KELLAL MAINTENANCE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 40347997500043

• Accord relatif à la définition de l'augmentation exceptionnelle du bénéfice net fiscal et aux modalités de partage de la valeur en découlant (T06924064822)
  Début : 01/08/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KELLAL MAINTENANCE

• Avenant n°2 à l'accord relatif à la MOBILITE DURABLE au sein de l'Entreprise KELLAL Maintenance (T06924062054)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KELLAL MAINTENANCE

• Avenant n°1 à l'Accord relatif à la PRIME DE TRANSPORT au sein de l'Entreprise KELLAL Maintenance (T06924062055)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KELLAL MAINTENANCE

• Avenant n°1 à l'accord relatif à la mobilité durable (T06922023596)
  Début : 01/12/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KELLAL MAINTENANCE

• Accord portant attribution d'une PEPA (T06921018241)
  Début : 09/11/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KELLAL MAINTENANCE

• Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T06920013335)
  Début : 01/12/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KELLAL MAINTENANCE

• Accord relatif à la mobilité durable (T06920013325)
  Début : 01/12/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KELLAL MAINTENANCE

• Accord relatif au fonctionnement et aux attributions du CSE (T06923060744)
  Début : 02/10/2023 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise KELLAL MAINTENANCE

• Accord relatif à la prime de transport (T06922023597)
  Début : 01/12/2022 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise KELLAL MAINTENANCE

• ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (T06919004473)
  Début : 08/10/2018 Fin : 08/10/2022
  Accord d'entreprise KELLAL MAINTENANCE

• ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (T06918002799)
  Début : 08/10/2018 Fin : 08/10/2022
  Accord d'entreprise KELLAL MAINTENANCE

• Avenant n°3 à l'accord d'entreprise KELLAL Maintenance (T06922020508)
  Début : 01/04/2022 Fin : 30/06/2022
  Accord d'entreprise KELLAL MAINTENANCE

• Avenant n°2 à l'Accord d'entreprise (T06922019308)
  Début : 21/01/2022 Fin : 31/03/2022
  Accord d'entreprise KELLAL MAINTENANCE

• Avenant n°1 à l'accord d'entreprise KELLAL Maintenance (T06921016696)
  Début : 11/06/2021 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise KELLAL MAINTENANCE

• ACCORD D'ENTREPRISE (T06921014236)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise KELLAL MAINTENANCE

• Avenant n°2 à l'accord d'entreprise KELLAL Maintenance (T06920012736)
  Début : 27/08/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise KELLAL MAINTENANCE

• Avenant à l'accord d'entreprise KELLAL Maintenance (T06920009431)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/03/2020
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• ACCORD D'ENTREPRISE SUR L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (T06919007842)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET (T06919004465)
  Début : 01/10/2018 Fin : 14/12/2018
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