KEOLIS MORLAIX

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 38033188400045

• Accord NAO 2024 (T02924061066)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KEOLIS MORLAIX

• Avenant n° 5 régime de prévoyance entreprise (T02924060565)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• Avenant 4 Régime de prévoyance entreprise (T02922006286)
  Début : 29/03/2022 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n° 1 à l'accord du 25-02-2016 sur les chèques-vacances (T02921004773)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• un accord relatif aux Négociations annuelles obligatoires 2020 - rémunération, temps de travail et partage de la valeur ajoutée (T02920003040)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KEOLIS MORLAIX

• Un Avenant n° 2 à l'accord d'entreprise sur le Compte Epargne Temps du 28-10-2020 (T02920003041)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif à la mise en place et au fonctionnement du CSE (T02919002217)
  Début : 15/11/2019 Fin : 01/01/2999
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• Un Accord de versement d'une prime exceptionnelle au titre de l'exercice 2018 (T02919001379)
  Début : 05/03/2019 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DES ASTREINTES (T02919001380)
  Début : 05/03/2019 Fin : 01/01/2999
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• Un Avenant n° 1 à l'accord d'entreprise sur la réduction du temps de travail du 31-08-1998 pour agent de maîtrise hors exploitation embauché après les accords initiaux (T02919001381)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
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• Protocole levée alarme sociale et accord NAO 2023 (T02923008103)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• Accord NAO 2022 (T02922006230)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• Un Accord versement prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (T02922006231)
  Début : 15/03/2022 Fin : 31/03/2022
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• UN PROTOCOLE D'ACCORD DE NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021 REMUNERATION, TEMPS DE TRAVAIL ET PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE KEOLIS MORLAIX (T02921004530)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• Un protocole d'accord de fin de conflit et de négociations annuelles obligatoires 2019, Rémunération temps de travail et partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise KEOLIS MORLAIX (T02919001378)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• Prorogation des mandats des délégués du personnel et du conseil de discipline (T02919001497)
  Début : 16/06/2019 Fin : 15/11/2019
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 (BLOC 1) (A02918004974)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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