IMSA
Informations juridiques
Société | IMSA |
Siren | 844406207 |
Siret | |
Siège social | |
Adresse | RUE DU CLOS MAURY 82000 MONTAUBAN |
Code APE | 6203Z |
IDCC | 9999 ___Sans convention collective___ |
Secteur | Gestion d'installations informatiques |
Accords d'entreprise
Etablissement : 84440620700010
-
Avenant à l’ Accord relatif au télétravail au GIE iMSA du 3 mai 2022 (T08224060161)
Début : 15/02/2024 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise IMSA -
Avenant de révision de l'accord sur les moyens affectés aux organisations syndicales du 31/10/2019 (T08223001611)
Début : 01/07/2023 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise IMSA -
Avenant à l’Accord relatif à la mise en place du CET au GIE iMSA du 31/10/2019 (T08223001495)
Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise IMSA -
Avenant n°1 à l’accord concernant l’égalité professionnelle au GIE iMSA du 11/08/2020 (T08223001496)
Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise IMSA -
Avenant n°1 à l’accord relatif à l’aide au logement du 31/10/2019 (T08223001497)
Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise IMSA -
L’avenant n°1 l’accord relatif à la participation de l’entreprise aux frais de repas du 31/10/2019 (T08223001498)
Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise IMSA -
Accord relatif au télétravail au GIE iMSA (T08223001501)
Début : 24/10/2022 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise IMSA -
Accord relatif au Droit à la déconnexion (T08223001491)
Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise IMSA -
Accord concernant l'égalité Professionnelle au GIE iMSA (T08223001492)
Début : 16/10/2020 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise IMSA -
Avenant n°1 à l’Accord sur le Comité Social Economique en date du 31 octobre 2019 (T08221000875)
Début : 01/05/2021 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise IMSA -
Accord d'Aménagement du Temps de Travail du GIE iMSA (T08219000520)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise IMSA -
Accord d'entreprise relatif au contrat groupe d'assurance complémentaire santé (T08219000521)
Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise IMSA -
Accord relatif à la mise en place de l'astreinte dans le cadre de la Garantie de Services (T08219000522)
Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise IMSA -
Accord relatif à la mise en place du CET au GIE iMSA (T08219000523)
Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise IMSA -
Accord de substitution (T08219000525)
Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise IMSA -
Accord relatif à la participation de l'entreprise aux frais de repas (T08219000526)
Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise IMSA -
Accord sur les moyens affectés aux organisations syndicales (T08219000528)
Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise IMSA -
Accord sur le comité social et économique (T08219000529)
Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise IMSA -
Accord relatif aux dispositifs favorisant la mobilité verte au GIE iMSA (T08223001499)
Début : 30/03/2022 Fin : 31/12/2024
Accord d'entreprise IMSA -
Accord relatif à la mise en place du Télétravail au GIE iMSA (T08219000414)
Début : 01/11/2019 Fin : 31/10/2021
Accord d'entreprise IMSA
RH Expert
Tous vos modèles
en droit social
Découvrir
Elections professionnelles
Mise en place du CSE
Un avocat vous accompagne
Découvrir