Accords d'entreprise : Travaux de terrassement spécialisés ou de grande masse

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AVENIR GENIE CIVIL SEVIGNE-AGCS

Accord d'entreprise AVENIR GENIE CIVIL SEVIGNE-AGCS 15/11/2019
Accord collectif portant sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise AVENIR GENIE CIVIL SEVIGNE-AGCS 15/11/2019
Accord collectif portant sur la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise AVENIR GENIE CIVIL SEVIGNE-AGCS 15/11/2019
Accord portant sur l'indemnisation des petits et grands déplacements
ACCORD

AZ BTP

Accord d'entreprise AZ BTP 13/12/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DURÉE DU TRAVAIL ET A L'ORGANISATION DES PETITS DÉPLACEMENTS
ACCORD

BENEDETTI-GUELPA

Accord d'entreprise BENEDETTI-GUELPA 05/11/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE COMMISSION SANTE SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

BERTHOULY TRAVAUX PUBLICS

Accord d'entreprise BERTHOULY TRAVAUX PUBLICS 06/04/2020
un accord relatif à la prise des congés payés & au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

BIANCO

Accord d'entreprise BIANCO 14/12/2018
Prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

BOULANGER BTP

Accord d'entreprise BOULANGER BTP 26/07/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE CONTINGENT D'HEURES SUPPLÉMENTAIRES
ACCORD

CASSIN TP VOIRIE BATIMENT TERRASSEMENT

Accord d'entreprise CASSIN TP VOIRIE BATIMENT TERRASSEMENT 01/02/2019
Accord sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

CAZAL

Accord d'entreprise CAZAL 22/03/2019
Accord collectif concernant les travaux exécutés de nuit et de dimanche sur la voie sncf Bordeaux/Sete à Toulouse-Montaudran (31)
ACCORD

Accord d'entreprise CAZAL 04/04/2019
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CAZAL 17/03/2020
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2020
ACCORD

CHARIER TP

Accord d'entreprise CHARIER TP 12/10/2017
un accord sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CHARIER TP 13/11/2017
Un Accord portant sur le Contingent Annuel d'Heures Supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise CHARIER TP 23/03/2018
CHARIER TP NAO PHASE 3 BIS SALAIRES INDEMNITES ET PRIMES
ACCORD

Accord d'entreprise CHARIER TP 29/03/2019
Accord NAO (salaires indemnités et primes)
ACCORD

Accord d'entreprise CHARIER TP 15/03/2019
Accord relatif à la constitution du CSE CSSCT
ACCORD

Accord d'entreprise CHARIER TP 15/03/2019
Accord relatif à la PROLONGATION DES MANDATS
ACCORD

Accord d'entreprise CHARIER TP 15/07/2019
Accord d'entreprise sur le travail de nuit exceptionnel ETAM CADRE en forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise CHARIER TP 19/07/2019
ACCORD ENTREPRISE SUR LE TRAVAIL DE NUIT PROGRAMME OUVRIER/ETAM NON FORFAITE ETAM/CADRE AU FORFAIT
ACCORD

Accord d'entreprise CHARIER TP 03/12/2018
SUIVI D'ACCORD VIE PRIVEE - VIE PERSO EGALITE HOMME FEMME HANDICAP
ACCORD

Accord d'entreprise CHARIER TP 25/03/2019
Avenant 1 à l'accord du 13 novembre 2017 contingent d'heures supplémentaires pour le personnel ouvrier
AVENANT

Accord d'entreprise CHARIER TP 18/12/2019
gestion des emplois et des parcours professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise CHARIER TP 18/12/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise CHARIER TP 08/07/2020
ACCORD ETAM HEURES
ACCORD

Accord d'entreprise CHARIER TP 08/07/2020
Accord relatif à l'articulation entre vie privée et vie professionnelle
ACCORD

CMR

Accord d'entreprise CMR 10/05/2019
Accord sur la durée du mandat des Représentants du personnel au CSE
ACCORD

