Keolis Gascogne

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 89695024300098

• ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET (T04026061543)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PROCES VERBAL D'ACCORD 2025 (T04025061053)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• NAO 2024 (T04024060421)
  Début : 01/07/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à l'aménagement du temps de travail (T04023003135)
  Début : 01/12/2023 Fin : 01/01/2999
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• NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PROCES VERBAL D'ACCORD 2023 (T04023003112)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• NAO PROCES VERBAL D'ACCORD 2020 (T04020001418)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• NAO 2019 (T04019000919)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à l'amplitude (T04019000920)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PROCES VERBAL D’ACCORD 2018 (T04018000105)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
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• Protocole d'accord préélectoral du CSE (T04018000036)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord de mise en place du Comité Social et Economique (T04018000003)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et à la qualité de vie au travail (T04024060409)
  Début : 31/05/2024 Fin : 30/05/2027
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• Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail (T04021001868)
  Début : 14/04/2021 Fin : 13/04/2024
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• ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DE LA DELEGATION UNIQUE ET DU CHSCT (A04017002077)
  Début : 01/01/2999 Fin : 30/06/2018
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