CERELIA ROCHEFORT SUR NENON

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 42905151900016

• ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2026 (T03925061037)
  Début : 07/10/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CERELIA ROCHEFORT SUR NENON

• Accord collectif d'entreprise relatifs aux Garanties complémentaires Incapacité Invalidité et Décès / Frais de santé au sein de la société CERELIA ROCHEFORT SUR NENON (T03925060600)
  Début : 16/12/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CERELIA ROCHEFORT SUR NENON

• Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2025 (T03924060470)
  Début : 01/09/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CERELIA ROCHEFORT SUR NENON

• Accord sur la mise en place et sur le fonctionnement des équipes de suppléance au sein de CERELIA ROCHEFORT SUR NENON (T03923060058)
  Début : 06/11/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2024 (T03923002519)
  Début : 01/09/2023 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023 (T03922001924)
  Début : 01/07/2022 Fin : 01/01/2999
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• NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021 (A03921001645)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Protocole d'accord relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail (T03919000283)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• protocole d'accord n°2/2018 relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail - accord transitoire - (T03918000154)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord en faveur de l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes, de la qualité de vie au travail et de la prévention de la pénibilité (T03925060900)
  Début : 16/05/2025 Fin : 15/05/2029
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• accord intéressement Société CERELIA Rochefort-Sur-Nenon conclu en date du 30/10/2025 (T03925061081)
  Début : 01/07/2025 Fin : 30/06/2026
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• Avenant à l'accord en faveur de l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes, de la qualité de vie au travail et de la prévention de la pénibilité signé le 27 août 2020 (T03921001341)
  Début : 06/04/2021 Fin : 26/08/2023
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• Accord en faveur de l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes, la qualité de vie au travail et la pénibilité (T03920001077)
  Début : 27/08/2020 Fin : 26/08/2023
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• Protocole d'Accord Relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2022 (T03921001636)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021 (T03920001149)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• Négociations annuelles obligatoires 2020 (T03920000745)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (T03919000284)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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