COMPAGNIE DE TERRASSEMENTS GENERAUX

Accord d'entreprise COMPAGNIE DE TERRASSEMENTS GENERAUX 18/10/2018
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif au temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise COMPAGNIE DE TERRASSEMENTS GENERAUX 21/03/2019
avenant n°1 accord d'entreprise relatif au compte épargne temps du 10 novembre 2016
AVENANT

COSSON

Accord d'entreprise COSSON 13/03/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU CSE COSSON
ACCORD

COSSON SA

Accord d'entreprise COSSON SA 22/12/2017
UN PROCES VERBAL D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

COTEG

Accord d'entreprise COTEG 16/08/2018
Accord collectif d'entreprise relatif au travail du dimanche
ACCORD

DELISLE TP

Accord d'entreprise DELISLE TP 01/04/2019
Accord d'entreprise dérogatoire a la duree maximale de travail quotidien
ACCORD

EIFFAGE GENIE CIVIL

Accord d'entreprise EIFFAGE GENIE CIVIL 18/02/2019
ACCORD NAO Etablissements Fougerolle Ballot Terrassements - Grands Travaux Enrobés
ACCORD

EIFFAGE GENIE CIVIL TERRASSEMENT

Accord d'entreprise EIFFAGE GENIE CIVIL TERRASSEMENT 10/07/2019
ACCORD VOTE ELECTRONIQUE ELECTIONS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise EIFFAGE GENIE CIVIL TERRASSEMENT 10/03/2020
NAO EGC TERRASSEMENT 2020
ACCORD

Accord d'entreprise EIFFAGE GENIE CIVIL TERRASSEMENT 10/03/2020
ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise EIFFAGE GENIE CIVIL TERRASSEMENT 10/03/2020
NAO EGC TERRASSEMENT 2020
ACCORD

Accord d'entreprise EIFFAGE GENIE CIVIL TERRASSEMENT 10/03/2020
ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise EIFFAGE GENIE CIVIL TERRASSEMENT 10/03/2020
ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

ELO TRAVAUX PUBLICS

Accord d'entreprise ELO TRAVAUX PUBLICS 25/03/2019
accord d'entreprise prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

ENTREPRISE BIANCO ET COMPAGNIE

Accord d'entreprise ENTREPRISE BIANCO ET COMPAGNIE 17/05/2019
Avenant n°1 accord d'entreprise relatif au compte épargne temps du 17 novembre 2016
AVENANT

Accord d'entreprise ENTREPRISE BIANCO ET COMPAGNIE 26/07/2019
avenant n°2 à l’accord du 17 décembre 1999 sur l’Aménagement et la Réduction du Temps de Travail complété par son avenant n°1 du 16 mars 2000
AVENANT

Accord d'entreprise ENTREPRISE BIANCO ET COMPAGNIE 30/08/2019
Protocole d'accord préélectoral relatif à l'organisation des élections du Comité Social et Economique (CSE) de l'entreprise BIANCO
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE BIANCO ET COMPAGNIE 28/04/2020
Accord d'entreprise relatif aux conditions de sortie de crise liée au COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE BIANCO ET COMPAGNIE 28/04/2020
Avenant n°3 à l'accord du 17 décembre 1999 sur l'Aménagement et la Réduction du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ENTREPRISE BIANCO ET COMPAGNIE 12/05/2020
avenant n°2 accord d'entreprise relatif au compte epargen temps du 17 novembre 2016
AVENANT

Accord d'entreprise ENTREPRISE BIANCO ET COMPAGNIE 17/07/2020
Avenant n°1 accord d'entreprise BIANCO relatis aux conditions de sortie de crise liée au COVID-19
AVENANT

ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS JEAN SPA

ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS JEAN SPADA

Accord d'entreprise ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS JEAN SPADA 29/01/2019
PROCES VERBAL D'ACCORD NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS JEAN SPADA 03/06/2019
ACCORD DE REDUCTION DES MANDATS
ACCORD

