HOWMET SAS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 56210980100042

• LE REGIME OBLIGATOIRE FRAIS DE SANTE (T09222037504)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HOWMET SAS

• LE REGIME OBLIGATOIRE DE PREVOYANCE COLLECTIVE (T09222037506)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HOWMET SAS

• AVENANT A L'ACCORD D'EQUIPE DE SUPPLEANCE DE FIN DE SEMAINE (T09222031745)
  Début : 14/03/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HOWMET SAS

• AVENANT N°1 À L’ACCORD D’ENTREPRISE AYANT INSTITUÉ UN RÉGIME OBLIGATOIRE DE PRÉVOYANCE COLLECTIVE (T09221029931)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD DE REVISION DE L’ACCORD SUR LA MISE EN PLACE ET LE FONCTIONNEMENT DU COMITE DE GROUPE (T09220022179)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D'ENTREPRISE POUR LA MISE EN PLACE DU CSE (T09219009522)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord de temps de travail pour le personnel de support de production (T09218005616)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD PORTANT SUR LES ELEMENTS PERIPHERIQUES (T09218003978)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord de temps de travail pour le personnel de production (T09218001466)
  Début : 01/07/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'équipe de suppléance de fin de semaine (T09218001494)
  Début : 01/07/2018 Fin : 01/01/2999
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• MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DU CSE - ANNEE 2023 (T09223039206)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DU CSE - ANNEE 2023 (T09222038663)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (T09220017164)
  Début : 25/02/2020 Fin : 24/02/2023
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• LES SALAIRES 2018 (T09218000413)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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• LA METHODE SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (T01418000026)
  Début : 06/02/2018 Fin : 01/07/2018
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• ACCORD DE METHODE SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (A01418003738)
  Début : 06/02/2018 Fin : 01/07/2018
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