Accords d'entreprise : Travaux de terrassement spécialisés ou de grande masse

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (91 accords)

BENEDETTI-GUELPA

Accord d'entreprise BENEDETTI-GUELPA 05/11/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE COMMISSION SANTE SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

BIANCO

Accord d'entreprise BIANCO 14/12/2018
Prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

BOULANGER BTP

Accord d'entreprise BOULANGER BTP 26/07/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE CONTINGENT D'HEURES SUPPLÉMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise BOULANGER BTP 26/07/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE CONTINGENT D'HEURES SUPPLÉMENTAIRES
ACCORD

CAZAL

Accord d'entreprise CAZAL 22/03/2019
Accord collectif concernant les travaux exécutés de nuit et de dimanche sur la voie sncf Bordeaux/Sete à Toulouse-Montaudran (31)
ACCORD

Accord d'entreprise CAZAL 04/04/2019
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

CHARIER TP

Accord d'entreprise CHARIER TP 12/10/2017
un accord sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CHARIER TP 13/11/2017
Un Accord portant sur le Contingent Annuel d'Heures Supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise CHARIER TP 23/03/2018
CHARIER TP NAO PHASE 3 BIS SALAIRES INDEMNITES ET PRIMES
ACCORD

Accord d'entreprise CHARIER TP 29/03/2019
Accord NAO (salaires indemnités et primes)
ACCORD

Accord d'entreprise CHARIER TP 15/03/2019
Accord relatif à la constitution du CSE CSSCT
ACCORD

Accord d'entreprise CHARIER TP 15/03/2019
Accord relatif à la PROLONGATION DES MANDATS
ACCORD

CMR

Accord d'entreprise CMR 10/05/2019
Accord sur la durée du mandat des Représentants du personnel au CSE
ACCORD

COMPAGNIE DE TERRASSEMENTS GENERAUX

Accord d'entreprise COMPAGNIE DE TERRASSEMENTS GENERAUX 18/10/2018
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif au temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise COMPAGNIE DE TERRASSEMENTS GENERAUX 21/03/2019
avenant n°1 accord d'entreprise relatif au compte épargne temps du 10 novembre 2016
AVENANT

Accord d'entreprise COMPAGNIE DE TERRASSEMENTS GENERAUX 21/03/2019
avenant n°1 accord d'entreprise relatif au compte épargne temps du 10 novembre 2016
AVENANT

COSSON

Accord d'entreprise COSSON 13/03/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU CSE COSSON
ACCORD

COTEG

Accord d'entreprise COTEG 16/08/2018
Accord collectif d'entreprise relatif au travail du dimanche
ACCORD

DELISLE TP

Accord d'entreprise DELISLE TP 01/04/2019
Accord d'entreprise d?rogatoire a la duree maximale de travail quotidien
ACCORD

Accord d'entreprise DELISLE TP 01/04/2019
Accord d'entreprise d?rogatoire a la duree maximale de travail quotidien
ACCORD

Accord d'entreprise DELISLE TP 01/04/2019
Accord d'entreprise d?rogatoire a la duree maximale de travail quotidien
ACCORD

EIFFAGE GENIE CIVIL

Accord d'entreprise EIFFAGE GENIE CIVIL 18/02/2019
ACCORD NAO Etablissements Fougerolle Ballot Terrassements - Grands Travaux Enrobés
ACCORD

EIFFAGE GENIE CIVIL TERRASSEMENT

Accord d'entreprise EIFFAGE GENIE CIVIL TERRASSEMENT 10/07/2019
ACCORD VOTE ELECTRONIQUE ELECTIONS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise EIFFAGE GENIE CIVIL TERRASSEMENT 10/07/2019
ACCORD VOTE ELECTRONIQUE ELECTIONS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD

ELO TRAVAUX PUBLICS

Accord d'entreprise ELO TRAVAUX PUBLICS 25/03/2019
accord d'entreprise prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

ENTREPRISE BIANCO ET COMPAGNIE

Accord d'entreprise ENTREPRISE BIANCO ET COMPAGNIE 17/05/2019
Avenant n°1 accord d'entreprise relatif au compte épargne temps du 17 novembre 2016
AVENANT

Accord d'entreprise ENTREPRISE BIANCO ET COMPAGNIE 26/07/2019
avenant n°2 à l’accord du 17 décembre 1999 sur l’Aménagement et la Réduction du Temps de Travail complété par son avenant n°1 du 16 mars 2000
AVENANT

Accord d'entreprise ENTREPRISE BIANCO ET COMPAGNIE 30/08/2019
Protocole d'accord préélectoral relatif à l'organisation des élections du Comité Social et Economique (CSE) de l'entreprise BIANCO
ACCORD

ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS JEAN SPA

ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS JEAN SPADA

Accord d'entreprise ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS JEAN SPADA 29/01/2019
PROCES VERBAL D'ACCORD NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS JEAN SPADA 03/06/2019
ACCORD DE REDUCTION DES MANDATS
ACCORD

