KEOLIS COMMUNAUTE DE L'AUXERROIS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 92235239800023

• Accord d'entreprise relatif à la prime vacances (T08926060076)
  Début : 19/06/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KEOLIS COMMUNAUTE DE L'AUXERROIS

• ACCORD N° 2025/01 Accord fin de conflit valant Accord NAO au titre des années 2025 et 2026 (T08925060775)
  Début : 12/06/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KEOLIS COMMUNAUTE DE L'AUXERROIS

• Accord d'Astreintes (T08925060543)
  Début : 16/11/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KEOLIS COMMUNAUTE DE L'AUXERROIS

• ACCORD N° 2024/01 Relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (T08924060290)
  Début : 07/05/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KEOLIS COMMUNAUTE DE L'AUXERROIS

• Accord de substitution reprise du statut social de la société Transdev Auxerrois par Keolis Communauté de l'Auxerrois (T08924060272)
  Début : 06/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD N° 2024/03 - Relatif au versement d’une prime de partage de la valeur (PPV) (T08924060292)
  Début : 07/05/2024 Fin : 31/10/2024
  Accord d'entreprise KEOLIS COMMUNAUTE DE L'AUXERROIS

• ACCORD N° 2024/02 - Relatif au versement d’une prime de partage de la valeur (PPV) (T08924060291)
  Début : 07/05/2024 Fin : 31/05/2024
  Accord d'entreprise KEOLIS COMMUNAUTE DE L'AUXERROIS