ENTREPRISE MARC SA

Accord d'entreprise ENTREPRISE MARC SA 08/04/2019
UN ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE MARC SA 16/03/2020
LE PROTOCOLE D'ACCORD SUR LES NAO 2020
ACCORD

ENTREPRISE MINETTO

Accord d'entreprise ENTREPRISE MINETTO 06/12/2019
Accord portant sur l'égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes
ACCORD

ENTREPRISE PAUL CALIN

Accord d'entreprise ENTREPRISE PAUL CALIN 03/04/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES MESURES D'URGENCE EN MATIERE DE CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE PAUL CALIN 03/04/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES MESURES D'URGENCE EN MATIERE DE CONGES PAYES
ACCORD

ENTREPRISE PICHETA

Accord d'entreprise ENTREPRISE PICHETA 29/09/2017
UN AVENANT A L'ACCORD AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 8 DECEMBRE 2014
ACCORD

ENTREPRISE RAYMOND LAVOYE ET SES FILS SAS

ENTREPRISE VALERIAN

Accord d'entreprise ENTREPRISE VALERIAN 19/01/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES REMUNERATIONS, LE TEMPSDE TRAVAIL, LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE, L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE VALERIAN 06/07/2018
Accord destiné à assurer l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

ESBTP

Accord d'entreprise ESBTP 16/05/2019
accord entreprise relatif a accomplissement heures supplémentaires et contingent d heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise ESBTP 16/05/2019
ACCORD RELATIF AUX HEURES SUPPLEMENTAIRES ET AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

FOREZIENNE D'ENTREPRISES

Accord d'entreprise FOREZIENNE D'ENTREPRISES 21/01/2019
Accord sur la prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise FOREZIENNE D'ENTREPRISES 27/08/2019
Avenant à l'accord sur la prorogation des mandats des représentants du personnel
AVENANT

GUINTOLI

Accord d'entreprise GUINTOLI 30/03/2018
Accord de nuit et jours fériés gares SNCF Gujan et La Teste
ACCORD

Accord d'entreprise GUINTOLI 27/06/2018
Accord collectif concernant les travaux de nuit, weekend, jour férié RATP L11 GC 04 Rosny
ACCORD

Accord d'entreprise GUINTOLI 19/10/2018
Accord collectif concernant les travaux exécutés de nuit, jour féié et dimanche sur la voie SNCF Toulouse-Bayonne à Muret
ACCORD

Accord d'entreprise GUINTOLI 18/09/2018
Accord collectif concernant les travaux effectués le dimanche sur le chantier de la ligne 15 Lot T2C du Grand Paris Express
ACCORD

Accord d'entreprise GUINTOLI 16/10/2018
Accord collectif concernant les travaux exécutés de nuit et de week-end sur le chantier de la rocade de Bordeaux A630 mise à 2x3 voies entre les échangeurs 4 et 5
ACCORD

Accord d'entreprise GUINTOLI 03/12/2018
Accord collectif concernant les travaux exécutés de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise GUINTOLI 10/01/2019
Accord collectif concernant les travaux exécutés le week-end sur le chantier SMR Palaiseau
ACCORD

Accord d'entreprise GUINTOLI 29/01/2019
Accord collectif concernant les travaux exécutés le dimanche sur le chantier de la ligne 14 sud GC04 du Grand Paris Express
ACCORD

Accord d'entreprise GUINTOLI 27/03/2019
Accord concernant les travaux exécutés de nuit sur le TOARC de l'A75
ACCORD

Accord d'entreprise GUINTOLI 01/04/2019
Accord concernant les travaux exécutés de nuit sur l'A71 - RN79 - Noeud de Montmarault
ACCORD

Accord d'entreprise GUINTOLI 03/04/2019
Accord collectif concernant les travaux de nuit sur le chantier Time SMR à Palaiseau
ACCORD

Accord d'entreprise GUINTOLI 20/05/2019
Accord collectif concernant les travaux exécutés de nuit et de week-end sur le chantier SNCF d'électrification de la ligne Paris Troyes
ACCORD

