FONDATION LEOPOLD BELLAN
Informations juridiques
| Société | FONDATION LEOPOLD BELLAN |
| Siren | 775672165 |
| Siret | |
| Adresse | 470 RUE DE CHOISY 60170 TRACY LE MONT |
| Code APE | 8610Z |
| IDCC | 29 établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif (FEHAP, convention de 1951) |
| Secteur | Activités hospitalières |
Accords d'entreprise
Etablissement : 77567216500153
-
Mise en oeuvre du droit d'expression (T06024061180)
Début : 10/10/2024 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN -
Accord d'établissement relatif à la fixation de la journée de solidarité au sein du CPRCV Léopold Bellan de Tracy le Mont (T06020002514)
Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN -
accord relatif à la mise en oeuvre d'une prime transport au bénéfice des salariés du Pôle Cardiologique Léopold Bellan de l'Oise (T06026062464)
Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN -
Accord relatif à la mise en oeuvre d'une prime transport au bénéfice des salariés du Centre de Prévention et de Réadaptation Cardio-Vasculaire Léopold Bellan (T06024060616)
Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN -
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME TRANSPORT AU SEIN DU CENTRE DE PREVENTION ET DE READAPTATION CARDIO-VASCULAIRE LEOPOLD BELLAN (T06023060084)
Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN -
Accord d'entreprise relatif à la prime transport au sein du Centre de Prévention et de Réadaptation Cardio-Vasculaire Léopold Bellan (T06023005141)
Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN -
Accord d'entreprise relatif à la prime transport au sein du Centre de Prévention et de Réadaptation Cardio-Vasculaire Léopold Bellan de Tracy le Mont (T06021003533)
Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN -
Accord d'entreprise à la prime transport au sein du Centre de Prévention et de Réadaptation Cardio-Vasculaire Léopold Bellan de Tracy le Mont (T06020002512)
Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN -
ACCORD RELATIF A LA PRIME TRANSPORT AU SEIN DU CENTRE DE PREVENTION ET DE READAPTATION CARDIO-VASCULAIRE LEOPOLD BELLAN (A07517028254)
Début : 01/01/2017 Fin : 31/12/2017
Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN
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