FONDATION LEOPOLD BELLAN
Informations juridiques
| Société | FONDATION LEOPOLD BELLAN |
| Siren | 775672165 |
| Siret | |
| Adresse | 27 RUE SAINT ELOI 60400 NOYON |
| Code APE | 8720A |
| IDCC | 413 Travail des établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées (convention de 1966, SNAPEI) |
| Secteur | Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux |
Accords d'entreprise
Etablissement : 77567216500245
-
Accord collectif d'établissement relatif aux modalités d'exécution de la journée de solidarité au sein du CH-SAS et SEAD60 Léopold BELLAN de Noyon (T06020002673)
Début : 07/07/2020 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN -
Accord d'Entreprise relatif à la Prime Transport au sein du Pôle Autonomie Habitats-Accompagnement à la Vie Sociale Léopold BELLAN de NOYON (T06025061665)
Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN -
Accord relatif à la mise en oeuvre d'une prime transport au bénéfice des salariés du Centre d'Habitat-SAVS-SEAD de la Fondation Léopold Bellan (T06024060633)
Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN -
Accord d'établissement relatif à la prime transport au sein des Centre d'Habitat-S.A.V.S.-S.E.A.D. 60 Léopold Bellan de NOYON (T06023060067)
Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN -
ACCORD RELATIF A LA PRIME TRANSPORT (T06021003736)
Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN
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