KEOLIS MANCHE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 57565029600198

• Accord Entreprise Vote Dématérialisé Internet - Keolis Manche (T05026061886)
  Début : 21/08/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KEOLIS MANCHE

• PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES AU TITRE DE L'ANNEE 2025 (T05025061659)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
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• Protocole d'Accord Négociations Annuelles Obligatoires au titre de l'année 2025 (T05025061163)
  Début : 29/04/2025 Fin : 01/01/2999
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• NAO 2024 (T05024060395)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°4 à l'accord collectif du 15 décembre 2008 relatif aux garanties complémentaires de prévoyance (T05022003575)
  Début : 30/06/2022 Fin : 01/01/2999
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• Avenant au protocole d'accord Négociations salariales annuelles au titre de l'année 2022 (T05022003378)
  Début : 24/05/2022 Fin : 01/01/2999
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• PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATIONS SALARIALES ANNUELLES AU TITRE DE L'ANNEE 2022 (T05022003262)
  Début : 14/04/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif au dispositif de la carence maladie (T05020001888)
  Début : 01/07/2020 Fin : 01/01/2999
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• Protocole d’accord Négociations salariales annuelles au titre de l’année 2020 (T05020001686)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif au dispositif de carence maladie (T05019000850)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord de mise en place du CSE (T05018000059)
  Début : 18/05/2018 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE KEOLIS MANCHE (T05025061264)
  Début : 10/04/2025 Fin : 08/10/2025
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• Protocole d’accord Négociations salariales annuelles au titre de l’année 2021 (T05021002453)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (T05019000750)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• Accord relatif au dispositif de carence maladie au sein de la société KEOLIS MANCHE (A05018001944)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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• Accord sur la négociation annuelle obligatoire 2018 (A05018001945)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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