KBANE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 50163326700544

• Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire 2025 pour l'année 2026 (T59L25068459)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KBANE

• Accord d'entreprise relatif au télétravail (T59L25068196)
  Début : 01/11/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KBANE

• Accord d'entreprise relatif à la fixation de la journée de solidarité et ses modalités d'accomplissement (T59L25065650)
  Début : 21/02/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KBANE

• Accord collectif sur les salaires KBANE 2022 - 2023 (T59L23020063)
  Début : 01/04/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KBANE

• Accord d'entreprise relatif au périmètre de renouvellement du Comité Social et Economique (T59L23021659)
  Début : 11/07/2023 Fin : 13/10/2027
  Accord d'entreprise KBANE

• Accord relatif à la fixation de la journée de solidarité et ses modalités d'accomplissement (T59L24061462)
  Début : 31/01/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise KBANE

• Accord prévoyant la prorogation des mandats électifs du CSE KBANE (T59L23060133)
  Début : 31/08/2023 Fin : 21/11/2023
  Accord d'entreprise KBANE

• Accord prévoyant la prorogation des mandats électifs du CSE KBANE (T59L23021345)
  Début : 27/06/2023 Fin : 13/10/2023
  Accord d'entreprise KBANE

• Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée (T59L22018304)
  Début : 09/11/2022 Fin : 30/04/2023
  Accord d'entreprise KBANE