017945)
  Début : 01/10/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENSTO NOVEXIA

• Accord d'entreprise relatif à la mise en place des comités sociaux et économiques d'établissements et d'un comité social et économique central (T06919007701)
  Début : 30/07/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENSTO NOVEXIA

• Accord d'entreprise sur le télétravail (T06919006919)
  Début : 01/07/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENSTO NOVEXIA

• UN ACCORD RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DU TRAVAIL (A06918014163)
  Début : 14/12/2017 Fin : 01/01/2999
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• Ensto Novexia Négociation Collective Annuelle 2025 Accord d'Entreprise (T06925070997)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
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• ENSTO NOVEXIA NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE 2024 Avenant Accord d’Entreprise (T06925067030)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise ENSTO NOVEXIA

• ENSTO NOVEXIA NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE 2023 Accord d'Entreprise (T06923061227)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L'ETABLISSEMENT DE VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (T06923060414)
  Début : 02/10/2023 Fin : 15/01/2024
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• ENSTO NOVEXIA NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE 2022 - Accord d'Entreprise (T06922023881)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE 2021 ACCORD D'ENTREPRISE (T06921018720)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• Accord d'entreprise négociation collective annuelle 2020 (T06920013735)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• Avenant à l'accord d'entreprise du 14 novembre 2019 - ENSTO NOVEXIA (T06920009893)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• Accord d'entreprise dans le cadre de la négociation collective annuelle 2019 (T06919008631)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• Accord d'Entreprise relatif à la négociation annuelle (T06918003633)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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