ENTREPRISE PICHETA

Accord d'entreprise ENTREPRISE PICHETA 29/09/2017
UN AVENANT A L'ACCORD AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 8 DECEMBRE 2014
ACCORD

ENTREPRISE VALERIAN

Accord d'entreprise ENTREPRISE VALERIAN 19/01/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES REMUNERATIONS, LE TEMPSDE TRAVAIL, LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE, L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE VALERIAN 06/07/2018
Accord destiné à assurer l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

ESBTP

Accord d'entreprise ESBTP 16/05/2019
accord entreprise relatif a accomplissement heures supplémentaires et contingent d heures supplémentaires
ACCORD

FOREZIENNE D'ENTREPRISES

Accord d'entreprise FOREZIENNE D'ENTREPRISES 21/01/2019
Accord sur la prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

GUINTOLI

Accord d'entreprise GUINTOLI 30/03/2018
Accord de nuit et jours fériés gares SNCF Gujan et La Teste
ACCORD

Accord d'entreprise GUINTOLI 27/06/2018
Accord collectif concernant les travaux de nuit, weekend, jour férié RATP L11 GC 04 Rosny
ACCORD

Accord d'entreprise GUINTOLI 19/10/2018
Accord collectif concernant les travaux exécutés de nuit, jour féié et dimanche sur la voie SNCF Toulouse-Bayonne à Muret
ACCORD

Accord d'entreprise GUINTOLI 18/09/2018
Accord collectif concernant les travaux effectués le dimanche sur le chantier de la ligne 15 Lot T2C du Grand Paris Express
ACCORD

Accord d'entreprise GUINTOLI 16/10/2018
Accord collectif concernant les travaux exécutés de nuit et de week-end sur le chantier de la rocade de Bordeaux A630 mise à 2x3 voies entre les échangeurs 4 et 5
ACCORD

Accord d'entreprise GUINTOLI 03/12/2018
Accord collectif concernant les travaux exécutés de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise GUINTOLI 10/01/2019
Accord collectif concernant les travaux exécutés le week-end sur le chantier SMR Palaiseau
ACCORD

Accord d'entreprise GUINTOLI 29/01/2019
Accord collectif concernant les travaux exécutés le dimanche sur le chantier de la ligne 14 sud GC04 du Grand Paris Express
ACCORD

Accord d'entreprise GUINTOLI 27/03/2019
Accord concernant les travaux exécutés de nuit sur le TOARC de l'A75
ACCORD

Accord d'entreprise GUINTOLI 01/04/2019
Accord concernant les travaux exécutés de nuit sur l'A71 - RN79 - Noeud de Montmarault
ACCORD

Accord d'entreprise GUINTOLI 03/04/2019
Accord collectif concernant les travaux de nuit sur le chantier Time SMR à Palaiseau
ACCORD

Accord d'entreprise GUINTOLI 20/05/2019
Accord collectif concernant les travaux exécutés de nuit et de week-end sur le chantier SNCF d'électrification de la ligne Paris Troyes
ACCORD

Accord d'entreprise GUINTOLI 09/05/2019
Accord concernant les travaux exécutés de nuit et week-end sur le chantier SNCF CDG Express
ACCORD

Accord d'entreprise GUINTOLI 20/05/2019
Accord collectif concernant les travaux exécutés de nuit sur le chantier d'élargissement de l'autoroute A13.
ACCORD

Accord d'entreprise GUINTOLI 01/04/2019
Accord collectif concernant les travaux exécutés de nuit sur le chantier d'élargissement de l'autoroute A63
ACCORD

MULLER TP

Accord d'entreprise MULLER TP 09/10/2017
ACCORD COLLECTIF CONCERNANT LES TRAVAUX EXECUTES DE NUIT ET DE WEEK END cHANTIER DE REMPLACEMENT DU PRA SUR LA ROTTE PAR UN CADRE SNCF Réseau à REMILLY (57580)
ACCORD

Accord d'entreprise MULLER TP 11/04/2018
accord relatif à la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

NAVARRA TERRASSEMENTS SPECIAUX

Accord d'entreprise NAVARRA TERRASSEMENTS SPECIAUX 25/04/2019
Accord relatif aux éléments et conditions de déplacement
ACCORD

Accord d'entreprise NAVARRA TERRASSEMENTS SPECIAUX 25/04/2019
Accord favorisant le travail des femmes
ACCORD

Accord d'entreprise NAVARRA TERRASSEMENTS SPECIAUX 25/04/2019
Accord relatif aux éléments et conditions de déplacement
ACCORD

NGE

Accord d'entreprise NGE 27/03/2018
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise NGE 27/03/2019
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

OBOUSSIER TP

Accord d'entreprise OBOUSSIER TP 21/03/2019
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLOGATORES - ANNEE 2019
ACCORD