Accord d'entreprise GUINTOLI 09/05/2019
Accord concernant les travaux exécutés de nuit et week-end sur le chantier SNCF CDG Express
ACCORD

Accord d'entreprise GUINTOLI 20/05/2019
Accord collectif concernant les travaux exécutés de nuit sur le chantier d'élargissement de l'autoroute A13.
ACCORD

Accord d'entreprise GUINTOLI 01/04/2019
Accord collectif concernant les travaux exécutés de nuit sur le chantier d'élargissement de l'autoroute A63
ACCORD

Accord d'entreprise GUINTOLI 20/08/2019
Accord collectif concernant les travaux exécutés le dimanche sur le chantier Eole entonnement HSL du GPE
ACCORD

Accord d'entreprise GUINTOLI 20/08/2019
Accord collectif concernant les travaux exécutés de nuit et week-end sur le chantier SNCF CDG Express à Paris
ACCORD

Accord d'entreprise GUINTOLI 20/09/2019
Avenant de prolongation à l'accord concernant les travaux exécutés le dimanche sur le chantier de la ligne 14 du GPE
AVENANT

Accord d'entreprise GUINTOLI 12/02/2020
Accord collectif concernant les travaux exécutés de nuit, jours fériés et dimanche sur le Trambus 2, Tranche F, Lot 1, Bayonne boucau tarnos
ACCORD

Accord d'entreprise GUINTOLI 18/02/2020
Avenant de prolongation à l'accord concernant les travaux exécutés le dimanche sur le chantier Eole entonnement HSL du GPE
AVENANT

Accord d'entreprise GUINTOLI 11/05/2020
Accord collectif concernant les travaux exécuté de nuit et week-end sur le chantier SNCF d'électrification de la ligne Paris-Troyes
ACCORD

Accord d'entreprise GUINTOLI 12/05/2020
ACCORD COLLECTIF CONCERNANT LES TRAVAUX EXECUTES LE DIMANCHE SUR LE CHANTIER DE LA LIGNE 14 Sud Lot GC 04 DU GRAND PARIS EXPRESS
ACCORD

Accord d'entreprise GUINTOLI 14/05/2020
Accord collectif concernant les travaux exécutés de nuit et le week-end sur l'A71-RN79, Noeud de Montmarault
ACCORD

Accord d'entreprise GUINTOLI 20/05/2020
Accord collectif concernant les travaux exécutés le dimanche sur le chantier de la L15 Lot T2C du Grand Paris Express
ACCORD

Accord d'entreprise GUINTOLI 05/06/2020
Accord collectif concernant les travaux exécutés de nuit sur ligne ferroviaire SNCF à Voves
ACCORD

Accord d'entreprise GUINTOLI 10/06/2020
Accord collectif concernant les travaux exécutés de nuit et week-end sur le chantier de la rocade de bordeaux A630, échangeurs 9 et 7
ACCORD

Accord d'entreprise GUINTOLI 26/05/2020
Accord collectif concernant les travaux exécutés de nuit sur le chantier de Nantes état Blottereau pour la SNCF
ACCORD

LORBAN & CIE

Accord d'entreprise LORBAN & CIE 14/04/2020
Accord d'entreprise sur les congés payés dans le contexte de la crise du coronavirus
ACCORD

MOULIN B.T.P.

Accord d'entreprise MOULIN B.T.P. 30/04/2020
UN ACCORD RELATIF AUX CONDITIONS DE SORTIE DE CRISE LIEE AU COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise MOULIN B.T.P. 16/07/2020
UN ACCORD RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL
ACCORD

MULLER TP

Accord d'entreprise MULLER TP 09/10/2017
ACCORD COLLECTIF CONCERNANT LES TRAVAUX EXECUTES DE NUIT ET DE WEEK END cHANTIER DE REMPLACEMENT DU PRA SUR LA ROTTE PAR UN CADRE SNCF Réseau à REMILLY (57580)
ACCORD

Accord d'entreprise MULLER TP 11/04/2018
accord relatif à la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

