KELVION

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 31367074700010

• Accord relatif au règlement intérieur du CSE (T06224061078)
  Début : 19/04/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KELVION

• Recours à la visioconférence lors des réunions de CSE (T06224061077)
  Début : 19/04/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KELVION

• Avenant 3 à l'accord d'entreprise du 01.10.2001 portant sur l'aménagement du temps de travail (T06223009641)
  Début : 13/06/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KELVION

• Accord d'accord relatif au vote électronique (T06223009099)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KELVION

• Protocole d'accord préélectoral (T06223009101)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KELVION

• NAO 2022 (T06223008875)
  Début : 25/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KELVION

• Accord d'entreprise relatif à la prolongation des mandats de la délégation du CSE (T06222008433)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KELVION

• Accord d'entreprise relatif à l'organisation du télétravail (T06221006413)
  Début : 23/11/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KELVION

• NAO 2021 KELVION SAS Accord collectif d'entreprise relatif à le rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée (T06221006051)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KELVION

• Avenant N°2 a l'accord d'entreprise du 01/10/2001 & à l'avenant du 25/06/2008 portant sur l'aménagement du temps de travail (T06220004988)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KELVION

• NAO 2020 Kelvion SAS Accord collectif d'entreprise relatif à la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise (T06220004989)
  Début : 24/12/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KELVION

• ACCORD COLLECTIF D ENTREPRISE KELVION SAS RELATIF A LA PRISE DE 5 JOURS DE CONGES PENDANT LA PERIODE DE CONFINEMENT (T06220004706)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KELVION

• accord collectif d'entreprise relatif a la remuneration, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise (T06220003326)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KELVION

• accord relatif à la mise en place d'une CSSCT (T06219001824)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KELVION

• ACCORD COLLECTIF D ENTREPRISE RELATIF A LA REMUNERATION LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L ENTREPRISE (T06218000325)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KELVION

• ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS CE DP CHSCT (T06218000190)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KELVION

• Accord NAO 2025 (T06225062675)
  Début : 13/03/2025 Fin : 12/03/2026
  Accord d'entreprise KELVION

• UN ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL, DES MEMBRES DU COMITE D'ENTREPRISE ET DES MEMBRES DU CHSCT (A06218006648)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
  Accord d'entreprise KELVION