KEOLIS ATLANTIQUE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 30194133200183

• Accord d’entreprise de la société Keolis Atlantique relatif à la mise en place d’un système de vote électronique pour les élections des représentants du personnel des salariés au Conseil d’administration de la société SA SNCF Holding (T04423060640)
  Début : 25/11/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KEOLIS ATLANTIQUE

• ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023 (T04423018398)
  Début : 01/06/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KEOLIS ATLANTIQUE

• Accord d'entreprise relatif a la mise en place d'un système de vote électronique pour l'organisation des élections professionnelles au sein de Keolis Atlantique (T04422016259)
  Début : 16/12/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KEOLIS ATLANTIQUE

• Avenant numéro 3 à l’accord d’entreprise du 18 décembre 2008 relatif aux garanties complémentaires de prévoyance (T04422014202)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KEOLIS ATLANTIQUE

• Accord relatif aux modalités de versement du complément employeur à l'activité partielle (T04421012171)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KEOLIS ATLANTIQUE

• Accord relatif aux temps de trajets dits exceptionnels (T04421011840)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'accord du 24 août 2016 relatif au décompte du temps de travail et la rémunération des conducteurs en période scolaire et sur l'organisation du travail des salariés à temps partiel de la société Keolis Atlantique (T04421011826)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'accord du 20 juin 1999 relatif au temps de travail de Keolis Atlantique (T04421011827)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Protocole mettant fin au préavis de grève déposé le 11 mai 2021 par le syndicat CFDT (T04421011806)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Proces verbal d'accord relatif à la Negociation Annuelle Obligatoire 2020 (T04420007435)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la mise en place d'un système de vote éléctronique pour les élections des représentants du personnel des salariés au Conseil d'administration de la société SNCF SA (T04420006796)
  Début : 31/03/2020 Fin : 01/01/2999
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• PV ACCORD NAO 2019 (T04419003580)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• Un Accord relatif à la Mise-en-Place du Comité Social & Economique (T04418002389)
  Début : 31/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• Un Protocole de Fin de Conflit suite à la Grève du 12 au 14 Novembre 2018 (T04418002175)
  Début : 14/11/2018 Fin : 01/01/2999
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• PV ACCORD NAO 2018 (T04418000550)
  Début : 25/05/2018 Fin : 01/01/2999
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• Un Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail (A04418009841)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif aux modalités de versement du complément employeur à l'activité partielle (T04421010464)
  Début : 06/04/2021 Fin : 02/05/2021
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• Modalités du versement du complément employeur à l'allocation d'activité partielle au sein de keolis atlantique (T04420007214)
  Début : 16/03/2020 Fin : 05/07/2020
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• Accord entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle (T04419003581)
  Début : 22/03/2019 Fin : 31/03/2019
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