SPIE BATIGNOLLES VALERIAN

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 32942634000256

• Accord collectif relatif aux modalités d'organisation par vote électronique des élections professionnelles (T08422003838)
  Début : 21/07/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur le temps de travail et l'aménagement du temps de travail (T08421002430)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise Frais professionnels (T08421002431)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord destiné à assurer l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes (T08424060937)
  Début : 01/07/2024 Fin : 30/06/2027
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• NAO 2024 01/01/2024 - 31/12/2024 (T08424060396)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Avenant à l'accord du 06/07/2021 destiné à assurer l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes du 6 juillet 2021 21/07/2022 - 30/06/2024 (T08422003837)
  Début : 21/07/2022 Fin : 30/06/2024
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• Accord destiné à assurer l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes 01/07/2021 30/06/2024 (T08421002949)
  Début : 01/07/2021 Fin : 30/06/2024
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• Négociation Annuelle Obligatoire 01/01/2023 - 31/12/2023 (T08423004382)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• Négociation Annuelle Obligatoire 01/01/2022 - 31/12/2022 (T08422003258)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• Négociation Annuelle Obligatoire 2021 01/01/2021 - 31/12/2021 (T08421002432)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• Accord destiné à assurer l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes (T08418000583)
  Début : 06/07/2018 Fin : 05/07/2021
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• Avenant n°2 à l'accord d'entreprise du 29 septembre 99 sur la réduction du temps de travail, l'annualisation, la modulation et l'aménagement du temps de travail 01/11/2020 - 31/12/2020 (T08420002332)
  Début : 01/11/2020 Fin : 31/12/2020
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• Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire année 2019 (T08419000809)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES REMUNERATIONS, LE TEMPSDE TRAVAIL, LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE, L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (A08418002768)
  Début : 01/01/2018 Fin : 28/02/2019
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