PICHETA

Accord d'entreprise PICHETA 26/03/2018
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique de PICHETA
ACCORD

PROFIL TP

Accord d'entreprise PROFIL TP 28/11/2018
ACCORD ORGANISATION ET AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise PROFIL TP 28/11/2018
accord adaptation et harmonisation des primes et accessoires de salaires
ACCORD

Accord d'entreprise PROFIL TP 28/11/2018
accord adaptation et harmonisation des primes et accessoires de salaires
ACCORD

RANNARD TP

Accord d'entreprise RANNARD TP 25/03/2019
Accord relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

RAZEL-BEC

Accord d'entreprise RAZEL-BEC 05/04/2018
Travail le dimanche
ACCORD

Accord d'entreprise RAZEL-BEC 19/04/2018
Avenant n° 1 à l'accord relatif à la création d'établissements distincts applicables aux salariés de l'entreprise
AVENANT

Accord d'entreprise RAZEL-BEC 19/06/2018
Avenant n° 2 à l'accord d'entreprise RAZEL-BEC relatif au don de jours de repos aux salariés parents d'un enfant gravement malade
AVENANT

Accord d'entreprise RAZEL-BEC 19/06/2018
Avenant n°1 relatif à la prévention de la pénibilité et l'amélioration des conditions de travail
AVENANT

Accord d'entreprise RAZEL-BEC 19/06/2018
Avenant n°1 relatif à l'égalité professionnelle
AVENANT

ROLAND SAS

Accord d'entreprise ROLAND SAS 12/03/2018
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

ROUTES ET CHANTIERS MODERNES

Accord d'entreprise ROUTES ET CHANTIERS MODERNES 12/06/2019
Accord égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ROUTES ET CHANTIERS MODERNES 12/06/2019
Accord égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

STE D' EXPLOITATION DE L' ENTREPRISE ROLLIN

STE ROLAND

Accord d'entreprise STE ROLAND 15/02/2019
ACCORD SUR LA NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

STE TP TINEL

Accord d'entreprise STE TP TINEL 15/02/2019
ACCORD SUR LA NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise STE TP TINEL 15/02/2019
ACCORD SUR LA NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

TRAVAUX PUBLICS JEAN ROHOU

Accord d'entreprise TRAVAUX PUBLICS JEAN ROHOU 18/01/2018
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise TRAVAUX PUBLICS JEAN ROHOU 21/12/2018
Négociations annuelles obligatoires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise TRAVAUX PUBLICS JEAN ROHOU 21/12/2018
Négociations annuelles obligatoires 2019
ACCORD

Travaux Publics Jean Rohou

Accord d'entreprise Travaux Publics Jean Rohou 10/01/2019
Un Accord Négociations Annuelles Obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise Travaux Publics Jean Rohou 10/01/2019
Un Accord Négociations Annuelles Obligatoire 2019
ACCORD

UES GROUPE SEVIGNE

Accord d'entreprise UES GROUPE SEVIGNE 26/02/2019
Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

VCT OCEAN INDIEN

Accord d'entreprise VCT OCEAN INDIEN 11/07/2018
ACCORD NAO de la Société VCT Océan Indien - Année 2019
ACCORD

VINCI CONSTRUCTION TERRASSEMENT

Accord d'entreprise VINCI CONSTRUCTION TERRASSEMENT 24/05/2018
Accord d'entreprise relatif à la prévention des risques psychosociaux
ACCORD

Accord d'entreprise VINCI CONSTRUCTION TERRASSEMENT 22/11/2018
Accord collectif - NAO - Personnel OUVRIER ETAM CADRE - 2019 - VINCI Construction Terrassement
ACCORD

Accord d'entreprise VINCI CONSTRUCTION TERRASSEMENT 18/06/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE) AU SEIN DE LA SOCIETE VINCI CONSTRUCTION TERRASSEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise VINCI CONSTRUCTION TERRASSEMENT 09/07/2019
ACCORD SUR L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE - VINCI CONSTRUCTION TERRASSEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise VINCI CONSTRUCTION TERRASSEMENT 09/07/2019
ACCORD SUR L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE - VINCI CONSTRUCTION TERRASSEMENT
ACCORD

VINCI CONSTRUCTION TERRASSEMENT - AVT 1

Accord d'entreprise VINCI CONSTRUCTION TERRASSEMENT - AVT 1 22/11/2018
Avenant n°1 à l'accord global de mobilité France - VINCI Construction Terrassement
AVENANT

WEILER

Accord d'entreprise WEILER 21/12/2017
PROCES VERBAL D'ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018 SOCIETE WEILER
ACCORD

Accord d'entreprise WEILER 24/01/2019
Accord relatif à la mise en place d'une Commission Santé, Sécurité et Conditions de Travail - WEILER
ACCORD