GARCZYNSKI TRAPLOIR

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 44397312800020

• Avenant n°1 à l'accord relatif aux frais de santé pour les salariés de la société GARCZYNSKI TRAPLOIR non cotisant à l'AGIRC (T07224060881)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GARCZYNSKI TRAPLOIR

• Avenant n°1 à l'accord relatif aux frais de santé pour les salariés de la société GARCZYNSKI TRAPLOIR cotisant à l'AGIRC (T07224060882)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GARCZYNSKI TRAPLOIR

• ACCORD RELATIF AU TÉLÉTRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ SAS GARCZYNSKI TRAPLOIR (T07222004237)
  Début : 01/06/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GARCZYNSKI TRAPLOIR

• Avenant à l'Accord 35 heures de la Société Garczynski Traploir (T07221003874)
  Début : 17/12/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GARCZYNSKI TRAPLOIR

• Accord de mise en place des titres-restaurant au sein des entreprises de la Société SAS GARCZYNSKI TRAPLOIR (T07220002360)
  Début : 01/07/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GARCZYNSKI TRAPLOIR

• Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif au 13 ème mois du 15 novembre 2016 (T07219001734)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GARCZYNSKI TRAPLOIR

• Accord de mise en place comité social économique au sein des entreprises de la société GARCZYNSKI TRAPLOIR (T07219001408)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GARCZYNSKI TRAPLOIR

• Accord d'entreprise relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée pour l'année 2026 (T07225062081)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise GARCZYNSKI TRAPLOIR

• Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, la qualité de vie et des conditions de travail, le droit d'expression et le droit à la déconnexion (T07222004855)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise GARCZYNSKI TRAPLOIR

• ACCORD DE MISE EN PLACE DE LA PRIME CARBURANT (T07226060384)
  Début : 01/07/2026 Fin : 31/07/2026
  Accord d'entreprise GARCZYNSKI TRAPLOIR

• ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTE POUR L ANNEE 2024 (T07223060270)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise GARCZYNSKI TRAPLOIR

• ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE POUR L ANNEE 2023 (T07222004856)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise GARCZYNSKI TRAPLOIR

• Accord d'entreprise relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée pour l'année 2022 (T07221003886)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise GARCZYNSKI TRAPLOIR

• Avenant à l'accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, la qualité de vie au travail, le droit à l'expression et le droit à la déconnexion (T07219001750)
  Début : 18/10/2019 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise GARCZYNSKI TRAPLOIR

• Avenant à l'accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle, la qualité de vie au travail, le droit d'expression et le droit à la déconnexion (T07218000452)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise GARCZYNSKI TRAPLOIR

• Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, la qualité de vie au travail, le droit d'expression et le droit à la déconnexion (T07218000385)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise GARCZYNSKI TRAPLOIR

• Accord d'entreprise relatif à la Négociation Annuel Obligatoire sur la Rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée pour l'année 2021 (T07220002828)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• NAO sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée (T07218000671)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• Protocole d'accord préélectoral (T07219001735)
  Début : 18/10/2019 Fin : 18/12/2019
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• UN PROCES VERBAL D'OUVERTURE DES NEGOCIATIONS PORTANT SUR LES ECARTS DE REMUNERATION ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (A07218003359)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
  Accord d'entreprise GARCZYNSKI TRAPLOIR

• UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATORIE POUR L'ANNEE 2018 (A07218003360)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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