NAVARRA TERRASSEMENTS SPECIAUX

Accord d'entreprise NAVARRA TERRASSEMENTS SPECIAUX 25/04/2019
Accord relatif aux éléments et conditions de déplacement
ACCORD

Accord d'entreprise NAVARRA TERRASSEMENTS SPECIAUX 25/04/2019
Accord favorisant le travail des femmes
ACCORD

Accord d'entreprise NAVARRA TERRASSEMENTS SPECIAUX 25/04/2019
Accord relatif aux éléments et conditions de déplacement
ACCORD

Accord d'entreprise NAVARRA TERRASSEMENTS SPECIAUX 25/04/2019
Accord favorisant le travail des femmes
ACCORD

NGE

Accord d'entreprise NGE 27/03/2018
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise NGE 27/03/2019
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise NGE 26/11/2019
Accord de groupe relatif aux entretiens professionnels
ACCORD

OBOUSSIER TP

Accord d'entreprise OBOUSSIER TP 21/03/2019
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLOGATORES - ANNEE 2019
ACCORD

PICHETA

Accord d'entreprise PICHETA 26/03/2018
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique de PICHETA
ACCORD

PIGEON TP CENTRE ILE-DE-FRANCE

Accord d'entreprise PIGEON TP CENTRE ILE-DE-FRANCE 21/04/2020
ACCORD RELATIF A LA PRISE DES CONGES PAYES ET JOURS DE REPOS DANS LE CONTEXTE DU COVID 19
ACCORD

PROFIL TP

Accord d'entreprise PROFIL TP 28/11/2018
ACCORD ORGANISATION ET AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise PROFIL TP 28/11/2018
accord adaptation et harmonisation des primes et accessoires de salaires
ACCORD

RANNARD TP

Accord d'entreprise RANNARD TP 25/03/2019
Accord relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

RAZEL-BEC

Accord d'entreprise RAZEL-BEC 05/04/2018
Travail le dimanche
ACCORD

Accord d'entreprise RAZEL-BEC 19/04/2018
Avenant n° 1 à l'accord relatif à la création d'établissements distincts applicables aux salariés de l'entreprise
AVENANT

Accord d'entreprise RAZEL-BEC 19/06/2018
Avenant n° 2 à l'accord d'entreprise RAZEL-BEC relatif au don de jours de repos aux salariés parents d'un enfant gravement malade
AVENANT

Accord d'entreprise RAZEL-BEC 19/06/2018
Avenant n°1 relatif à la prévention de la pénibilité et l'amélioration des conditions de travail
AVENANT

Accord d'entreprise RAZEL-BEC 19/06/2018
Avenant n°1 relatif à l'égalité professionnelle
AVENANT

Accord d'entreprise RAZEL-BEC 19/06/2018
Avenant n° 2 à l'accord d'entreprise RAZEL-BEC relatif au don de jours de repos aux salariés parents d'un enfant gravement malade
AVENANT

Accord d'entreprise RAZEL-BEC 19/06/2018
Avenant n°1 relatif à la prévention de la pénibilité et l'amélioration des conditions de travail
AVENANT

ROLAND SAS

Accord d'entreprise ROLAND SAS 12/03/2018
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

ROUTES ET CHANTIERS MODERNES

Accord d'entreprise ROUTES ET CHANTIERS MODERNES 12/06/2019
Accord égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ROUTES ET CHANTIERS MODERNES 06/11/2019
ACCORD SUR L'ORGANISATION DU TRAVAIL
ACCORD

S.E.E. ROLLIN

Accord d'entreprise S.E.E. ROLLIN 06/09/2019
ACCORD MISE EN PLACE CSE
ACCORD

SARL DROMARD

Accord d'entreprise SARL DROMARD 22/07/2020
ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’INDIVIDUALISATION DE L’ACTIVITE PARTIELLE
ACCORD

SEVIGNE INDUSTRIES

Accord d'entreprise SEVIGNE INDUSTRIES 15/11/2019
Accord portant sur la droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise SEVIGNE INDUSTRIES 15/11/2019
Accord portant sur la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SEVIGNE INDUSTRIES 15/11/2019
Accord portant sur l'indemnisation des petits et grands déplacements
ACCORD

