ALSTOM IBRE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 48498007300015

• Accord relatif à la rémunération au sein de la société Alstom IBRE (T08926061043)
  Début : 08/12/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALSTOM IBRE

• Accord relatif à la durée et à l’aménagement du temps de travail au sein de la société ALSTOM IBRE SAS (T08926060988)
  Début : 01/12/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALSTOM IBRE

• Accord relatif au compte épargne temps de la société ALSTOM IBRE SAS (T08925060605)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALSTOM IBRE

• Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du CSE au sein de la société ALSTOM IBRE SAS (T08923002402)
  Début : 27/07/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALSTOM IBRE

• Bulletin d'adhésion de la société Alstom IBRE à l'accord prévoyance du Groupe Alstom et ses avenants (T08920001117)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALSTOM IBRE

• NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (T08918000250)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALSTOM IBRE

• Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2025 au sein de la Société Alstom IBRE SAS (T08925060708)
  Début : 01/04/2025 Fin : 31/03/2026
  Accord d'entreprise ALSTOM IBRE

• Accord Méthodes IBRE (T08924060417)
  Début : 17/07/2024 Fin : 30/09/2025
  Accord d'entreprise ALSTOM IBRE

• Accord NAO IBRE (T08924060267)
  Début : 05/04/2024 Fin : 05/04/2025
  Accord d'entreprise ALSTOM IBRE