HOZELOCK EXEL

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 77965877200024

• ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'ORGANISATION DU TRAVAIL ET DU TEMPS DE TRAVAIL (T06923060402)
  Début : 01/10/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HOZELOCK EXEL

• ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LES INDEMNITES ET MODALITES DE DEPART (T06923060405)
  Début : 01/10/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HOZELOCK EXEL

• RENONCIATION AUX CONGES DE FRACTIONNEMENT (T06920011803)
  Début : 08/07/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HOZELOCK EXEL

• ACCORD DE POLITIQUE SALARIALE 2019/2020 - NAO (T06920009693)
  Début : 22/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HOZELOCK EXEL

• ACCORD DE POLITIQUE SALARIALE 2018-2019 (T06919004386)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur l'égalité professionnelle Femmes/Hommes et la qualité de vie au travail (T06924064072)
  Début : 29/06/2024 Fin : 03/06/2028
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• ACCORD DE POLITIQUE SALARIALE 2024-2025 Négociation Annuelle Obligatoire (T06925066433)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• ACCORD DE POLITIQUE SALARIALE 2023-2024 Négociation Annuelle Obligatoire (T06924061599)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• ACCORD DE POLITIQUE SALARIALE 2022-2023 - Négociation annuelle obligatoire (T06923024287)
  Début : 02/12/2022 Fin : 31/12/2023
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• ACCORD EGALITE FEMMES/HOMMES ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (T06921014238)
  Début : 14/12/2020 Fin : 14/12/2023
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• Accord politique salariale 2021-2022 - NAO (T06922019224)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2022
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• ACCORD DE POLITIQUE SALARIALE 2020-2021 (T06921014241)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• Accord de solidarité suite activité partielle et inhérente à la pandémie liée au COVID19 (T06920010943)
  Début : 19/05/2020 Fin : 30/09/2020
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• Accord d'entreprise relatif à l'individualisation de l'activité partielle (T06920011049)
  Début : 17/03/2020 Fin : 30/06/2020
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• Accord d'entreprise HOZELOCK - EXEL - Prise des congés payés/RTT/récupération - urgence sanitaire COVID-19 (T06920010381)
  Début : 23/03/2020 Fin : 31/05/2020
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