SOCCO ENTREPRISE

Accord d'entreprise SOCCO ENTREPRISE 14/05/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'INDIVIDUALISATION DE LA MISE EN ACTIVITE PARTIELLE
ACCORD

STE D' EXPLOITATION DE L' ENTREPRISE ROLLIN

STE ROLAND

Accord d'entreprise STE ROLAND 15/02/2019
ACCORD SUR LA NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

STE TP TINEL

Accord d'entreprise STE TP TINEL 15/02/2019
ACCORD SUR LA NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

TRAVAUX PUBLICS JEAN ROHOU

Accord d'entreprise TRAVAUX PUBLICS JEAN ROHOU 18/01/2018
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise TRAVAUX PUBLICS JEAN ROHOU 21/12/2018
Négociations annuelles obligatoires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise TRAVAUX PUBLICS JEAN ROHOU 20/12/2019
Un accord sur les Négociations annuelles obligatoires 2020
ACCORD

Travaux Publics Jean Rohou

Accord d'entreprise Travaux Publics Jean Rohou 10/01/2019
Un Accord Négociations Annuelles Obligatoire 2019
ACCORD

UES GROUPE SEVIGNE

Accord d'entreprise UES GROUPE SEVIGNE 26/02/2019
Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

VCT OCEAN INDIEN

Accord d'entreprise VCT OCEAN INDIEN 11/07/2018
ACCORD NAO de la Société VCT Océan Indien - Année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise VCT OCEAN INDIEN 06/09/2019
ACCORD NAO de la Société VCT Océan Indien - Année 2020
ACCORD

VERMOT T.P.

Accord d'entreprise VERMOT T.P. 24/07/2020
Accord d'entreprise sur l'individualisation de l'activité partielle
ACCORD

VINCI CONSTRUCTION TERRASSEMENT

Accord d'entreprise VINCI CONSTRUCTION TERRASSEMENT 24/05/2018
Accord d'entreprise relatif à la prévention des risques psychosociaux
ACCORD

Accord d'entreprise VINCI CONSTRUCTION TERRASSEMENT 22/11/2018
Accord collectif - NAO - Personnel OUVRIER ETAM CADRE - 2019 - VINCI Construction Terrassement
ACCORD

Accord d'entreprise VINCI CONSTRUCTION TERRASSEMENT 18/06/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE) AU SEIN DE LA SOCIETE VINCI CONSTRUCTION TERRASSEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise VINCI CONSTRUCTION TERRASSEMENT 09/07/2019
ACCORD SUR L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE - VINCI CONSTRUCTION TERRASSEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise VINCI CONSTRUCTION TERRASSEMENT 26/09/2019
Accord relatif à la mise en place du travail à distance au sein de la société VINCI Construction Terrassement
ACCORD

Accord d'entreprise VINCI CONSTRUCTION TERRASSEMENT 17/10/2019
Accord collectif - NAO - Personnel OUVRIER ETAM CADRE - 2020 - VINCI Construction Terrassement
ACCORD

VINCI CONSTRUCTION TERRASSEMENT - AVT 1

Accord d'entreprise VINCI CONSTRUCTION TERRASSEMENT - AVT 1 22/11/2018
Avenant n°1 à l'accord global de mobilité France - VINCI Construction Terrassement
AVENANT

WEILER

Accord d'entreprise WEILER 21/12/2017
PROCES VERBAL D'ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018 SOCIETE WEILER
ACCORD

Accord d'entreprise WEILER 24/01/2019
Accord relatif à la mise en place d'une Commission Santé, Sécurité et Conditions de Travail - WEILER
ACCORD

Accord d'entreprise WEILER 26/08/2019
Accord relatif aux indemnités de petits déplacements (Mise en place des zones 6 & 7)
ACCORD

Accord d'entreprise WEILER 09/01/2020
Négociations annuelles obligatoires 2020 -
ACCORD